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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02055_20250516
16 mai 2025
Par un mémoire, enregistré le 6 octobre 2023, la commune d'Antibes, représentée par la SELARL Abeille et Associés agissant par Me Pontier, conclut à la confirmation du jugement attaqué et à ce que la somme
Juge des référés
DCA_24NC03076_20250306
6 mars 2025
La requête a été adressée à la société Egis Eau, à la société Abeille Iard et santé et à l'expert.
1ère chambre civile B
67ecc7e08e074ba02f40a3d5
1 avril 2025
octobre 2022 RG : 21/01132 ch 1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 01 Avril 2025 APPELANTE : La société ABEILLE
5e chambre civile
67f603f3ebd728244385673c
8 avril 2025
ABEILLE IARD & SANTE anciennement AVIVA ASSURANCES [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Pascal CLAIN de la SCP DE MARION-GAJA-LAVOYE-CLAIN-DOMENECH-MEGNIN, avocat au barreau de CARCASSONNE, avocat
Chambre Sociale
62cfb269548bc59fcf4f1166
13 juillet 2022
DE ROUEN du 10 Octobre 2019 APPELANTE : Madame [R] [U] [Adresse 4] Appt 16 [Localité 2] non comparante INTIMEE : CIPAV [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Marc ABSIRE
Chambre 1-7
ENERGIE SERVICES, Société XL INSURANCE COMPANY SE, appelantesc/SARL COFEX
69fad8abcdc6046d47c0f1f5
5 mai 2026
[I] Représentant : Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Syndicat des copropriétaires DE LA [Adresse 4], représenté par son syndic en exercice la Société UNICIL
6381c0bbf0597a05d4df01e2
18 mai 2022
2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Rouen) INTIMEE : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE MARITIME [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Marc ABSIRE
1ère Chambre civile
66863ceab1dbbe3bae6001de
3 juillet 2024
ABEILLE IARD & SANTE anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES Représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau D'AMIENS Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Société d'Assurances
1ère ch. civile
6789f23ae53fca3659f67336
15 janvier 2025
EXTRACO CREATION Représentant : Me Marc ABSIRE, avocat au barreau de Rouen APPELANTE Monsieur [N] [M] Madame [O] [L] INTIMES Edwige Wittrant, présidente de chambre à la cour d'appel de
6594b26d082ae60008c457ed
2 janvier 2024
en état du tribunal judiciaire de Rouen du 23 novembre 2023 Madame [G] [K] Représentant : Me Christophe ROGER, avocat au barreau du Havre APPELANT SCP EMO AVOCATS Représentant : Me Marc ABSIRE
Cour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a991
1 octobre 2007
SAGENA, ASSUREUR DE MARTINS ISOLATION ET DE ELECTRO ENTREPRISE ... 75724 PARIS CEDEX 15 non comparante Cie d'assurances ABEILLE ASSUREUR DE CORVISART DE FLEURY ... 75445 PARIS CEDEX 09 non
6253cc99bd3db21cbdd90a52
17 septembre 2013
de Me Sophie Weinberg, conseil choisi, avocat au barreau de la Seine-Saint-Denis INTIMÉ LE PRÉFET DU VAL-DE-MARNE représentant LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR Représenté par Me Begriche du cabinet de Absik
Chambre 1-6
680b1db42c124f4fd8d6732a
24 avril 2025
Compagnie d'assurance ALLIANZ IARD Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE (CPAM) Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laure ATIAS - Me Etienne ABEILLE
Chambre 1-2
653b5857502b828318c4e1a8
26 octobre 2023
[S] [U] C/ Compagnie d'assurance MUTUELLE SAINT CHRISTOPHE Caisse CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marc-David TOUBOUL Me Etienne ABEILLE
6253c9b6bd3db21cbdd8919c
30 janvier 2007
LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués associés à la Cour assistée de Maître Serge VADUNTHUN, avocat au barreau de BOULOGNE sur MER Société AVIVA ASSURANCES IARD venant aux droits de la Compagnie ABEILLE
6253cbd2bd3db21cbdd8e624
14 septembre 2011
HAUTE CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Compagnie d'assurances AVIVA ASSURANCES Venant aux droits de la Société ABEILLE
1ère Chambre
627ca88f4781dc057dee7cca
10 mai 2022
La société Abeille sera donc déboutée de ses demandes d'irrecevabilité.
Pôle 4 - Chambre 8
6688de38676b73dd81b96eda
IARD & SANTÉ (ANCIENNEMENT AVIVA ASSURANCES) [Adresse 7] [Localité 22] ABEILLE IARD & SANTÉ (Nouvelle dénomination d'AVIVA venant aux droits d'EUROFIL) [Adresse 7] [Localité 22] MACIF,
6892e3fcbf535a2d228f9660
5 août 2025
D'ASSURANCE MALADIE DU PUY DE DOME prise en la personne de son représentant légal [Adresse 6] [Localité 7] représentée et assistée de Me Frédéric FORVEILLE, avocat au barreau de CAEN La SA ABEILLE
Chambre civile 1-7
67874f16d61a5c2f4aa3653e
14 janvier 2025
assisté de Me Sandrine CALAF, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 45, commis d'office DEMANDEUR ET : PREFECTURE DU VAL D'OISE [Adresse 3] [Localité 1] représentée par de Me Laurent ABSIL
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