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791 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02227_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

compte-rendu d'hospitalisation du 16 novembre 2016 et des certificats médicaux postérieurs, que l'intéressée, qui a subi un double pontage coronarien le, 25 octobre 2016 à raison d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03164_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

C, qui a levé le secret médical, est atteint d'une cardiopathie ischémique chronique, initialement diagnostiquée en Arménie en 2002 et pour laquelle il a été partiellement pris en charge en Arménie.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01958_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

B a subi, en janvier 2022, un accident vasculaire cérébral ischémique ayant entraîné des séquelles de type hémiparésie gauche et hémianopsie, qu'il a été atteint, en juin 2023, d'une coronaropathie ayant

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA00282_20250225

Admin. Appel

25 février 2025

25 février 2025

B souffre d'apnée du sommeil sévère nécessitant une assistance ventilatoire nocturne, d'une cardiopathie ischémique, d'une hypertension artérielle, d'une obésité de grade II et d'une insulino-résistance

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00365_20241014

Admin. Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Il ressort des pièces du dossier que l'intéressée souffre de plusieurs pathologies à savoir un déficit neurologique hémi-corporel droit et d'une cardiopathie ischémique stentée sur une coronaropathie et

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24VE01190_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

C, qui a levé le secret médical, souffre d'un diabète insulino-dépendant, multi-compliqué avec rétinopathie, cardiopathie ischémique pontée, néphropathie et neuropathie invalidante.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA00613_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

20 septembre 2022

B, qui a souffert d'un infarctus inférolatéral en mars 2020, présente une cardiopathie ischémique compliquée d'insuffisance cardiaque ainsi qu'une neuropathie optique glaucomateuse importante au niveau

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA02824_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

21 mai 2024

A qui présentait " surpoids, obésité, dyslipidémie, tabagisme, sédentarité " et avait été victime d'un accident ischémique touchant les 4ème et 5ème doigts de la main gauche présentant un caractère vasculaire

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE00276_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

L'enfant A E est né en état de mort apparente, transféré immédiatement en réanimation, puis en réanimation néonatale à l'hôpital Trousseau à Paris, enfin, en raison d'une encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03965_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

compliqué de rétinopathie, de néphropathie et de neuropathie, il est atteint essentiellement d'artériopathie oblitérante des membres inférieurs, d'asthme sévère de palier 5 ainsi que de myocardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL04521_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Le même jour, dans l'après-midi, un tableau de choc septique avec défaillance multi-viscérale allié à un syndrome d'ischémie distale des membres inférieurs a conduit à son transfert dans le service de

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24NC02651_20260305

Admin. Appel

5 mars 2026

5 mars 2026

A... souffre d’un diabète non équilibré, d’une cardiopathie ischémique ayant nécessité la pose de stent le 28 août 2024, ainsi que d’une tuberculose pulmonaire nécessitant un traitement urgent.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_25PA01190_20260303

Admin. Appel

3 mars 2026

3 mars 2026

A cet égard, il ne saurait, alors que le rapport médical rédigé par le médecin de l’OFII à destination du collège de médecins ayant rendu l’avis du 7 janvier 2022 mentionne la « cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC01963_20251003

Admin. Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre de cardiopathie ischémique pour laquelle il bénéficie d’un traitement médicamenteux.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE00278_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

C se prévaut de son état de santé en précisant qu'il souffre d'une cardiopathie ischémique, il ne justifie pas avoir déposé une demande de titre de séjour pour soins et, en tout état de cause, il ne démontre

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL03178_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

18 mars 2025

Pour contester cet avis sur lequel s'est fondé le préfet de la Lozère, l'appelant, qui a levé le secret médical, précise qu'il souffre d'une cardiopathie ischémique sévère et qu'il a été victime d'un infarctus

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6350e4f742150aadff23dc09

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Compte-tenu d'une ischémie des membres inférieurs, des aponévrotomies ont été réalisées.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63d37b2bd1bc2605de4b4ca2

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Son état s'est compliqué par une ischémie aiguë bilatérale conduisant à une nouvelle hospitalisation le 13 novembre 2014 pour accomplir une sympathectomie lombaire.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

66ff85eba4ff9ec259c09a68

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[P] a présenté une paraplégie par ischémie médullaire dans les suites immédiates d'une infiltration rachidienne articulaire postérieure. Le geste de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00267_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

cette prise en charge défaillante est à l'origine d'une perte de chance, devant être estimée à 94 % au regard des éléments issus de l'expertise, d'éviter la survenue de l'accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle

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