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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02227_20250710
10 juillet 2025
compte-rendu d'hospitalisation du 16 novembre 2016 et des certificats médicaux postérieurs, que l'intéressée, qui a subi un double pontage coronarien le, 25 octobre 2016 à raison d'une cardiopathie ischémique
1ère Chambre
DCA_23NT03164_20240416
16 avril 2024
C, qui a levé le secret médical, est atteint d'une cardiopathie ischémique chronique, initialement diagnostiquée en Arménie en 2002 et pour laquelle il a été partiellement pris en charge en Arménie.
2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01958_20250220
20 février 2025
B a subi, en janvier 2022, un accident vasculaire cérébral ischémique ayant entraîné des séquelles de type hémiparésie gauche et hémianopsie, qu'il a été atteint, en juin 2023, d'une coronaropathie ayant
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00282_20250225
25 février 2025
B souffre d'apnée du sommeil sévère nécessitant une assistance ventilatoire nocturne, d'une cardiopathie ischémique, d'une hypertension artérielle, d'une obésité de grade II et d'une insulino-résistance
6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00365_20241014
14 octobre 2024
Il ressort des pièces du dossier que l'intéressée souffre de plusieurs pathologies à savoir un déficit neurologique hémi-corporel droit et d'une cardiopathie ischémique stentée sur une coronaropathie et
3ème Chambre
DCA_24VE01190_20250612
12 juin 2025
C, qui a levé le secret médical, souffre d'un diabète insulino-dépendant, multi-compliqué avec rétinopathie, cardiopathie ischémique pontée, néphropathie et neuropathie invalidante.
6ème Chambre
DCA_22PA00613_20220920
20 septembre 2022
B, qui a souffert d'un infarctus inférolatéral en mars 2020, présente une cardiopathie ischémique compliquée d'insuffisance cardiaque ainsi qu'une neuropathie optique glaucomateuse importante au niveau
DCA_22PA02824_20240521
21 mai 2024
A qui présentait " surpoids, obésité, dyslipidémie, tabagisme, sédentarité " et avait été victime d'un accident ischémique touchant les 4ème et 5ème doigts de la main gauche présentant un caractère vasculaire
DCA_22VE00276_20241015
15 octobre 2024
L'enfant A E est né en état de mort apparente, transféré immédiatement en réanimation, puis en réanimation néonatale à l'hôpital Trousseau à Paris, enfin, en raison d'une encéphalopathie anoxo-ischémique
DCA_23LY03965_20241003
3 octobre 2024
compliqué de rétinopathie, de néphropathie et de neuropathie, il est atteint essentiellement d'artériopathie oblitérante des membres inférieurs, d'asthme sévère de palier 5 ainsi que de myocardiopathie ischémique
2ème chambre
DCA_21TL04521_20231128
28 novembre 2023
Le même jour, dans l'après-midi, un tableau de choc septique avec défaillance multi-viscérale allié à un syndrome d'ischémie distale des membres inférieurs a conduit à son transfert dans le service de
3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02651_20260305
5 mars 2026
A... souffre d’un diabète non équilibré, d’une cardiopathie ischémique ayant nécessité la pose de stent le 28 août 2024, ainsi que d’une tuberculose pulmonaire nécessitant un traitement urgent.
DCA_25PA01190_20260303
3 mars 2026
A cet égard, il ne saurait, alors que le rapport médical rédigé par le médecin de l’OFII à destination du collège de médecins ayant rendu l’avis du 7 janvier 2022 mentionne la « cardiopathie ischémique
Juge des référés
ORCA_25NC01963_20251003
3 octobre 2025
Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre de cardiopathie ischémique pour laquelle il bénéficie d’un traitement médicamenteux.
ORCA_23VE00278_20241017
17 octobre 2024
C se prévaut de son état de santé en précisant qu'il souffre d'une cardiopathie ischémique, il ne justifie pas avoir déposé une demande de titre de séjour pour soins et, en tout état de cause, il ne démontre
ORCA_24TL03178_20250318
18 mars 2025
Pour contester cet avis sur lequel s'est fondé le préfet de la Lozère, l'appelant, qui a levé le secret médical, précise qu'il souffre d'une cardiopathie ischémique sévère et qu'il a été victime d'un infarctus
Pôle 1 - Chambre 3
6350e4f742150aadff23dc09
19 octobre 2022
Compte-tenu d'une ischémie des membres inférieurs, des aponévrotomies ont été réalisées.
1ere Chambre Section 1
63d37b2bd1bc2605de4b4ca2
24 janvier 2023
Son état s'est compliqué par une ischémie aiguë bilatérale conduisant à une nouvelle hospitalisation le 13 novembre 2014 pour accomplir une sympathectomie lombaire.
Chambre civile 1-3
66ff85eba4ff9ec259c09a68
[P] a présenté une paraplégie par ischémie médullaire dans les suites immédiates d'une infiltration rachidienne articulaire postérieure. Le geste de M.
DCA_21LY00267_20220630
30 juin 2022
cette prise en charge défaillante est à l'origine d'une perte de chance, devant être estimée à 94 % au regard des éléments issus de l'expertise, d'éviter la survenue de l'accident vasculaire cérébral ischémique
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