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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
69c38d2ccdc6046d47dd30a9
15 janvier 2025
COUR D'APPEL D,'[Localité 1] , [Adresse 1] , [Localité 2] Chambre 1-1 ORDONNANCE D'INJONCTION DE RENCONTRER UN MEDIATEUR Nous, Fabienne Allard, conseillere a la cour d'appe1 d,'[Localité 1], agissant
69c38d58cdc6046d47dd3429
1 octobre 2024
COUR D'APPEL D,'[Localité 1] , [Adresse 1] , [Localité 2] ORDONNANCE D'INJONCTION DE RENCONTRER UN MEDIATEUR Nous, Fabienne Allard, conseillere a la cour d'appel d'Aix en Provence, agissant sur delegation
69c38d5dcdc6046d47dd3496
Chambre 2-4
665aba4d97d5920008107413
23 janvier 2024
NICE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT (désistement d'incident) Nous, Michèle JAILLET, magistrat de la mise en état de la Chambre 2-4 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Fabienne
Chambre 1-9
66878c8805d6f7f678d48d8e
4 juillet 2024
DU 04 JUILLET 2024 N° 2024/407 Rôle N° RG 22/11419 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ4F2 [B] [K] [X] [G] épouse [K] C/ [M] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabienne
CHAMBRE SOCIALE A
6163f88752184c47dc90bad8
18 février 2009
LYON du 11 Avril 2008 RG : F 07/01717 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 18 FEVRIER 2009 APPELANT : [T] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Fabienne
Juge des référés
ORCA_24BX00887_20241023
23 octobre 2024
Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 1er septembre 2024, désigné Mme Fabienne Zuccarello, présidente, en application de l'article R.222-1 du code de justice
Pôle 4 - Chambre 9 - B
631ade0cf575634f1371eda4
8 septembre 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Mai 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Fabienne
631ade0cf575634f1371eda6
6364bbbce405357f749eab0e
3 novembre 2022
[Adresse 11] non comparante [23] OPH DU [Localité 22] (2116539) [Adresse 9] [Adresse 9] représentée par Me TONDI Maxime, avocat au barreau du [Localité 22] (toque PC 145) substituée par Me Fabienne
CHAMBRE 8 SECTION 4
6528df34aaebb88318fda50a
12 octobre 2023
d'Appel de Douai APPELANT (demandeur à la rectification) Monsieur [B] [E] né le [Date naissance 1] 1998 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Fabien
653219999e4ea48318f5a951
18 octobre 2023
Greffier lors des débats : Mme Fabienne NIETO. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 Octobre 2023.
TROISIEME CHAMBRE
642fb62ecece1704f57475d1
6 avril 2023
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Chambre Premier Président
ésentant légal domicilié en cette qualité audit siègec/DIRECTION NATIONALE D'ENQUETES FISCALES
665969463780990008865db7
10 janvier 2024
HOLDING (société de DROIT LUXEMBOURGEOIS), agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 4] assistée de Me Fabien
6710aa3abe64d7e510244e62
16 octobre 2024
Greffier lors des débats : Mme Fabienne NIETO. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 16 Octobre 2024.
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17 avril 2024
composée de : Monsieur Jean-Marc BAÏSSUS, Premier Président de chambre, Madame Michèle JAILLET, Présidente, Mme Pascale BOYER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mme Fabienne
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3 avril 2024
Greffier lors des débats : Mme Fabienne NIETO. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 03 Avril 2024.
Chambre sociale
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4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER
16e chambre
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19 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller,
1ère chambre
DCA_20TL03414_20220414
14 avril 2022
Barthez, président de chambre, Mme Fabien, présidente assesseure, Mme Lasserre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 14 avril 2022.
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