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1 883 résultats pour « Guilhem LE GARS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre-1 civile et com.

695e0c0575782d5f060c8a72

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

. : N° RG 24/00561 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FPE2 ARRÊT N° du : 06 janvier 2026 SP Formule exécutoire le : à : Me Pascal GUILLAUME la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fdaf6700617868a32eed3be

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

Sur le fond, ils expliquent que le guichet Pharmapost n'a été mis en place que le 29 octobre 2012, que les problèmes techniques se sont multipliés et n'ont pas permis l'exploitation de l'appareil.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916c0

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 08 Octobre 2009, enregistrée sous le no F 08/ 00602 ARRÊT DU 03 Juin 2014 APPELANT : Monsieur Sébastien X... ... 72140 SILLE LE GUILLAUME

Source officielle
CA

3e chambre

64422a12d2fa6fd0f804062a

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Juillet 1936 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Charlotte HUBAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 505 Représentant : Me Guillaume

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

66878cd905d6f7f678d4916c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[I] [O] a été admis au service des urgences du CHU de [Localité 4] suite à une garde à vue durant laquelle son état a été considéré comme incompatible avec cette mesure.

Source officielle
CA

4e chambre

60339a1420613e4ee67113e4

Appel

15 mai 2017

15 mai 2017

à : Me Alain CLAVIER Me Pascal KOERFER Me Rita SEHRBROCK Me Véronique BUQUET-ROUSSEL Me Emmanuel DESPORTES Me Armelle DE CARNE DE CARNAVALET Me Christophe DEBRAY Me Guillaume

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd922a4

Appel

21 janvier 2015

21 janvier 2015

COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME CHAMBRE CIVILE-SECTION A ARRET DU 21 Janvier 2015 MINUTE No 46/ 2015 Copie exécutoire à : - Me Guillaume HARTER -Me Valérie SPIESER -Mes CHEVALLIER-GASCHY

Source officielle
CA

Rétention Administrative

65b0b9298d0ccf000877e42b

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Guillaume KATAWANDJA, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Madame Ida FARKLI, greffière, ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à

Source officielle
CA

Rétention Administrative

65449cbfc71a6a83181c8c7a

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Guillaume KATAWANDJA, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Madame Céline LITTERI,greffière, ORDONNANCE contradictoire, Prononcée par mise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2ef

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

Patrick Lucien X... ... 69500 BRON représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Yves MERGY, avocat au barreau de LYON ****** Date de clôture de l'instruction : 15 Avril

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01751_20250305

Admin. Appel

5 mars 2025

5 mars 2025

La décision par laquelle le juge des enfants confie la garde d'un mineur, dans le cadre d'une mesure d'assistance éducative prise en vertu des articles 375 et suivants du code civil, à l'une des personnes

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02059_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Guillaume Vandenberghe, - et les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT02202_20220429

Admin. Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Le rapport de Mme Béria-Guillaumie, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01220_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Guillaume Vandenberghe, premier conseiller, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Clémence Trouffleau, représentant Mme C.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25LY02193_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

Haïli, président-assesseur, – les observations de Me Guillaume, représentant M. A... C.... Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62f34a4282b27805d4d3c138

Appel

9 août 2022

9 août 2022

TOTAL 1ha 49a 15 ca 14.915 m2 [F]/[X] GFA DU GUILLEC (...) TOTAL 7 ha 53a 51 cas 75.351 m2 POULPIC GFA DU GUILLEC (...) TOTAL 1ha 52a 45ca LA GARENNE GFA DU GUILLEC (...)

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE03442_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

requête, un mémoire ampliatif et un mémoire en réplique enregistrés respectivement le 21 décembre 2021, le 13 février 2022 et le 5 septembre 2023, la société Pele Joue Energies, représentée par Me Guiheux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0e3

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Par ailleurs, si Madame Y... a une activité professionnelle prenante, elle s'est organisée pour faire garder Lise et ne travaille pas le mercredi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c192

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

de temps à autre soit amenée ou récupérée à l'école par une autre maman ou la grand-mère, ou que Madame Y... ait manqué une réunion de parents d'élève ou qu'il y a quatre ans, la grand-mère ait dû garder

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2dbd3db21cbdd8d069

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

de temps à autre soit amenée ou récupérée à l'école par une autre maman ou la grand-mère, ou que Madame Y... ait manqué une réunion de parents d'élève ou qu'il y a quatre ans, la grand-mère ait dû garder

Source officielle

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