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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
6629f362dc6faf000958882f
24 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Monsieur Patrick HIDALGO, Conseiller Monsieur Jean-Jacques FRION
Pôle 5 - Chambre 9
6879d5fc2db7cac9e5eb49cb
17 juillet 2025
TAUPCONSEIL prise en la personne de sa représentante légale domiciliée en cette qualité audit siège, représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS
Cour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877f5
12 septembre 2005
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 13 Juin 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier.
Chambre 1-6
6319868a51eeae4f1309d04b
7 septembre 2022
[S] [I] Exerçant sous l'enseigne ETG CLIMATISATION, Représenté et assisté par Me Marc-David TOUBOUL, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Maître Thomas COHADON, avocat au barreau de MARSEILLE
Pôle 1 - Chambre 2
64a7b1df3bcaf505db6968ca
6 juillet 2023
application des dispositions des articles 804, 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Mai 2023, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Thomas
Pôle 4 - Chambre 1
6035312f253bc35b8a0b94f6
3 juin 2016
épouse [E],' Madame [J] [J], épouse [W],' Monsieur [T] [J] au paiement à Madame [F] [M] des sommes suivantes : * préjudice de jouissance : 46 mois X 400 Euros = 18 400 Euros *' prix de rachat des combles
1ère chambre
DCA_25PA04551_20251223
23 décembre 2025
E... ont demandé au tribunal administratif de Paris, d’une part, d’annuler la décision du 28 octobre 2024 par laquelle l'ambassadeur de France auprès de l’Union des Comores a refusé de délivrer un passeport
6253cc42bd3db21cbdd8fa10
26 juillet 2012
Thomas Y...a présenté le 13 décembre 2011, une requête en divorce.
Chambre 1 A
67134bdf208351cec658651b
16 octobre 2024
IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 5] SELARL ARIEL PASCUAL, CATHERINE BOURNAZEAU - MALAVIALLE, ANNE-CHRISTELLE BATTUT-ESCARPIT ET THOMAS
3e chambre sociale
6347ac4429ffd2adfff4f34c
12 octobre 2022
Jugement du 03 DECEMBRE 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG19/00502 APPELANT : Monsieur [U] [M] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me ASTRUC substituant Me Marie THOMAS
642e75798b510604f5bc1ccd
5 avril 2023
CITROEN TRESSOL BEZIERS [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Romain GEOFFROY de la SELARL SELARL ORA, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Marie THOMAS-COMBRE avocat
3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02481_20251023
23 octobre 2025
Immobilière européenne des mousquetaires un permis de construire ayant pour objet la construction d'un bâtiment commercial sous l’enseigne « Bricomarché » sur un terrain situé 2 route des Prés des Combes
Chambre commerciale
6789f564b7cff8efb7357679
16 janvier 2025
[D] [A] à supporter le comblement de l'insuffisance d'actif de la liquidation judiciaire de la Sarl [7] à hauteur de 20 023 265 F CFP. Statuant à nouveau, la cour dit que M.
6253cad1bd3db21cbdd8c2e1
23 juin 2008
PARIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur MAUNAND, Président de Chambre Madame SOUCIET, Conseiller Monsieur MANSION, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline THOMAS
Pôle 1 - Chambre 1
5fdb9a0da8d53478d367d51b
19 février 2019
B... né le [...] à Itsinkoundi-Oichili (Union des Comores), comparant [...] ) [...]
6253cc66bd3db21cbdd8ffa0
5 décembre 2012
A., prise en la personne de Maître Leloup-Thomas, agissant en qualité de liquidateur de la S. A. R. L.
6253ccb2bd3db21cbdd90f93
19 décembre 2013
Thomas René Jean-Yves André X...
Pôle 4 - Chambre 2
653a06bcd0451e8318d0ead7
25 octobre 2023
Le comble situé au-dessus du lot n°2 est teinté en rose également et a été incorporé à ce lot.
6253caaabd3db21cbdd8bb28
6 décembre 2007
Il est, certes, constant que Madame X... était toujours mariée à l'époque de la conception de Thomas avec Monsieur Joël A...
6253cd80bd3db21cbdd938b5
9 janvier 2017
Madame Rosalind X...épouse Y... ... ... 97150 SAINT MARTIN Représentée par Maître Noémie CHICHE MAIZENER (Toque 57), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉ Monsieur Thomas
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SCM SAINT MARTIN ROYER THOMAS-COMBRES
09/12/2025
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