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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre A

5fdc7bf6ec80a69f3c1dc5ad

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Succombant sur leur appel, madame Michèle X... et monsieur A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0ec

Appel

20 mai 2009

20 mai 2009

BURG, avoué APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance d'AGEN en date du 18 Avril 2008 D'une part, ET : Monsieur Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8d1

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

madame Michèle X... a formé appel contre ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c433

Appel

11 avril 2008

11 avril 2008

MICHEL X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba5a

Appel

5 octobre 2007

5 octobre 2007

Première Chambre B ARRÊT No R.G : 06/05269 Caisse RSI - CAISSE NATIONALE DU RÉGIME SOCIAL DES INDÉPENDANTS C/ Mme Michelle Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8eb

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

Madame Michèle X... a formé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e35

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

C/ Michel X...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fde6174ae10203c1b57cf8c

Appel

19 juin 2018

19 juin 2018

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 17/09026 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Avril 2017 -Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 15/13202 APPELANTE Madame Michèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb85bd3db21cbdd8db0b

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Michel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d3f

Appel

22 novembre 2006

22 novembre 2006

PAUL X... à compter d'octobre 1999 n'a plus honoré les factures dues à Michèle Y... ordonnance du JEX du Tribunal de Grande Instance de Carcassonne en date du 05.07.2000, Michèle Z... a été autorisée à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb97bd3db21cbdd8dda3

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

APPELANTE : Mme Michelle X... divorcée Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a90

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

X..., - 10 000 euros pour Chloé X..., petite-fille de Michel X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c844bd3db21cbdd84c00

Appel

11 juin 1998

11 juin 1998

Contestant être personnellement redevable d'une facture téléphonique, Monsieur Jean-Michel X... a régulièrement formé opposition à une ordonnance, rendue le 21 octobre 1994 par le Président du Tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88ee1

Appel

29 mars 2007

29 mars 2007

Devant la Cour, Michel X... sollicite sa relaxe.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89f8a

Appel

24 avril 2007

24 avril 2007

Michel X... C / S. A. GROUPE EDITOR S. A. S.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC01677_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Remy, pour M. E et autres. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84fbd3db21cbdd84de3

Appel

14 septembre 2000

14 septembre 2000

Michel demeurant : ... - 62138 DOUVRIN Représentés par la SCP LE MARC'HADOUR POUILLE-GROULEZ, Avoués INTIME Monsieur B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca33bd3db21cbdd8a557

Appel

5 avril 2007

5 avril 2007

Michel X... qui, succombant au recours, devra également prendre en charge les dépens d'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8dfa2

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

Avril 2011 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 28 mai 2009 RG : 03/13629 ch no10 SCI NOUVELLE CLINIQUE MUTUALISTE C/ Société ATELIER D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME MICHEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. ALVEA Venant aux droits de la SA NERVOLc/FAURE Michel Demande en nullité du licenciement

6253c8f7bd3db21cbdd86d61

Appel

8 mars 2004

8 mars 2004

ALVEA Venant aux droits de la SA NERVOL c/ FAURE Michel Demande en nullité du licenciement, dommages-intérêts ou réintégration liée à la contestation de la rupture d'un contrat de travail JL/MLM COUR D'APPEL

Source officielle

Page 26 sur 1878

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