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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
679c91c06f675aa7b9c8bf6f
27 janvier 2025
27 janvier 2025
BR ASSOCIES, ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL PACA SAFETY, Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Corinne BONVINO-ORDIONI de l'ASSOCIATION C.BONVINO ORDIONI V.ORDIONI, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8cb
16 octobre 2007
16 octobre 2007
C / Cie d'assurances LE SOU MEDICAL CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES Philippe Y...
Source officielle4e chambre civile
679331da31df9338379d280b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielle2ème CH - Section 1
654b37e856298f8318387c83
6 novembre 2023
6 novembre 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 18 Septembre 2023, devant : Monsieur Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, Greffière
Source officielle1ère Chambre
68f864f55d3e42c22e13b983
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officielle2ème chambre section B
64534cc737f394d0f8f6662c
2 mai 2023
2 mai 2023
02 MAI 2023 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge des contentieux de la protection d'AVIGNON en date du 20 Décembre 2022, N°22/00289 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Corinne
Source officielle1re chambre 2e section
628490c6498a54057d10307d
17 mai 2022
17 mai 2022
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 01 Mars 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Gwenael COUGARD, Conseillère et Monsieur Philippe
Source officielle3e Chambre A
60331a1cf73b078bea39ee07
28 septembre 2017
28 septembre 2017
Rôle N° 16/02498 [C] [J] C/ [H] [Y] épouse [K] [N] [K] [P] [B] [Y] [M] SARL ATRE-DESIGN SA L'AUXILIAIRE Grosse délivrée le : à : Me Jean Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c71d
8 janvier 2008
8 janvier 2008
CALBERSON prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 7 Avenue de la Rotonde - BP 457 - 59160 LOMME Représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me Philippe
Source officielleChambre civile
65449d4dc71a6a83181c8dec
2 novembre 2023
2 novembre 2023
A cette audience, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleChambre Commerciale
5fde71c469882b4ad85b8265
28 juin 2018
28 juin 2018
Philippe Z... a été condamné aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920fc
5 mars 2015
5 mars 2015
INTIMÉE : GFA GFA TERRES DE GRAND CHAUMONT prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Domaine de Grand Chaumont 30220 AIGUES MORTES Représentée par Me Corine
Source officielleSociale A salle 3
63a2aff24486ef05df30249e
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[H] [V] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Corinne PHILIPPE, avocat au barreau de VALENCIENNES substitué par Me Geoffrey BAJARD, avocat au barreau de VALENCIENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielle1ère ch. civile
630710967786aac563f275c8
24 août 2022
24 août 2022
2020 APPELANTS : Madame [I] [O] née le 28 août 1966 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 2] représentée et assistée par Me Caroline FLIN, avocat au barreau de Dieppe substituée par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
La SA COMPAGNIE ACM IARDc/Monsieur Philippe X
6253cbc5bd3db21cbdd8e36c
29 juin 2011
29 juin 2011
CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 29 JUIN 2011 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 09/ 4957 La SA COMPAGNIE ACM IARD c/ Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895c1
5 juin 2007
5 juin 2007
GERBAY, avoué à la Cour assisté de Me Gérard Z..., avocat au barreau de DIJON SARL CABINET BACQUE dont le siège social est 16 rue du Chateau 21000 DIJON représentée par Me Philippe GERBAY, avoué
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd87a14
8 décembre 2005
8 décembre 2005
NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 DECEMBRE 2005 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc MOIGNARD, Président, Madame Nicole FAUGERE, Conseiller, Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899d2
1 février 2007
1 février 2007
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement JEX, origine Tribunal d'Instance de RIOM, décision attaquée en date
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921d2
26 mars 2015
26 mars 2015
André JACQUOT, Président, Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller, Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller, GREFFIER : Mme Carole MAILLET, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875af
3 mai 2005
3 mai 2005
Stéphane Philippe né le 27 Août 1961 à LILLE Fils de X... Jean-Marie et de Y...
Source officiellePage 27 sur 112