fait toujours partie de l'équipe intervenante et est titulaire de deux contrats en qualité de consultant l'un auprès du World Bank Institut, l'autre auprès de l'Africa Technical Families, Urban and Water

corps du bâtiment en façade sur la rue à gauche de l'entrée cochère, une boutique éclairée sur la rue et une arrière boutique, éclairée sur la cour et y donnant de plain pied ; droit à l'usage commun du water-closet

sont ainsi désignés dans l'état descriptif de division : « Lot [Cadastre 1] : situé au niveau S - cote 1998,65, localisé par le plan et consistant en : un local à usage autre que l'habitation, avec water-closet

l'acte : " A NEXON ( Haute Vienne ) Etang de Valette, Un ensemble immobilier consistant en : - une maison d'habitation composée d'une cuisine, salle de séjour, deux chambres, salle d'eau et water

Suivant acte authentique du 27 avril 2018, la SCI BR IMMO a acquis de la SCI CLIM, les lots n°1 et 9 dans la même copropriété consistant, le premier en une boutique, une pièce, cuisine, buanderie, water-closets

Dans ce modificatif l'ancien lot n° 1 devenu lot n° 10 puis lot 102 est désigné comme étant 'un local avec placard comprenant un coin cuisine, une salle d'eau avec placard, un water closet' (pièce SCI

C..., et de Me Wathle, substituant Me Mendes Constante, représentant la commune de Marseille. Considérant ce qui suit : 1. M.

D..., et de Me Wathle, substituant Me Mendes Constante, représentant la commune de Marseille. Considérant ce qui suit : 1. M.

C..., et de Me Wathle, substituant Me Mendes Constante, représentant la commune de Marseille. Considérant ce qui suit : 1. M.

C..., et de Me Wathle, substituant Me Mendes Constante, représentant la commune de Marseille. Considérant ce qui suit : 1. M.

A, représenté par Me Walther, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 1er juin 2023 par lequel le tribunal administratif de Montreuil a rejeté sa demande ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir

été faites dans l'ensemble des sociétés du groupe qui, au vu des investigations qu'il a pu effectuer, comprendrait, à sa tête une société Eurofins Scientific IC, société mère de la société Eurofins Water

Droit aux water-closet communs se trouvant sur le palier...' ; la SCI Garro ne peut soutenir avoir acquis de bonne foi un droit de propriété sur ce bien qui n'est seulement qu'un droit d'usage d'une partie

constitué d'un grand local en sous-sol communiquant par un escalier intérieur et particulier à la boutique (à l'époque, une boulangerie-pâtisserie) en rez de chaussée avec un appartement et le droit au water-closed

[B] était la suivante: bâtiment UN-DEUX, un appartement comprenant : séjour, deux chambres, une cuisine, une salle de bains avec water-closets Et les 91/1000ème de la propriété du sol et des parties

Localité 10], composés, selon désignation mentionnée au bail consenti initialement sur les lieux, le 11 octobre 1974, de : « - une boutique sise au rez-de-chaussée, en façade sur le [Adresse 8], - water-closet

 ; Qu'au cas d'espèce, le règlement de copropriété désigne le lot n° 2 comme étant constitué d'un 'pavillon d'habitation sur sous sol, d'un rez-de-chaussée, composé d'une cuisine, salle à manger, water-closets

* Lot n°44, au deuxième étage gauche du bâtiment A4, un appartement du type F3, comprenant : entrée, salle de séjour, deux chambre dont une contigüe à la salle de séjour, cuisine, salle de bains, water-closet

Toulon, le 6 juillet 1965 ajoute à l'état descriptif initial du rez- de- chaussée et du bâtiment B, entrée B : « une conciergerie composée d'une cuisine, d'une salle de séjour, d'une salle d'eau et d'un water

Cette holding constitue la société mère au sens du comité de groupe de droit français et est elle-même actionnaire à 100 % de trois sociétés pour des activités différentes : -la SAS NESTLE WATERS pour