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11 414 résultats pour « Cussin-Rollet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

635a21a9c549ea05a7cd2cd4

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

A ce projet initial qui n'a pu se réaliser, s'est substitué un second bon de commande régularisé le 29 juin 2006 pour la fourniture et la pose d'une cuisine intégrée dans leur domicile de [Localité 3]

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

65a0f789383a880008fd08e9

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Par ailleurs, nous nous sommes rendus compte au cours du mois de décembre 2018 qu'en votre qualité de chef de cuisine, vous réalisiez beaucoup de foie gras au sein des cuisines du restaurant alors que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7f1

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

Selon ordonnance de référé en date du 18 décembre 2009, le juge des référés du tribunal d'instance de Lyon a : - condamné la SARL VANI à réaliser dans sa cuisine, dans un délai d'un mois à compter de

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6528df04aaebb88318fda3d7

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

EKIP'ès qualités de mandataire liquidateur de la SA Cuisine AS UNEDIC Délégation AGS-C.G.E.A.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162e83c7dc295bdec6a5712

Appel

16 mars 2012

16 mars 2012

[D], dans la cuisine et ses annexes, un matériau fabriqué par la société Gerflor acquis par le maître de l'ouvrage auprès de la société Sigmakalon Euridep aujourd'hui SA PPG AC France (société PPG).

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

63cb92da9c02507c9078dd8c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

de GRENOBLE En date du 20 Juin 2022 Suivant déclaration d'appel du 12 Juillet 2022 APPELANTS Monsieur [U] [N] [Adresse 3] [Localité 1] assisté de Me Sabine LEYRAUD de la SELARL CLEMENT-CUZIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67f8a5ccec820a3a2a05e83c

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

La vente du 24 décembre 2020 à ce client comprenait deux pièces ROLEX à restriction.

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CA

Avis

CADA:20151641

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

des eaux de Marseille le 11 octobre 2012 et ses annexes ; 2) tous documents rendant compte de la nature des travaux effectués sur le collecteur public d'eaux usées de l'avenue des Romarins à Carry-le-Rouet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86bf0

Appel

5 février 2003

5 février 2003

Par acte du 9 novembre 1998, la SARL GABY PRODUCTIONS a cédé à la SARL CERAY la branche d'activités "vente aux particuliers et promoteurs de cuisines et salles de bains" exploitée sous l'enseigne "Cuisines

Source officielle
CA

9e Chambre B

61626b87e62f7c490f224e4b

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

Cet élément ne peut être retenu, alors que le salarié était second de cuisine, et que rien n'établit qu'il occupait, en réalité, le poste de chef de cuisine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cec

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Sur la récompense due par Charles Y... au titre du château de Ronnet Le château de Ronnet est un bien propre de Charles Y....

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CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd948fe

Appel

7 mai 2020

7 mai 2020

en caoutchouc de tous les chariots par des roulettes adaptées, de type téflon par exemple.

Source officielle
CA

1ère Chambre

630862385d4f3fc56380b076

Appel

25 août 2022

25 août 2022

------------------------------------------------------------------------------------ Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd12

Appel

17 octobre 2012

17 octobre 2012

; Considérant que le lot no 14 est ainsi décrit dans l'acte notarié litigieux : " Dans bâtiment sur rue, au troisième étage : Un appartement au troisième étage, porte face, comprenant, savoir : cuisine

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CA

1ere Chambre

66162bdf99851e0008f1e5ee

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Les époux [G] [P] et [V] [Y] ont, selon devis n° 2055/1/3 en date du 5 mars 2022 commandé à une entreprise exploitant sous l'enseigne "ECO CUISINE LE PONTET

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25NC00332_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Elle soutient que : - le moyen d’annulation retenu ar les remiers juges tiré de l’incom atibilité du rojet de la société avec le schéma régional des carrières du Doubs est ino érant et en tout état

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CA

1ère Chambre

634f95c9b5afe5adfff28b3a

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

AXA FRANCE IARD Représentant : Me Carole CANONICA de la SCP VILMIN CANONICA REMY ROLLET, avocat au barreau de NANCY S.A.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69e9affccdc6046d473820ee

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

d'une cuisine intégrée avec placards sous l'évier, d'une plaque à induction avec hotte.

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

6868b37275a2d196dbc19115

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Se plaignant de plusieurs désordres consistant essentiellement en des infiltrations persistantes, particulièrement dans la cuisine et deux chambres, et dans l'impossibilité de jouir de leur balcon dont

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

6879d5fa2db7cac9e5eb49ad

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Elle allègue qu'elle a procédé à la dépose des installations de cuisine et des WC, et l'a fait constater par un procès-verbal du 29 août 2024.

Source officielle