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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Avis
CADA:20222907
23 juin 2022
23 juin 2022
d) pour combien de services la vérification des obligations de service de l’interne est‐elle continue tout au long du stage ?
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae11
20 mars 2008
20 mars 2008
Elle a contesté les reports figurant à son compte "cotisations-salaires" pour les années 1984, 1992, 1993, 2000 et 2001 au cours desquels elle a effectué des stages de formation.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02351_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
administratif de Dijon d’annuler l’arrêté du 15 septembre 2021 par lequel le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports a prononcé son licenciement à l’issue de sa deuxième année de stage
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01038_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
B précise que le semestre 10 nécessitait le suivi d'un stage.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01805_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Suite à l'avis de la commission administrative paritaire locale du 25 mai 2021, son stage a été prolongé pendant six mois à compter du 1er août 2021.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA00499_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
française d'annuler l'arrêté du 2 février 2022 par lequel le ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et le ministre des solidarités et de la santé ont décidé de mettre fin à sa période de stage
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61627b5492e3db741f8570a7
14 mai 2013
14 mai 2013
heures ligues réellement effectuées : Stages : - sept. : détection à [Localité 16] : 15 h - nov : stage élite à [Localité 18] : 40 h - janv : stage préparation TEJ [Localité 7] à [Localité 6] : 25
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162f6f5b807dfe813d2976c
5 janvier 2012
5 janvier 2012
La sélection se fait sur la base notamment d'épreuves comportementales, à l'issue desquelles, la commission de mise en stage d'Air France prononce soit une admission en stage de qualification machine,
Source officielle1re chambre 1re section
651d034bfe8d588318c1b04a
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Au cours de sa formation en 2016, deux des stages de Mme [L] [O] ont été interrompus.
Source officielle17e Chambre
6162d32e70d46c7f95e826c4
30 octobre 2012
30 octobre 2012
[L] [X] (') A exercé son activité en partie au centre d'entraînement du club situé à (')[2] (') Par contre il était présent au stade [4] (') Monaco ») .
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01282_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Vu : - l'arrêté du 19 mai 2006 relatif aux modalités d'organisation et de validation du stage professionnel prévu par le décret n° 90-255 du 22 mars 1990 modifié fixant la liste des diplômes permettant
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04083_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
tribunal administratif de la Guyane d'annuler la décision du 27 août 2020 par laquelle le directeur du centre hospitalier de l'Ouest Guyanais " Franck Joly " a refusé de le titulariser à l'issue de son stage
Source officielleSociale D salle 1
62e2269d3de91be2e9f7ea71
8 juillet 2022
8 juillet 2022
[N] [B] sans cause réelle et sérieuse, CONDAMNE l'association STADE OLYMPIQUE MARITIME BOULONNAIS à payer à M.
Source officielle1re chambre sociale
6285e1426a1876057df5d3be
18 mai 2022
18 mai 2022
Elle ajoute qu'il a été proposé à son fils de refaire un stage avec un autre moniteur et que ce deuxième stage s'est tellement bien passé que son fils a intégré le club de voile et y suit des cours à l'année
Source officielle1ere Chambre
66878cd605d6f7f678d4913e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Malgré l'absence de validation d'un stage, M. [W] a été admis à passer en troisième année.
Source officielle10e Chambre
603268c7ea73e69d816d2be0
8 février 2018
8 février 2018
Mme [D] n'était pas membre du club, mais participait à un stage de voile dont l'organisateur n'est pas précisé sur la déclaration d'accident.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA05289_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
administratif de Paris a commis une erreur de droit et d’appréciation en écartant le moyen tiré de ce qu’il n’avait pas été mis à même de faire ses preuves au cours de la prolongation de la période de stage
Source officielleAvis
CADA:20162676
7 juillet 2016
7 juillet 2016
secrétariat le 25 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Lagord à sa demande de communication d'une copie de la version 1,0 du rapport relatif aux nuisances sonores générées par le «city stade
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867ce
3 juin 2003
3 juin 2003
Dans le cadre de son exploitation, il a accueilli Frédéric P., étudiant à l'institut universitaire de technologie départementale technique de commercialisation à TARBES aux termes d'une convention de stage
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03257_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
pour le traitement des situations disciplinaires, l'étudiant est reçu en entretien par le directeur à sa demande, ou à la demande du directeur, d'un membre de l'équipe pédagogique ou d'encadrement en stage
Source officiellePage 26 sur 1296