au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me MAUREL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Me [G] [H] Es qualité de liquidateur de la SAS VORTEX [Adresse 5] Représenté par Me Christophe

Prud'hommes - Formation paritaire de Toulouse (23/00567) Guy ALMARCHA CONFIRMATION Grosse délivrée le à Me Christophe

ESTEVE, Conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François LEPLAT, Président Monsieur Christophe ESTEVE, Conseiller Madame

Mars 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses N° RG : 12/01675 Copies exécutoires délivrées à : Me Jérémie ASSOUS Me Christophe

SARL CAP AUD Agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 797 90 9 3 222 Représentée par Me Christophe

.- B..., avoués à la Cour assisté de Me C..., avocat au barreau de BEZIERS Monsieur Christophe H... ... 81270 LABASTIDE ROUAIROUX représenté par la SCP B...- B..., avoués à la Cour assisté de

cour : Jugement rendu (e) le 07 Avril 2009 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de CHARTRES Section : Commerce No RG : 08/ 00075 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-Christophe

Cour composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente de chambre Mme Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe

Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant

Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe

composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe

[M] de fournir l'ensemble des justificatifs de ces comptes, A défaut pour M.

En outre, les nombreux échanges de courriels fournis par la SAS Enhance Aero Technic établissent que M.

judiciaire de monsieur [E] [I] OJLG Appel sur une décision relative à l'admission du plan de redressement Grosse délivrée à Me Mathieu BOYER, Me Jean VALIERE-VIALEIX, Me Christophe

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Monsieur Nicolas BONNAL, Président Madame Martine CANTAT, Conseiller Monsieur Christophe ESTEVE, Conseiller GREFFIER

[J] né le [Date naissance 7] 1988 à [Localité 21] [Adresse 10] [Localité 12] Représenté par Me Stéphanie HOUSSIN de la SELAS AVICI, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Représenté par Me Christophe

Immédiatement après, vous avez diffusé un mail à monsieur Christophe Z..., contenant un lien vers un texte de loi sur le harcèlement.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christophe BACONNIER, Président de chambre Madame Nadège BOSSARD, Conseillère Monsieur Stéphane THERME