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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
65a0ef7f5bbe450008b2cfcb
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de la cour le 03 Janvier 2024, Vu les convocations adressées par le greffe de la cour d'appel de Montpellier le 03 Janvier 2024, à l'établissement de soins, à l'intéressé, à son conseil, à MONSIEUR
Source officielle1re chambre civile
68e89640f14914fb075ebcc5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
et mise en délibéré au 9 ctobre 2025 ORDONNANCE Réputée contradictoire, Signée par Emilie DEBASC, conseillère, et Salvatore SAMBITO, greffier et rendue par mise à disposition au greffe par application
Source officielle1re chambre 3e section
635cc38c0d69e87f74e6c107
28 octobre 2022
28 octobre 2022
[K], dont la lettre de convocation a été retournée au greffe portant la mention 'pli avisé non réclamé', ne comparaît pas ni personne pour lui.
Source officielleChambre sociale
6300797a521ab1c563ce0a1b
5 juillet 2022
5 juillet 2022
oralement soutenues à l'audience ; Vu les conclusions notifiées le 18 mai 2022 par la caisse, oralement soutenues à l'audience ; Citée à sa personne pour avoir signé l'avis de réception de la convocation
Source officielle1re chambre civile
68edd8fd87178132e1935136
13 octobre 2025
13 octobre 2025
de la cour le 02 Octobre 2025, Vu les convocations adressées par le greffe de la cour d'appel de Montpellier le 02 Octobre 2025, à l'établissement de soins, à l'intéressé, à son conseil, MONSIEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a6e
19 septembre 2013
19 septembre 2013
non représenté bien que régulièrement convoqué BANQUE POPULAIRE CENTRE ATLANTIQUE dont le siège social est 54 rue de Gabriel - 79180 CHAURAY non comparant, non représenté bien que régulièrement convoqué
Source officielle2 e chambre civile
671c8670a2a1858e05800c25
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Il a été transmis à la cour par le tribunal de commerce de Chalon sur Saône une convocation établie par le greffe de celui-ci le 15 septembre 2023 à destination de la société ATS Ambulance Taxi en vue
Source officielleChambre A - Civile
64a7af853bcaf505db6963b1
6 juillet 2023
6 juillet 2023
lors des débats : Mme LIVAJA ARRET : rendu par défaut Prononcé publiquement le 06 juillet 2023 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90044
19 décembre 2012
19 décembre 2012
344 du code de procédure civile et sera déclarée recevable ; Considérant qu'à l'appui de ses affirmations sur le fait que les conclusions auraient été " tronquées ", Mme X...verse aux débats la convocation
Source officielle1re chambre 3e section
627f48fd551627057d32e1ef
13 mai 2022
13 mai 2022
[T], dont le courrier de convocation a été retourné au greffe portant la mention 'non réclamé', ne comparaît pas ni personne pour lui.
Source officielleChambre 1-9
6364bad6e405357f749ea770
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Les parties intimées ont été convoquées à l'audience de la cour du 2 septembre 2022 et ont toutes accusé réception de leur convocation, à l'exception de M.
Source officielleRétention Administrative
695cbdb475782d5f06f03fa6
4 janvier 2026
4 janvier 2026
[N] [E] une convocation à l'audience. Cette convocation a été retournée au greffe avec la mention suivante : 'impossible à notifier, zone fermée, copie remise dans la fouille de [N] [E]'.
Source officielleRétention Administrative
695cbdbb75782d5f06f04038
4 janvier 2026
4 janvier 2026
[F] [R] une convocation à l'audience. Cette convocation a été retournée au greffe avec la mention suivante : 'impossible à notifier, zone fermée, copie remise dans la fouille de [E] [Y]'.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b42d
22 avril 2008
22 avril 2008
l'acte de convocation adressé par le greffe du conseil de prud'hommes de Bernay en date du 7 février 2007 ; -en conséquence, -proclamer la nullité de l'ensemble des actes de la procédure en cause
Source officielleETRANGERS
6274bc9b2799a9057d5dd0ba
5 mai 2022
5 mai 2022
[Z] [K] par déclaration reçue au greffe de la cour d'appel de ce siège le 04 mai 2022 ; Vu l'audition des parties ; EXPOSÉ DU LITIGE M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6e5
25 mars 2008
25 mars 2008
contre récépissé, Vu les conclusions de l'Agent judiciaire du trésor parvenues au Greffe le 06 juillet 2007 et communiquées à la SCP BLAZY ET ASSOCIES par le Greffe par lettre recommandée avec accusé
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c2a
14 janvier 2002
14 janvier 2002
Les convocations tant pour l'audience de conciliation que pour l'audience de jugement ont ainsi été envoyées respectivement les 23 février 1998 et 5 juin 1998 par le Greffe du Conseil de Prud'hommes de
Source officielle1re chambre civile
68e7431c3940dd585f4f75a0
28 janvier 2025
28 janvier 2025
de la cour le 16 Janvier 2025, Vu les convocations adressées par le greffe de la cour d'appel de Montpellier le 16 Janvier 2025, à l'établissement de soins, à l'intéressé, à son Conseil, Monsieur
Source officielle1re chambre civile
6799c766d0369362bfa17a62
23 janvier 2025
23 janvier 2025
de la cour le 16 Janvier 2025, Vu les convocations adressées par le greffe de la cour d'appel de Montpellier le 16 Janvier 2025, à l'établissement de soins, à l'intéressé, à son Conseil, Monsieur
Source officielle1re chambre civile
668e2562fcf93851fdd6473f
9 juillet 2024
9 juillet 2024
de la cour le 27 Juin 2024, Vu les convocations adressées par le greffe de la cour d'appel de Montpellier le 28 Juin 2024, à l'établissement de soins, à l'intéressée, à son conseil, à Monsieur le
Source officiellePage 27 sur 2838