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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffb2
5 décembre 2012
représenté par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 01 FEVRIER 2012 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE GUERET ET : Mademoiselle Marion X..
6253cc8ebd3db21cbdd90787
17 juin 2013
SAINT GEORGES représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 26 OCTOBRE 2011 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE GUERET ET :
6253cce3bd3db21cbdd9199f
31 juillet 2014
.-23000 ANZEME représenté par Me Fabienne COGULET, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 12 JANVIER 2012 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE GUERET ET : Madame Jacqueline Y... épouse
Chambre civile
6780bae6f25437b69df75bac
9 janvier 2025
EXPRO, JCP DE GUERET ET : Madame [X] [K] [J] [S] née le 30 Janvier 1949 à [Localité 6] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Catherine PELUARD, avocat au barreau de CREUSE substitué par Me
Chambre Sociale
626cd2aebd20aa057d9f3746
29 avril 2022
. - Grosse Me GUENOT 29.4.22 Me MAGNI-G. 29.4.22 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 29 AVRIL 2022 N° 81 - 6 Pages APPELANT : Monsieur [K] [R] 40
Chambre 1-8
65a8d055e12c85000874ada1
17 janvier 2024
DBVB-V-B7E-BGLWR [N] [B] C/ Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier dénommé [Adresse 6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien GUENOT
Chambre sociale
69f43eb9cdc6046d472e3470
30 avril 2026
DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'une décision rendue le 21 OCTOBRE 2025 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUERET
1ère Chambre
6690c73c0d808eb34e4554ca
11 juillet 2024
VS/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP GUENOT AVOCATS ET ASSOCIES - SCP BLANCHECOTTE-BOIRIN LE
9ème Ch Sécurité Sociale
6620b8cebd6a8f00086abadd
17 avril 2024
Décision attaquée : AU FOND Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE S.A.S. [2] Représentée par Me Cyrille GUENIOT
6620b8cebd6a8f00086abadf
Décision attaquée : AU FOND Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE S.A.S. [1] Représentée par Me Cyrille GUENIOT
6253ccf4bd3db21cbdd91d3f
1 décembre 2014
représentée par Me Muriel NOUGUES, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE d'un jugement rendu le 11 DECEMBRE 2013 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE GUERET ET : Monsieur Olivier, Guy, Didier
13e chambre
6538b4487ffc2c8318ee0276
24 octobre 2023
la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 Octobre 2023, Madame Delphine BONNET, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Ronan GUERLOT
6253cc7fbd3db21cbdd90467
25 mars 2013
Le VINGT CINQ MARS DEUX MILLE TREIZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 18 DECEMBRE 2012, par le JUGE DES ENFANTS DE GUERET
6253ccafbd3db21cbdd90f06
2 octobre 2013
.., demeurant ...23300 Saint Agnant de Versillat Ayant pour avocat Me Dominique MAZURE, avocat au barreau de CREUSE APPELANTS d'un jugement rendu le 12 mars 2013 par le juge de l'exécution de GUÉRET
6253ccb7bd3db21cbdd910db
13 février 2014
Par jugement du 24 juillet 2012, le Tribunal de Grande Instance de Guéret a condamné M. X... à payer à M.
6253cccbbd3db21cbdd91483
17 avril 2014
est 56 Rue Violet-75724 PARIS CEDEX 15 représenté par Me Muriel NOUGUES, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE d'une ordonnance rendue le 14 NOVEMBRE 2012 par le JUGE DE LA MISE EN ETAT DE GUERET
6253ccddbd3db21cbdd918b2
30 juin 2014
--- Le TRENTE JUIN DEUX MILLE QUATORZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 10 AVRIL 2014, par le JUGE DES ENFANTS DE GUERET
6253cd0bbd3db21cbdd921f9
31 mars 2015
Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 23 JANVIER 2014 rectifié par le jugement du 6 mai 2014 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE GUERET
6253cc2cbd3db21cbdd8f5bd
4 mai 2012
juridictionnelle Totale numéro 11/ 4822 du 06/ 10/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) APPELANTE d'un jugement rendu le 03 FEVRIER 2011 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE GUERET
Chambre commerciale 3-2
68ef2a711643bddf8ff84d0f
14 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE
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