Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Carine TASMADJIAN, présidente de chambre M Raoul CARBONARO, président de chambre M Christophe LATIL, conseiller

décision : B N° RG 25/04268 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYET Décision déférée : ordonnance rendue le 05 août 2025, à 15h01, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Raoul Carbonaro

décision : B N° RG 25/02086 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLFCA Décision déférée : ordonnance rendue le 13 avril 2025, à 19h19, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Raoul Carbonaro

demande de copie des documents suivants, sous forme de plans et de listes papier et/ou numérique, pour les années 2014, 2015 et 2016 : 1) tous les îlots des communes de Carcheto-Brustico (20229), Carpineto

la SCI News Immo avait été régulièrement assignée et n'avait pour autant pas comparu ni constitué avocat, que le procès-verbal de constat d'huissier produit par la demanderesse faisait état d'une carbonatation

Attendu que, pour s'opposer à l'action en revendication du vendeur initial, l'appelante conteste que cette condition, tenant à l'état de la marchandise, soit remplie; Attendu que les 598 hectolitres de Carbenet

Président:Monsieur SAINT-MACARY, Conseillers:Monsieur LE MAITRE, Monsieur GRANGER, La Greffière, lors des débats : Madame GAILLARD, MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Monsieur CARBONELL

CARBONNEL magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré,

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de  : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES

Raoul CARBONARO, Président de chambre M. Gilles REVELLES, Conseiller M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Christophe

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Mai 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Raoul CARBONARO

Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par dans les conditions

V-B7J-CLX47 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Juin 2025 - Tribunal des activités économiques de PARIS - RG n° 2025028460 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Raoul CARBONARO

sous le numéro 343 059 564 Non signifiée et non constituée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Septembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Raoul CARBONARO

SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL [Adresse 4] [Localité 8] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Septembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Raoul CARBONARO

Raoul CARBONARO, Président de chambre M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.Raoul CARBONARO,Président de chambre Mme Sophie BRINET, Présidente de chambre M.