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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
6700d6dc836fac7141b7e8d3
3 octobre 2024
3 octobre 2024
la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la protection d'[Localité 5] en date du 21 Février 2024, RG 23/01918 Madame [W] [N] épouse [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Michèle BLANC
Source officielleChambre 1-9
64a50c60b8594705dbfcc99b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès DENJOY, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Anne-Marie BLANCO
Source officielleRétention Administrative
6871f150df9b8685d8d06924
11 juillet 2025
11 juillet 2025
débattue en audience publique le 11 Juillet 2025 devant Madame Carole DAUX-HARAND , Présidente de chambre à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Anne-Marie BLANCO
Source officielleRétention Administrative
688afa7ac77b359bab86dc3d
30 juillet 2025
30 juillet 2025
L'affaire a été débattue en audience publique le 30 Juillet 2025 devant Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Anne-Marie BLANCO
Source officielleRétention Administrative
688afa7bc77b359bab86dc41
30 juillet 2025
30 juillet 2025
L'affaire a été débattue en audience publique le 30 Juillet 2025 devant Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Anne-Marie BLANCO
Source officielleChambre 1-11 OP
680c6dbefe1a38d696f20f58
25 avril 2025
25 avril 2025
Greffier lors des débats : Mme Anne-Marie BLANCO. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 25 Avril 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91487
17 avril 2014
17 avril 2014
---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- Le 30 novembre 2008, la S.A.R.L SOLEIL BLANC, filiale de la SA LIMOUSIN HOLDING, a émis un billet à ordre d'un montant de 50.000 ¿, à échéance du 31 décembre
Source officielleChambre 1-3
66ff8585a4ff9ec259c0947b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-3 ARRÊT AU FOND DU 03 OCTOBRE 2024 N°2024/242 Rôle N° RG 24/03921 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMZJD SAS GOLF RESORT 'TERRE BLANCHE' GRTB
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00898_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
de la Martinique a procédé, sur le fondement de l'article L. 511-25-1 du code général des collectivités territoriales, à la répartition des ouvrages de production d'eau du Directoire et de Rivière-Blanche
Source officielleChambre 1-2
6364bad4e405357f749ea755
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Plusieurs éléments sont enfin matérialisés sur le croquis, à savoir un passage piéton sur le [Adresse 6] juste avant l'intersection, une ligne blanche avant ce passage piéton et une ligne discontinue au
Source officiellePôle 2 - Chambre 12
6036119a162d0376020132ce
24 décembre 2015
24 décembre 2015
Le certificat de situation du 29 juillet 2015 fait état de l'arrivée à l'EPS de Maison Blanche et de la nécessité de continuer les soins en hospitalisation complète.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906d9
22 mai 2013
22 mai 2013
de dommages et intérêts pour procédure abusive, Y ajoutant, Rejette la demande reconventionnelle en paiement de loyers indûment perçus formée par Mme Blanche X..., Condamne M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA04046_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Il fait également valoir que l'administration ne saurait se limiter à l'exploitation d'une seule " note blanche ". 8.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA04051_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Il fait également valoir que l'administration ne saurait se limiter à l'exploitation d'une seule " note blanche ". 8.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA00269_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Elle soutient que : - le jugement contesté est insuffisamment motivé ; - il est entaché d'erreurs de droit dans l'utilisation faite des " notes blanches " produites par l'administration et compte tenu
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE01652_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Elle est titulaire de plusieurs concessions d'exploitations d'hydrocarbures, notamment celles d'Itteville, de Vert-le-Grand et de La-Croix-Blanche, situées dans le département de l'Essonne.
Source officielle3e Chambre A
616308055a67331bacec3ca6
14 octobre 2011
14 octobre 2011
C/ SARL BRI INVEST Grosse délivrée le : à : SCP LIBERAS SCP BLANC CHERFILS Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Grande Instance de NICE
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885fa
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Me BLANCH DRASS COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 29 SEPTEMBRE 2006 No 85 - 4 Pages APPELANTE : C.P.A.M.
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbe0
26 juin 2007
26 juin 2007
La chaux blanche était plus précisément de la chaux hydraulique naturelle blanche de marque "Rabot" et fabriquée par la Société SOCLI.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02571_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
S'agissant des immobilisations de la station d'épuration de la " Maison blanche " : 12.
Source officiellePage 27 sur 633