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823 résultats pour « BOURLES Olivia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

696a3fd3cdc6046d4786ba87

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Puis Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 15 Janvier 2026 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd9187c

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

. **** APPELANT : Monsieur Jean-Luc X... né le 31 Janvier 1962 à RENNES (35000) ... 35470 PLECHATEL Représenté par la SELARL AVOCAT LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

635a2172c549ea05a7cd2c02

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

suivant déclaration d'appel du 19 février 2020 APPELANT : Monsieur [P] [H], né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Olivier

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69fc2b78cdc6046d47e353c0

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[C], ès-qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société PATISSERIE OPERA ARCACHON, domicilié en cette qualité [Adresse 2] Représenté par Maître Esther RENTING substituant Maître Olivier

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

68e5f343e11beca089b88d8e

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

EKIP', prise en la personne de Maître [B] [O], ès qualités de liquidateur judiciaire de Monsieur [Z] [H], domicilié en cette qualité [Adresse 1] Représentée par Maître Olivier BOURU, avocat au barreau

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

696914dfcdc6046d476a8503

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

de la société SAS INTELLIGENCE CULINAIRE, nommé à ses fonctions par jugement du tribunal de commerce de Bordeaux du 15 février 2023, domicilié en cette qualité [Adresse 2] Représentée par Maître Olivier

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

695f891acdc6046d479ca68e

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

PARIS INTIMÉS : Maître [I] [J], es-qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société OPERA AIGUILLON, domicilié en cette qualité [Adresse 3] Représenté par Maître Olivier

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

DBVJ-V-B7H-NMPS ----------------------- S.A.S. PSM VITIc/S.E

64f17efa92dd7fd9692bbc9d

Appel

31 août 2023

31 août 2023

fonctions par jugement du Tribunal de Commerce de BORDEAUX du 12 juillet 2023, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 1] absente représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

696a8153cdc6046d478eb05a

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

suivant déclaration d'appel du 26 août 2022 APPELANTE : [S] [E] née le 19 Mars 1947 à [Localité 23] de nationalité Française Retraitée, demeurant [Adresse 20] Représentée par Me Pierre-olivier

Source officielle
CA

Chambre sociale

679334be54e6f046d26ca3d4

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, Olivier MANSION, président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdd7a396dce0a2613eb151a

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Tous les deux représentés par Me Olivier Y... de la SCP GOURRET Y..., avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Madame Hélène COMBES, Président de chambre

Source officielle
CA

15e Chambre A

6034f911e1304d26c30bcd00

Appel

1 juillet 2016

1 juillet 2016

représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Maud BOURET, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Franck BOURREL

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

603577449ec5409d2f401573

Appel

21 avril 2016

21 avril 2016

Représentée par Maître Bernard FRANCHI, membre de la SCP DELEFORGE FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Maître Eric DELFLY, avocat au barreau de LILLE, constitué aux lieu et place de Maître Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Charles Xc/Mademoiselle Marie Laure Y

6253c9a6bd3db21cbdd88ec5

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis 76 rue de Prony - 75017 PARIS représentée par Me Patrick LE BARAZER, avoué à la Cour, et assistée de Me JOURDAIN substituant Me Olivier

Source officielle
CA

3e Chambre B

615e0db2c25a97f0381f4eec

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

INTIMEE SASU GROUPE BATIMENT CONCEPTION ET CONSTRUCTION (GBCC) venant aux droits SAS GINGER BATIMENT immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le n° 409 494 135 [Adresse 1] représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6711faaf7603bf88a188465b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

- d'avoir, alors qu'il était en charge du montage d'un siège Volvo gauche, omis de fixer le brin boucle.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b0c0308d0ccf000877e747

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

SOCIETE INTERNATIONALE DE DIFFUSION DU JOUR (SIDJ) Copie exécutoire délivrée le : à : Me BOURGES Me CHAUDET Copie délivrée le : à: TJ Rennes 2ème chambre

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6879d5ea2db7cac9e5eb48b4

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

DE LOYE CONFIRMATION PARTIELLE Grosses délivrées le à Me Pascal SAINT GENIEST Me Olivier

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

6631db2aa91469000847aa22

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

représentée par Me Marie Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI, assistée de Me Wilfried POLAERT, avocat au barreau de LILLE, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Olivier

Source officielle
CA

2ème chambre

671894c0d8ceca1cd7019320

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

SAS HOLDING FINANCIERE SALCEVERT INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Nadia ZANIER Me Olivier MARTIN-LINZAU REPUBLIQUE

Source officielle

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