) le 24 Novembre 2015 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 05 N° Section : N° RG : 2013F00623 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel MOREAU

Greffier lors des débats : Madame Christine LOVAL, greffier Greffier lors de la mise a disposition : Madame Marielle MOREAU, Directrice des services de greffe judiciaires.

Représentée par Me Maryline Y... de la SELARL MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE G...

développés par SPORT BAR conduisant l'URSSAF à modifier partiellement le montant du redressement envisagé en excluant de l'assiette de cotisations, les frais de gestion facturés par la société WDV Talent

F et soumis aux conseils municipaux de Moréac et Evellys leur demande de suppression de chemin au Galvrout. Mme et M.

EXPRO, JCP de [Localité 11] - RG n° 19/04787 APPELANTS Monsieur [Z] [R] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 10] (Congo belge) [Adresse 2] [Localité 8] Représenté par Me Hubert MOREAU

2016 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 14/00742 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Céline BORREL Me Emmanuel MOREAU

Septembre 2012 par le Tribunal de Grande Instance de PARIS N° Chambre : 5 N° Section : 2 N° RG : 10/11068 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel MOREAU

administratif de Paris, d'une part, d'annuler l'arrêté du 10 février 2021 par lequel le préfet de police lui a refusé la délivrance d'une carte de séjour pluriannuelle portant la mention " passeport talent

avec tablette inadéquat 2) un moteur ne pouvant assurer par sa pose sa fonction 3) l'inadaptabilité des supports et des rails assurant le guidage du portail, -que l'expert précise également que

[N] a reçu un morceau de ferraille au niveau du visage et du corps entraînant une plaie importante à la tête et des douleurs au thorax'.

[D] une indemnité de 1.500 € en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; - Condamner Madame [B] [Z] aux entiers dépens dont distraction au profit de Me Calvez ' Talbot

personne COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Septembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Estelle MOREAU

TUBES DE MONTREUIL agissant par son Président, représentée par Me Maryline LUGOSI de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 - N° du dossier

non présent DEMANDEUR ET : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Direction des Affaires Juridiques, Bâtiment [Localité 6] [Adresse 8] [Localité 4] représenté par Me Ali SAIDJI de la SCP SAIDJI & MOREAU

EXPRO, JCP de Créteil le 09 Mars 2021 Appelante : Société SCI PARIS PATRIMOINE NAZARETH, représentée par Me Isabelle MOREAU de la SELAS HEMERA, avocat au barreau de PARIS, toque : C2238 - N° du dossier

constructions parasismiques sur le territoire de la Guadeloupe, émises par le bureau de contrôle, notamment : 1) résidence Les Ficus à Goyave ; 2) résidence Safran à Goyave ; 3) résidence Les jardins De Moreau

TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 - N° du dossier 20220031 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 3 pages) Nous, Estelle MOREAU