Il est produit au débat une demande d'achat du 23 octobre 2001, une facture du 27 mai 2002, une attestation du 13 décembre 2002 de la Sa Tulmont Associated et une facture de transport de la machine en

La machine a été livrée au sein des locaux de SDM le 2 février 2007, Des techniciens d'INDEX sont intervenus à plus reprises sur la machine avant que SDM signe le PROCES - VERBAL de RECEPTION le 31 mai

Le 7/02/17, ses parents et sa soeur, ainsi que la MACIF, assignaient M.

J'évite de passer près de sa machine, parce qu'il pourrait m'accuser d'avoir touché à sa machine (en apportant des modifications). Je l'évite.

Selon les dires de la victime, il aurait ressenti de vives douleurs en bas du dos lorsqu'il tirait sur la machine décortigage ».

S'agissant spécifiquement des opérateurs injections, l'accord stipule que l'aptitude à travailler au moins sur deux machines différentes accorde 3 points et la capacité à régler les machines injections

[D] affirme avoir exposé des frais de déplacement concernant la machine de lavage, mais ne produit aucun justificatif.

pour dépannage, de travaux consistant a marger à l'entrée de la machine et à ramasser en sortie de machine, et diverses autres activités (palettisation, mouvements de palettes, etc...).

Le 23 octobre 1997, la Société PLASTYM a commandé à la Société COGETEC cette machine automatique de coulée qui devait être livrée le 16 janvier 2008.

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le président de l'union des producteurs de vin Mâcon

, appareils et engins mécaniques, parties de ces machines ou appareils'.

Concernant des machines complémentaires La société Kapil Rayon affirme dans ses dernières conclusions avoir acheté des machines complémentaires qui étaient indispensables au fonctionnement des métiers

Z... de la machine de gravure laser LELEE LE-X-11-01 - condamné M. et Mme X... à restituer à M.

[I] de la machine litigieuse.

PARIS, toque : L0056 et à l'audience par Me Catherine BAZIN, avocat au barreau d'ARDENNES contre DEFENDEURS Monsieur [O] [U] [Adresse 18] [Localité 11] Représenté par Me Jérôme MARTIN

La SARL RUBENS verse aux débats une attestation du fournisseur de la machine qui indique que lors de la mise en place de l'auto-laveuse dans le magasin, une démonstration et une formation de manipulation

Le contrat comportait une prestation de maintenance, incluse ainsi qu'une option « bris-machine ».

Les 21, 27 et le 31 juillet 2017, lors d'une récolte de paille, des incendies se sont déclarés sur le côté gauche des machines, lesquelles ont été endommagées et déclarées non réparables économiquement