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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
615e0d0cc25a97f0381f4b88
16 février 2015
16 février 2015
Il demande également qu'un véhicule Mercédès soit joint à la masse active de la communauté et sollicite 2000 € par application de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
634f9598b5afe5adfff28a8c
18 octobre 2022
18 octobre 2022
ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2022 APPELANTE : [L] [K] [Adresse 2] [Localité 1] non comparante INTIMEE : URSSAF RHONE ALPES [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Thomas MERIEN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
634f9598b5afe5adfff28a9a
18 octobre 2022
18 octobre 2022
ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2022 APPELANTE : [G] [X] [Adresse 2] [Localité 1] non comparante INTIMEE : URSSAF RHONE ALPES [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Thomas MERIEN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6538b3be7ffc2c8318edfff9
24 octobre 2023
24 octobre 2023
SOCIALE ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2023 APPELANTE : [K] [R] [Adresse 2] [Localité 1] non comparante INTIMEE : URSSAF RHÔNE ALPES [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Thomas MERIEN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6549e2fbbc1a528318e096c8
31 octobre 2023
31 octobre 2023
U] [R] né le 04 Juillet 1984 à [Localité 5] ([Localité 5]) [Adresse 2] [Localité 1] non comparant INTIMEE : URSSAF RHONE ALPES [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Me Thomas MERIEN
Source officielleChambre 2-4
6710aa37be64d7e510244e44
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Leur valeur totale a été estimée à 144.310 francs, soit 21.999,92 euros, incluant la valeur d'un véhicule Peugeot 604 estimé à 3000 francs et d'un véhicule Mercedes type 300 de 10.000 francs.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fdaa8e4534d7639cf8c17c0
23 mai 2019
23 mai 2019
[R] [Z] a disposé des biens de la personne morale comme des siens propres en procédant à l'acquisition d'un véhicule Mercedes ML, a détourné une partie de l'actif de la personne morale en n'inscrivant
Source officielleChambre 1-2
63c10510bf9fd47c90a135ac
12 janvier 2023
12 janvier 2023
. *** EXPOSÉ DU LITIGE Le 25 mai 2020, le véhicule Mercedes Benz, classe GLE, 250 D, 4 M EXCUTIVE, immatriculé DW 249 YB, assuré auprès de la société anonyme (SA) Allianz Iard par M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60328c423efbd8bfbc4a9c92
11 janvier 2018
11 janvier 2018
de 75 Km/h pour la moto et 25 Km/h pour le véhicule Mercedes, et a conclu que les causes de l'accident apparaissent résulter d'une vitesse excessive de la motocyclette au regard de la configuration des
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a40f
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Que le 22 janvier 2005 Madame Y... a établi un contrat d'assurance pour le véhicule Mercédès classe C sans tenir compte d'un précédent sinistre le 1er novembre 2004 sur le véhicule Peugeot, ce qui a
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f71570a0214f9bf6ab152c
20 octobre 2025
20 octobre 2025
17 Juillet 2023 Nature de l'affaire : Prêt - Demande en remboursement du prêt ================================================================================== APPELANTS Société Anonyme MERCEDES-BENZ
Source officielle1ère Chambre civile
69679e9fcdc6046d47459710
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[C], un véhicule de marque Mercedes Benz immatriculé 1529 XG 80 aux fins de procéder à des réparations.
Source officielleChambre civile 1-5
662b440bfe25450008314d7c
25 avril 2024
25 avril 2024
Mme [J] s'est rapprochée d'un concessionnaire Mercedes, le garage Etoile 35, lequel a établi un devis de réparation d'un montant de 3 960 euros.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02143_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Martin, - et les observations de Me Ballu, substituant Me Merienne, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre Commerciale
631c2ae5bd7923fcb00af975
8 septembre 2022
8 septembre 2022
MERCEDES BENZ FINANCIAL SERVICES Société Anonyme, immatriculée au RCS de VERSAILLES sous le numéro 304 974 249, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège,
Source officielleCour d'Appel
écembre 2006, à titre incident, sur les dispositions pénalesc/Monsieur X
6253c9c9bd3db21cbdd89379
27 novembre 2007
27 novembre 2007
d'avoir à REZE et NANTES, en tout cas sur le ressort du Tribunal de Grande Instance de NANTES, entre le 2 juin 2005 et le 3 juin 2005, en tout cas depuis temps non prescrit, sciemment recelé un fourgon Mercédès
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd8588c
17 mai 2001
17 mai 2001
Mme Y... soutient que, si elle connaissait l'existence de l'appartement en ESPAGNE et du véhicule MERCEDES, elle ignorait, par contre, que sa mère détenait de multiples comptes dans différents établissements
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd8588f
17 mai 2001
17 mai 2001
Mme Y... soutient que, si elle connaissait l'existence de l'appartement en ESPAGNE et du véhicule MERCEDES, elle ignorait, par contre, que sa mère détenait de multiples comptes dans différents établissements
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ac9
30 septembre 2013
30 septembre 2013
C/ SAS MERCEDES BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE représentée par son Président, domicilié en cette qualité audit siège. P-L. P/ E.
Source officielle1re chambre civile
634f957db5afe5adfff28a18
18 octobre 2022
18 octobre 2022
légal domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Jean-Claude HERBIN, avocat au barreau de CAMBRAI, plaidant, et représentée par Me Jean-François MERIENNE
Source officiellePage 26 sur 107