CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

287 616 résultats pour « Pierre était »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c97dbd3db21cbdd887a1

Appel

25 août 2006

25 août 2006

Représentant : Me SCP CHANE TENG - VON PINE (avocat au barreau de SAINT-PIERRE) Monsieur Jean-Pierre X... ...

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162b8ceefb73d2e55750e3e

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

Déboute la SARL Pierre Immobilier et Location de l'ensemble de ses demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd879dd

Appel

13 janvier 2006

13 janvier 2006

Pierre X... la propriété de 13 ha, 65 ca, à détacher des terres louées en 1996.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6db

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

maison par Pierre Jean C... à 24. 331 euros, - fixé en conséquence le montant de la créance de Pierre Jean C... sur l'indivision, relative à l'attribution préférentielle de cette maison d'habitation

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

63b7cd096b63637c907b7c2b

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Le 23 juillet 2019, la société civile immobilière La Pierre aux daims a fait délivrer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94ebd3db21cbdd87e4b

Appel

27 février 2006

27 février 2006

La SCI MARIE-PIERRE conclut à la confirmation du jugement dont appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2dbd3db21cbdd8d06b

Appel

27 janvier 2009

27 janvier 2009

--------------------- RG N : 08 / 00600 --------------------- Jean-Pierre X... C / S. C. P. F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddf8

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

Pierre Richard X...

Source officielle
CA

Chambre 1-2

626b80f8d1fb03057d9a4efc

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

ROC SAINT PIERRE S.C.I. L'ORANGERAIE C/ S.C.I. PVHST S.A.R.L. PIETRA IMMOBILIER S.C.I. MARINA DU SUD S.A.R.L. CAP ST A.S.L. A.S.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c935bd3db21cbdd87937

Appel

21 juillet 2005

21 juillet 2005

à l'instance - savoir la représentante des salariés et la commune de Châtillon-Coligny, cocontractante de la SA Pierre Brachot - n'ayant pas fait connaître leur position.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dce

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Jean-Pierre X... né le 29 Mars 1969 à NOUMEA (98800) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

EL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE Monsieur Pierre Xc/Maître Philippe Y

6253cd35bd3db21cbdd929b6

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

DOSSIER N 15/ 00028 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE Monsieur Pierre X... c/ Maître Philippe Y...agissant en qualité de Liquidateur Judiciaire de Monsieur Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8ce9d

Appel

9 décembre 2008

9 décembre 2008

Y..., - Rachida Z... épouse Y..., demeurant tous deux au no ... 97410 SAINT-PIERRE Représentés par la Selarl Georges André A... - LACAILLE - LALLEMAND, avocats associés au barreau de Saint-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938e8

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Jean-Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914d8

Appel

30 avril 2014

30 avril 2014

Pierre Félix X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91754

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

G : 14/ 684 Marie-Pierre Danielle X... divorcée Y... C/ Gérard Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910ec

Appel

13 février 2014

13 février 2014

RG N : 13/ 00007 AFFAIRE : M. jean-pierre X... C/ Mme EDITH Y... VEUVE Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd932ef

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

Jean-Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd93402

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Pierre Y... de supprimer l'obstacle constitué par des blocs de pierre installés sur le chemin traversant la parcelle A 303 emprunté par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2e9

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

RG N : 10/ 01188 AFFAIRE : Jean-Pierre Clément Christian X...

Source officielle

Page 26 sur 14381

← PrécédentSuivant →