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740 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6801e1929b53b0c2f5373ea3

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Le certificat médical initial établi le même jour mentionnait : ' gonalgie gauche, douleur rachis lombaire et cervical, radiographies à faire.'

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6af766129746fdd69cb1

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

- un compte rendu du 2 décembre 2022 d'une IRM du genou gauche pratiquées pour des « gonalgies », suivant lequel est observée une chondropathie de grade IV du versant interne de la gouttière fémorale

Source officielle
CA

3e chambre sociale

660e430e0740db0008fa93bd

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

salarié mentionne « la présence de « témoins (ouvriers) qui m'ont aperçu que je me déplaçais difficilement », - que le certificat médical établi le 4 décembre 2015 mentionne une lombalgie, dorsalgie et gonalgie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6032d9898151fe4e056b728f

Appel

17 novembre 2017

17 novembre 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND, Conseillère M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6032d9898151fe4e056b7293

Appel

17 novembre 2017

17 novembre 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND, Conseillère M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60331f3dc12c2790d5ed6678

Appel

22 septembre 2017

22 septembre 2017

toque : C1664 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Mai 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603365493b57e3174526fe81

Appel

23 juin 2017

23 juin 2017

P0159 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Mars 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60336eb1b152d8230c5b0666

Appel

16 juin 2017

16 juin 2017

P0311 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Mars 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6033b339791ae766df96596b

Appel

21 avril 2017

21 avril 2017

Marc BAILLY, Conseiller Madame Muriel GONAND, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Josélita COQUIN ARRET : - Réputé contradictoire, - par mise à disposition

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60346eae35eb9e5ce3f004fc

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

E1341 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Octobre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6034796d7f5d086779bb5438

Appel

2 décembre 2016

2 décembre 2016

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 octobre 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, présidente de chambre Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60351ae7bc5eae4638fb1ed1

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

L'affaire a été débattue le 02 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60358651337a31ab4e37434f

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

L'affaire a été débattue le 16 février 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6035caa4dac4c131db2445cb

Appel

25 février 2016

25 février 2016

L'affaire a été débattue le 11 Janvier 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603625ed93b55c891f0668e8

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

L'affaire a été débattue le 27 Octobre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6036944881626136e8442a08

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

L'affaire a été débattue le 23 Juin 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6036944881626136e8442a21

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

L'affaire a été débattue le 22 Juin 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60370cd24103c7a77ada5900

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

L'affaire a été débattue le 05 Mai 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603732770724640d76aff863

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

L'affaire a été débattue le 23 Mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA02337_20240119

Admin. Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

livrée l'autorité préfectorale, Mme A fait valoir qu'elle souffre du virus de l'immunodéficience humaine (VIH), du syndrome d'apnée du sommeil, d'hypertension artérielle, d'obésité complexe et de gonalgie

Source officielle

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