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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
653b597d502b828318c4e4ec
26 octobre 2023
26 octobre 2023
La Selarl Villa-Florek, en sa qualité de mandataire liquidateur de l'E.U.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8e5
6 septembre 2011
6 septembre 2011
né le 10 Janvier 1952 à FEURS (42110) ... 42340 VEAUCHE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Florent FRANCINA, avocat au barreau de LYON Madame Annie Y... épouse
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e529
14 octobre 2010
14 octobre 2010
ARRET No STE RENAULT TRUCKS C/ SARL TRANSPORT PLESSIER CIE COVEA FLEET SA. GUILLUMETTE STE FOWA SA.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dce5
9 février 2011
9 février 2011
A COVEA FLEET S. A. HOLCAR C/ X... D... X... Y... X...
Source officielle6e chambre
653b5a07502b828318c4e7b6
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[F] allègue également que, sous couvert d'un audit orchestré, son équipe fleet management a été purement et simplement supprimée.
Source officielleChambre sociale
64c35c39f01612d969defed9
27 juillet 2023
27 juillet 2023
APPELANT : [M] [O] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Cécile BAILLY, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : [5] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Florent
Source officielle2ème CH - Section 1
62ecb2e42a8cf5e2e9b21dcb
4 août 2022
4 août 2022
faisant fonction de Président de la 2ème Chambre civile 1ère Section de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Madame [X] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Florent
Source officielleChambre Sociale-Section 1
677f67a58c38f76f7830331b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Frédéric RICHARD-MAUPILLIER, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Monsieur [R] [H] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Florent
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9370a
24 novembre 2016
24 novembre 2016
02 Avril 2015, enregistrée sous le no R13-296 APPELANTE : URSSAF de Bourgogne (aux droits de l'URSSAF de Saône-et-Loire) 8 boulevard Georges Clemenceau 21037 DIJON CEDEX 9 représentée par Me Florent
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9370b
24 novembre 2016
24 novembre 2016
02 Avril 2015, enregistrée sous le no R13-297 APPELANTE : URSSAF de Bourgogne (aux droits de l'URSSAF de Saône-et-Loire) 8 boulevard Georges Clemenceau 21037 DIJON CEDEX représentée par Me Florent
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9370e
24 novembre 2016
24 novembre 2016
SAONE-ET-LOIRE, décision attaquée en date du 23 Avril 2015, enregistrée sous le no R13-294 APPELANTE : URSSAF Rhône-Alpes Site de l'Ain TSA 90001 01016 BOURG-EN-BRESSE CEDEX représentée par Me Florent
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9372d
24 novembre 2016
24 novembre 2016
02 Avril 2015, enregistrée sous le no R13-299 APPELANTE : URSSAF de Bourgogne (aux droits de l'URSSAF de Saône-et-Loire) 8 boulevard Georges Clemenceau 21037 DIJON CEDEX 9 représentée par Me Florent
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93738
24 novembre 2016
24 novembre 2016
02 Avril 2015, enregistrée sous le no R13-295 APPELANTE : URSSAF de Bourgogne (aux droits de l'URSSAF de Saône-et-Loire) 8 boulevard Georges Clemenceau 21037 DIJON CEDEX 9 représentée par Me Florent
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22552_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Copie en sera adressée à la commune de Villeneuve-de-Rivière et à Florent Sansonneto et Mme F A B. Fait à Toulouse, le 30 mars 2023. Le président de la 4ème chambre, D.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f293
7 mars 2012
7 mars 2012
Horizons Bleus 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et Me Josette CASABIANCA, avocat au barreau de BASTIA Maître Vannina Y... ... 20217 SAINT FLORENT
Source officielleRéférés du PP
62c91a99f3eafe9fcf075f0d
8 juillet 2022
8 juillet 2022
immatriculée au RCS sous le N° 803 262 583 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es-qualité au siège social sis [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me Florent
Source officielleChambre commerciale
69d5ea19cdc6046d477bb3b1
7 avril 2026
7 avril 2026
25/02045 DEMANDEUR A LA REQUETE EN DEFERE : Monsieur [S] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Jacques CAVANNA, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant Représenté par Me Florent
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
686765489f40b42a26419d8c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
barreau de PARIS, toque : D998 à DÉFENDEUR FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS - FGTI [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Laure FLORENT
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01220_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - et les observations de Me Cohen pour la communauté d'agglomération
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02114_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - les observations de Mme A pour le SDIS 95 et celles de Me
Source officiellePage 27 sur 194