Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
64bb73390d42fcd969e7ce99
21 juillet 2023
21 juillet 2023
N° RG 21/04823 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LDWP C1 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hassan KAIS
Source officielleETRANGERS
62d103c12f83c19fcf11bb8b
14 juillet 2022
14 juillet 2022
Kais ABDDULATIF Le greffier N° RG 22/01202 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UMNZ REÇU NOTIFICATION DE L'ORDONNANCE DU 14 Juillet 2022 ET DE L'EXERCICE DES VOIES DE RECOURS (à retourner signé
Source officielleETRANGERS
62eb614e04f9e6e2e9d89696
2 août 2022
2 août 2022
Kais ABDULALTIF Le greffier N° RG 22/01306 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UNQJ REÇU NOTIFICATION DE L'ORDONNANCE DU 02 Août 2022 ET DE L'EXERCICE DES VOIES DE RECOURS (à retourner signé par
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9d7
26 juin 2008
26 juin 2008
né le 04 Avril 1938 à GRENOBLE (38100) ... 38240 MEYLAN représenté par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assisté de Me Hassan KAIS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME : Maître Christian
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA00687_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
A, père d'une enfant française, Kais A, née à Paris le 21 août 2022, justifie contribuer effectivement à l'entretien et à l'éducation de cette dernière depuis sa naissance. Par suite, en obligeant M.
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b86
15 janvier 2002
15 janvier 2002
./1 2)SOCIÉTÉ BILDSTEIN MBH 17 Kaiser Franz Joseph Ring 81 Postfach 1-250 BADEN représentée par son représentant légal 3) COMPAGNIE LUTZ ASSUKERANZ MAKLERGESELLSCHAFT 31 Franz Josephs Kai 31 A 101 VIENNE
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00317_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
A, une première fois, à une adresse sise au 6 rue El Yarmouk, à Casablanca, à laquelle il n'habitait plus, dès lors qu'il avait déménagé, dans cette même ville, à l'adresse sise au 31 rue El Kaissi.
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd85138
2 novembre 1999
2 novembre 1999
KAIM MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO Y... lors des débats: E.
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857cf
18 juin 2001
18 juin 2001
KAIM-MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO A... lors des débats: E.
Source officielle1ère Chambre Section 1
6163d87c99a586c22d6d4494
22 février 2010
22 février 2010
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.
Source officielle1ère Chambre Section 1
6163de16e9a173d6d859cbe7
15 février 2010
15 février 2010
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf17
21 janvier 2008
21 janvier 2008
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties -signé par A. MILHET, président, et par E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac5d
4 février 2008
4 février 2008
KAIM- MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
642e75c98b510604f5bc1e24
5 avril 2023
5 avril 2023
septembre : - Une salade chez Un jour sans faim le 4 septembre 2017, - Un sandwich « parisien » chez Paul le 11 septembre 2017, - Un déjeuner chez Exki le 14 septembre 2017, - Une salade chez Eric Kayser
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66878ca305d6f7f678d48f00
4 juillet 2024
4 juillet 2024
. : Mr[D] [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 505, substitué par Me KAESER, avocat au barreau
Source officielleChambre des Etrangers
686df882bdbdd86396f39043
8 juillet 2025
8 juillet 2025
N° RG 25/02508 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KAI7 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 08 JUILLET 2025 Brigitte HOUZET, Conseillère à la cour d'appel de Rouen
Source officielle1ère Chambre civile
65a0e7855bbe450008b2cc60
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Française [Adresse 2] [Localité 4] Madame [K] [U] [B] [R] épouse [Y] [O] née le 12 Décembre 1976 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Elodie KAESER
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61625c8dd64a6b1f51487680
10 juin 2014
10 juin 2014
déférée à la Cour : Ordonnance du 14 Juin 2013 -Président du TGI de Paris - RG n° 13/53996 APPELANTE Mademoiselle [E] [K] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée et assistée de Me Michel EL KAIM
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ed2
19 août 1999
19 août 1999
KAIM MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO Greffier lors des débats: C.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f42
28 décembre 2006
28 décembre 2006
KAIM-MARTIN ARRET : -contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties -signé par H. MAS, président, et par C.
Source officiellePage 26 sur 32