monsieur Y... à la somme de 27. 000 euros se décomposant comme suit : * 6. 000 euros TTC au titre des travaux propres à remédier à la pose des boulonneries manquantes, à la mise en oeuvre d'une panne adossée

; -1 friteuse électrique sur table AMBASSAD modèle SCE 415 ; -1 groupe de 3 armoires froides ventilées F-S- HG1 ; -1 table inox 1900 x 700 x 850 centrale ; -1 table centrale 1 400 x 700 ; -1 table adossée

Q..., bien que concernant les parties communes ont leur cause dans des travaux non autorisés et mal exécutés, réalisés antérieurement à la vente et connus de l'intimé, ayant consisté à adosser aux murs

jugement rendu en formation de départage le 11 mars 2008, le conseil de prud'hommes de Marseille jugeait nulles et de nul effet tant la clause de dédit-formation que la convention de prêt qui lui était adossée

défaillants ; - la buse métallique construite dans le prolongement de l'aqueduc ferroviaire ne lui appartient pas et ne fait pas partie du domaine public ferroviaire ; il n'est pas prévu que les ouvrages adossés

territoire de la commune de Saumos (Gironde), et a souhaité y implanter un local professionnel en maçonnerie comportant un bureau avec sanitaires et une pièce de rangement fermée, outre deux abris adossés

En troisième lieu, il ressort des pièces du dossier, en particulier d'un résumé d'informations cadastrales produit par Mme A, que la construction existante à laquelle s'adosse l'extension litigieuse, a

Enfin, le projet, qui comporte aussi deux cellules commerciales adossées au supermarché, constituera un nouveau pôle de nature à fixer la clientèle au détriment des centres-villes de Reichstett et des

La décision portant obligation de quitter le territoire français qui lui est adossée et qui vise le 3° de l'article L. 611 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, est, par suite

La décision portant obligation de quitter le territoire français qui lui est adossée et qui vise le 3° de l'article L. 611 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, est, par suite

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1], [Adresse 1] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et Me Ferhat ADOUI

nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Mélina PEDROLETTI, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 25976 Me Jennifer BARANES de l'AARPI ADONIS

Mme D a été inscrite en BTS biologie médicale au sein d'Adonis Toulouse au titre des années 2018/2019 et 2019/2020. Elle a cependant échoué à valider son diplôme.

patrimonial remarquable), lequel n’a pas pour portée d’interdire les toitures à faible pente ; d’autres bâtiments présentant des toitures sans pente sont présents à proximité du projet ; ce dernier, qui s’adosse

Dire et juger que le préjudice subi par Monsieur [U] et Madame [K], résulte d'une part dans le fait pour la SA COFIDIS d'avoir laissé Monsieur [U] s'engager dans une opération contractuelle complexe adossée

qu'elle était confrontée à un certain nombre de difficultés dans l'exploitation du fonds de commerce de maison de retraite, de nature à permettre la mise en jeu de la garantie d'actif et de passif adossée

possibilité de laisser passer dessus tous véhicules, - les consorts [H] s'engageaient 'à n'utiliser le chemin cadastrée section F n° [Cadastre 7] que jusqu'à la limite formée par la barrière en bois adossée

responsabilité incombaient au courtier direct de ce dernier, la société SAX PATRIMOINE CONSULTANT, qu'elle ajoute que le placement ' Stratégie PEP , qui n'est qu'un contrat d'assurance vie en unités de compte adossé

responsabilité incombaient au courtier direct de ce dernier, la société SAX PATRIMOINE CONSULTANT, qu'elle ajoute que le placement ' Stratégie PEP , qui n'est qu'un contrat d'assurance vie en unités de compte adossé

responsabilité incombaient au courtier direct de ces derniers, la société SAX PATRIMOINE CONSULTANT, qu'elle ajoute que le placement ' Stratégie PEP , qui n'est qu'un contrat d'assurance vie en unités de compte adossé