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568 résultats pour « Coconnier- »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6438f36ea942a604f5e93902

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

BRIENS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Edouard GINTRAND, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Madame [N] [P] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Anne-Laure COCONNIER

Source officielle

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CA

Chambre civile 1-5

69d88660cdc6046d47b9f138

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

A la suite de ces acquisitions, la société Zola France Properties I SNC , par l'intermédiaire de son mandataire chargé de la mise en location et de la gestion locative des appartements, la société Colonies

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6a0e99efcdc6046d47658c5e

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Y était joint une « liste des outils publi promotionnels utiles », s'agissant de laquelle il était précisé « la dernière colonne du tableau correspond au prévisionnel qu'il reste et que je dois vous passer

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6a192fafcdc6046d4754f016

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

responsabilité de la commune de [Localité 5] et de la société CETIBA, raison pour laquelle elle a intenté contre eux des recours, -qu'elle n'est pas responsable du refus de faire voter des travaux par les colotis

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

69fc21ebcdc6046d47e14c73

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Par jugement du 17 octobre 2018, le tribunal de commerce de Marseille a désigné le fonds d'investissement Colony Capital Acquisitions LLC comme repreneur des hôtels du groupe Maranatha pour un montant

Source officielle
CA

Chambre sociale

645b382c2d7932d0f815aa79

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[O], collaborateur placé sous votre autorité, vous avez déclaré : ''ça ne m'étonne pas de l'autre GROS, il a rien foutu, il vous donne un dossier pourri''ou encore ''l'autre il ressemble à un gros cochon

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CA

6e Chambre D

6033d8c0f7374f8a757cd0ea

Appel

22 mars 2017

22 mars 2017

17.494,33 euros, -les estimations faites par l'expert judiciaire doivent être retenues quant à la plus-value apportée à la parcelle A[Cadastre 4], des fonds communs ayant servi à construire des loges à cochons

Source officielle
CA

2ème Chambre

680b18c598bcafcb3a63df95

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Le 15 janvier 2020, elle a signalé une nuisance liée à une feuille de cocotier frottant la façade et au bruit de la climatisation de ses voisins.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62760cae593736057d78aa58

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

plafond étaient rongées, * à l'allumage de la lumière dans la cinquième salle, le tableau électrique du bâtiment disjonctait et le plafond était partiellement effondré, * dans les couloirs de tris des cochons

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6789f71039ae1759ccf6074c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

camions, les nettoyages avec soufflettes, sans que ces risques aient été pris en compte par l'entreprise qui se focalisait sur la silicose, équipant les salariés de masques en papier ou en « nez de cochon

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68f1d262e5a8ebce7154830e

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

souffert de vos avances (« tu es en couple ' ») et de sous-entendus salaces de votre part (alors qu'elle était en réunion avec un collègue : « Ah si vous avez pris une salle, c'est pour faire des cochonneries

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdb2772b80c0dbc1453e58c

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

Le bâtiment à usage de loges à cochons, d'écurie, de grenier à foin, cave, poulailler, et comportant aussi une cuisine avec de petites pièces au-dessus et qui se trouve sur la propriété d'origine est également

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd880fe

Appel

24 février 2006

24 février 2006

Par ordonnance en date du 21 mars 1997, le Président du tribunal de grande instance de PARIS désignait en qualité d'expert le Docteur Marc D..., urologue à l'hôpital COCHIN, lequel concluait dans son rapport

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0cd8c25a97f0381f4b0d

Appel

12 mars 2014

12 mars 2014

estimé que du 1er juillet 2004 au 31 décembre 2010 : -le nombre de bouteilles vendues imitant tout ou partie des marques déposées (jusqu'en 2010, pour les mets suivants : Fromage, Crustacés, Dinde, Cochon

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69ef2098cdc6046d47b070f9

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

L'association [1], la SELARL [2], ès-qualités d'administrateur de 1'association [1], et Me [G], ès-qualités de mandataire de 1'association [1] exposent, en substance, que : - Mme [F] [M] est la fille du cofondateur

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a17d8b5cdc6046d473194bd

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

constat d'huissier du 26 juin 2024 et donc qui ne nécessitent aucune autorisation de l'assemblée générale, -qu'ils n'ont fait que fermer de manière amovible l'espace délimité par la corniche et la colonne

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CA

Référés du PP

69d9dd91cdc6046d47d95413

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

soutient en sus qu'il existe un risque de non-restitution des sommes versés en exécution du jugement dont appel en ce que, postérieurement à celui-ci, la SAS [L] a cédé son fonds de commerce à la SARL CHEZ COCO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

616246ccaf0a1de0eb1b65e7

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

seulement elle même et sa collègue ont été sciemment installées dans ce bureau, mais qu'en outre son employeur lui a reproché à tort d'avoir mis une affichette indiquant, à côté d'une tirelire en forme de cochon

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CAA

6ème chambre

DCA_25NT00506_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

En particulier, contrairement à ce qu'ils prétendent, les sociétés Cobeni France, Boviveau et Abattoir du Pays de Sarreguemines figurent parmi les sept sociétés identifiées par le liquidateur comme appartenant

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CA

Chambre Sociale-Section 1

6719e4f45857dd64cbdaa4e6

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Arrêtez de me chercher des problèmes (') Vous profitez du statut de manager qui vous a était attribuer' Vous ne m'appréciez pas, parce que j'ai secoué le cocotier et des noix de coco sont tombées.

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