CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
644a11fe656d26d0f8b57c7f
25 avril 2023
Lors du délibéré : Monsieur Michel Wachter, président, et Monsieur Cédric Saunier, Conseiller, ont rendu compte conformément à l'article 786 du Code de Procédure Civile à Monsieur Jean-François Leveque
679875d85d0c5ebad4c058b8
21 janvier 2025
Michel WACHTER, Président de chambre. M. Marc RIVET, Président de chambre et M. Cédric SAUNIER, Conseiller.
679875d85d0c5ebad4c058ba
Michel WACHTER, Président de chambre. Monsieur Marc RIVET, Président de chambre et M. Cédric SAUNIER, Conseiller.
1ère chambre civile B
5fdb6e40da068f4c911edb46
12 mars 2019
société MRE EXPERTS ASSOCIES, SARL, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par la SELAS CABINET SANNIER
Pôle 5 - Chambre 6
6163c2bd1a5f0a71dc3c914d
10 juin 2010
la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 10] ABUJA (REPUBLIQUE FEDERALE DU NIGERIA) représentée par Maître Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Maître Michel
Cour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a39d
4 mars 2008
diligences de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social Quartier de Larnac 1196 Route d'Uzès 30100 ALES représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me Michel
67061e30fde28ee4207110b3
1 octobre 2024
Michel WACHTER, Président de chambre. M. Cédric SAUNIER et Philippe MAUREL, Conseillers. Greffier : Melle Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
660cf2567c1ccb0008628bf3
2 avril 2024
Michel WACHTER, Président de chambre. M. Cédric SAUNIER et Mme Anne-Sophie WILLM, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
660cf2567c1ccb0008628bf7
65321a339e4ea48318f5aa24
18 octobre 2023
Monsieur Cédric SAUNIER, conseillers.
64549e60eedb07d0f8185ecb
3 mai 2023
1ère CHAMBRE CIVILE
DING SAS PRAVILAND Société UCAAB SAS LUR BERRI JARDINERIESc/SCOP SYNDEX
5fdc07b30b5afb2bdb01d562
8 janvier 2019
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 08 JANVIER 2019 (Rédacteur : Michèle ESARTE, président,) N° RG 18/02740 - N° Portalis DBVJ-V-B7C-KNT5
5fd9237d9b3e940249d6647f
26 mai 2020
4] 1949 à [Localité 11] de nationalité française, demeurant [Adresse 3] APPELANTS Représentés par Me Germain PERREY de la SELARL GERMAIN PERREY, avocat au barreau de BESANCON et par Me Jean-michel
1re chambre civile
6974a192cdc6046d47898875
20 janvier 2026
] (58) [Adresse 32] [Localité 24] Monsieur [C] [I] né le 22 Mai 1971 à [Localité 30] (63) [Adresse 2] [Localité 26] Représentés par Me Paul BROCHERIEUX substitué à l'audience par Me Jean-Michel
64549e61eedb07d0f8185ecd
2 mai 2023
Wachter, président de chambre et Messieurs Leveque et Saunier, conseillers.
6253ca93bd3db21cbdd8b6e0
3 avril 2008
née le 18 Mars 1963 à EVREUX (27000) ... ... 30200 BAGNOLS SUR CEZE assistée de la SCP LAICK ISENBERG BESSIERE SAUNIER, avocats au barreau de NIMES DEFENDERESSE : SA LABORATOIRE DE BIOLOGIE
5ème chambre sociale PH
6268ddfcb6a90a057d2a5a9c
26 avril 2022
26 AVRIL 2022 APPELANTES : Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA D'ILE DE FRANCE EST [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jean-charles JULLIEN de la SCP LAICK ISENBERG JULLIEN SAUNIER
660cf2617c1ccb0008628d77
Michel SORIANO, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.
6788a3d005b7378c3f0c530c
15 janvier 2025
ABEILLE IARD & SANTE RCS de [Localité 11] n° B 306 522 665 sise [Adresse 1] Représentée par Me Mikaël LE DENMAT de la SELARL AITALI -GROS-CARPI-LE DENMAT-DE BUCY-BECHARI, avocat au barreau de BESANCON
Pôle 5 - Chambre 11
6036ffc46537959a9ac22c5c
26 juin 2015
par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Représentée par Me François BLANGY de la SCP CORDELIER & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399, substitué par Me Marine SAUCIER
Page 27 sur 30