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1 819 résultats pour « Levant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

14e Chambre

6032e32133e159572b08866c

Appel

25 octobre 2017

25 octobre 2017

[D] a déclaré que pendant que son collègue levait les goupilles des ressorts, lui-même se trouvait sur une échelle pour couper l'alimentation électrique du moteur de la boîte de dérivation.L'échelle a

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

61631225615c943a65e043af

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

Elle a déclaré avoir été victime d'un accident du travail le 12 décembre 2005, date à laquelle elle aurait trébuché sur un câble informatique parcourant le sol de son bureau, au moment où elle se levait

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CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd884a0

Appel

4 avril 2006

4 avril 2006

n'appliquait pas la valeur réglementaire du point, mais se contentait de majorer la valeur en cours sous l'ancien statut, du montant des revalorisations de l'indice 100 de la fonction publique, le lésant

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0d74c25a97f0381f4d67

Appel

25 février 2015

25 février 2015

tiré des gestes brusques sur les enfants : Une collègue de travail de [N] [K] a déclaré devant les gendarmes qu'elle a vu celle-ci poser brusquement une fillette sur sa chaise de laquelle elle se levait

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

ONALE DE CREDIT MUTUEL DE LOIRE ATLANTIQUE ET DU CENTRE OUESTc/S.C

617a3cad322ca042c4b732eb

Appel

26 octobre 2021

26 octobre 2021

RÉGIONALE DE CREDIT MUTUEL DE LOIRE ATLANTI QUE ET DU CENTRE OUEST, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] représentée par Maître Philippe LECONTE

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CA

1ère ch. civile

69005c1c2481d356bd1700f9

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

' Il rappelle qu'en cas de chute, les consignes de sécurité sont, de lâcher immédiatement le palonnier, signaler sa présence aux autres skieurs en levant la main, s'écarter rapidement de l'axe du câble

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CA

1ère Chambre

6970cfd9cdc6046d471ca578

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

ALLOBROGES SKIERS LODGE, dont le siège social est situé [Adresse 5] Représentés par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentés par Me Catherine LEVANT, avocat plaidant

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CA

Chambre 1-4

68fb978511af6ba0065f4341

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Cependant, en septembre 2010, une association agrée de protection de l'environnement, dénommée U Levante, a demandé à la commune de [Localité 12] d'abroger le PLU en vigueur et notamment le zonage de la

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CA

Cour d'Appel

6253c9acbd3db21cbdd8901b

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

SYNDICAT NATIONAL FRANCAIS DES DERMATOLOGISTES ET VENEROLOGISTES 79, rue Tocqueville 75017 PARIS pris en la personne de son représentant légal représentée par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE

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CA

Cour d'Appel

6253c9eabd3db21cbdd89920

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

30 OCTOBRE 2007 APPELANTS : Monsieur Jean-Jacques B... ... 14430 BEUVRON EN AUGE Monsieur Jean-Louis B... ... 14430 BEUVRON EN AUGE représentés par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE

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CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8bc

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

au barreau de LISIEUX INTIMES : Monsieur Jacques Y... ... 14270 MEZIDON CANON Madame Colette Z... épouse Y... ... 14270 MEZIDON CANON représentés par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69f4475bcdc6046d472edd82

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

D] né le 28 Octobre 1952 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me LECONTE

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CA

Pôle 1 - Chambre 12

64df09ca87e994d969651857

Appel

17 août 2023

17 août 2023

hospitalisation : elle a juste donné un vieux piano numérique sans valeur à une amie handicapée et démunie ; elle bénéficie de permissions de sortir depuis le premier jour, mais que les médecins ne lèvent

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Cour d'Appel

6253c89dbd3db21cbdd85c3c

Appel

26 décembre 2001

26 décembre 2001

Attablé avec son fils et un client, le propriétaire de l'établissement, Ange Y..., se levait et se dirigeait vers lui.

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CA

1re Chambre A

6163772cf6919f4eda2c380f

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

vente à préciser par le notaire' ; Attendu que relancée le 16 avril 2008 par le notaire du promettant, et encore le 22 avril 2008, en vue d'une réitération avant la fin du mois, la SARL SIMAC EST levait

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CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89764

Appel

18 juin 2007

18 juin 2007

Par lettre du 26 septembre 2006, la Société des Carrières de Grand Case a informé les consorts X... qu'elle levait l'option de la promesse du 3 février 2005 et a versé à leur notaire un acompte de 1 million

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CA

15e chambre

63104bea4709e24f13d555d8

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Pour la remise en état des vitres en animalerie vous dites ne plus avoir de nouvelles du prestataire, tout comme pour les devis demandés pour le projet dogwash ou la barrière levante ou le PMR, or nous

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CA

Chambre Sociale

626b8187d1fb03057d9a5287

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[R] s'était violemment emporté contre un employé devant tout l'atelier, criant et levant les bras au ciel en l'accusant d'être responsable d'une erreur qu'il n'avait pas commise, scène également décrite

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

660f950aa40f8b0008cb7717

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

qu'elle est sortie pour lui demander d'éteindre son moteur et que ne supportant pas qu'elle lui adresse la parole, ce dernier lui a dit ' casse-toi et dégage ' puis qu'il s'est dirigé vers elle en levant

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CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd91241

Appel

24 février 2014

24 février 2014

.: vous levant de votre siège, vous l'avez poursuivie de façon très rapprochée, lui hurlant aux oreilles.

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