(cf ci-dessus), cette confusion peut être retenue à l'encontre du Groupe GERIN à la fois en ce qui concerne les modèles déposés par les sociétés BOLLE que ceux non déposés, sous réserve cependant de leur

La cour d'appel ayant ordonné une expertise médicale de Mme [Z], l'expert [R] a déposé son rapport le 2 septembre 2019.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Véronique BEBON, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Monsieur André JACQUOT, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

L'expert judiciaire a déposé son rapport le 17 octobre 2012.

[W] a déposé ses premières conclusions d'intimé. M. [J] et la CGSS n'ont pas constitué d'avocat. L'expert a rendu son rapport le 10 octobre 2023.

l'Inspection que de celui du rapport du rapporteur et de l'ensemble des pièces du dossier ; qu'il déduit de ces éléments qu'aucun élément de preuve pertinent n'ayant été rapporté à son encontre par la

[Z] à faire valoir ses demandes indemnitaires devant le tribunal après dépôt du rapport d'expertise, - débouté M.

Si, dans la discussion, des moyens nouveaux par rapport aux précédentes écritures sont invoqués au soutien des prétentions, ils sont présentés de manière formellement distincte.

chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller a été entendu en son rapport

Si, dans la discussion, des moyens nouveaux par rapport aux précédentes écritures sont invoqués au soutien des prétentions, ils sont présentés de manière formellement distincte.

Le rapport d'expertise a été déposé le 02 avril 2021.

[D]. 17.Le rapporteur a déposé son rapport le 20 avril 2018. 18.Par lettres du 23 avril 2018 auxquelles était joint ce rapport, les sociétés Cibox et AI Investment, ainsi que MM.

Vu les conclusions déposées par Monsieur X..., oralement reprises à l'audience, demandant à la Cour : - d'infirmer le jugement entrepris en ce qu'il a dit que la rupture du contrat de travail procédait

Par conclusions déposées et notifiées le 13 mai 2022, la SCP B.T.S.G²., prise en la personne de maître [P] [G], ès qualités de liquidateur de la SAS le Vieux Port, a conclu comme suit : - prendre acte

Pour un plus ample exposé des moyens et prétentions des parties la cour, conformément à l'article 455 du code de procédure civile , renvoie aux conclusions déposées et soutenues l'audience ;

[R] qui a déposé, le 12 octobre 2001, un rapport avérant une insuffisance d'isolation acoustique de la cloison séparative entre la boutique (boucherie des consorts [G]), le hall d'entrée de l'immeuble

-débouter la SCI Papyrus de toutes ses demandes, fins et conclusions. La SCI Papyrus n'a pas reconclu depuis l'arrêt avant dire droit du 9 février 2022.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Guy SCHMITT, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Celui-ci a déposé son rapport le 13 novembre 2004. Le 26 avril 2005, M X... a assigné les constructeurs en paiement de diverses sommes.