Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 13
642bbfdad49e0104f58f0153
3 avril 2023
3 avril 2023
Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Florence GREGORI
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
642bbfdbd49e0104f58f015b
3 avril 2023
3 avril 2023
Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Florence GREGORI
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a099112be3e083f4fad558
23 juillet 2024
23 juillet 2024
libertés et de la détention du tribunal judiciaire d'Evry Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence Gregori
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a099122be3e083f4fad570
23 juillet 2024
23 juillet 2024
et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence Gregori
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66adc81bd17229e482eea756
2 août 2024
2 août 2024
publique, le 01 Août 2024 COMPOSITION Isabelle MONTAGNE, président de chambre à la cour d'appel, agissant sur délégation du Premier Président de la cour d'appel de Paris, assisté de Florence GREGORI
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6549e30abc1a528318e0972b
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Décision réputé contradictoire en premier ressort ; Nous, Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Florence GREGORI
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2f3
10 janvier 2007
10 janvier 2007
Gregoire établissant que les époux avaient des revenus équivalents, que M.
Source officielleChambre 3-3
68e899f460ca52a2831c023c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LA BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Grégory KERKERIAN de la SELARL SELARL GREGORY KERKERIAN ET ASSOCIE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN
Source officielle1ère ch. civile
6809c7425f55848ebdc19fc9
23 avril 2025
23 avril 2025
Havre DEFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [H] [W] né le 4 novembre 1972 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté et assisté par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE
Source officielleChambre 1-7
5fd9b5fc4721f4aba3d72c10
28 novembre 2019
28 novembre 2019
] épouse [P] C/ SA FONDS COMMUN DE TITRISATION 'HUGO CREANCES III' Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE SELARL GREGORY
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acbd
21 février 2008
21 février 2008
PDG) N de SIREN : 320-292-204 Rue de l'Etang du Diable - 35760 SAINT GREGOIRE Prévenu, appelant, non comparant, représenté par Maître REYE François, avocat au barreau de POITIERS ET : DIRECTION
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d55
6 septembre 2006
6 septembre 2006
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Myriam GREGORI, Conseiller, désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente pour assurer la
Source officielle1re chambre civile
6799c766d0369362bfa17a62
23 janvier 2025
23 janvier 2025
GREGORY MONSIEUR LE PROCUREUR GÉNÉRAL Décision déférée au premier président : Ordonnance rendue par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Perpignan chargé du contrôle
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acd2
13 février 2008
13 février 2008
, Conseiller, chargée d' instruire l' affaire, Madame Myriam GREGORI ayant fait le rapport prescrit par l' article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e68
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Leclerc Sodirennes de St Grégoire et vous nous avez confirmé que vous vous positionneriez en absence injustifiée selon votre bon désir.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
633d200c62f5393e2eb44a8d
17 mai 2022
17 mai 2022
COLISEE AVOCATS [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Grégory LAGHOUTARIS, avocat au barreau de PARIS Défendeur au recours, Par décision contradictoire, statuant publiquement par mise
Source officielle5ème chambre sociale PH
63b91acdb63d827c909cac9c
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Prud'hommes - Formation de départage d'AVIGNON, section AD, décision attaquée en date du 27 Novembre 2020, enregistrée sous le n° F17/00335 Société SERENALIS [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Grégoire
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916d9
4 juin 2014
4 juin 2014
Gregory Mickael X... né le 25 Mai 1979 à PORTO-VECCHIO ... 20137 PORTO-VECCHIO ayant pour avocat Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA Madame Viviane
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6360ca403c369c7f74996eb6
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Grégoire GROSPELLIER ARRÊT -contradictoire -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
644229f4d2fa6fd0f80404ef
20 avril 2023
20 avril 2023
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Bénédicte Pruvost, président Madame Catherine Lefort, conseiller Monsieur Raphaël Trarieux, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Grégoire
Source officiellePage 27 sur 236