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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
652e261192ba098318768485
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Le taux de marge réalisé avec Alu+ Menuiserie était de l'ordre de 6% alors que le taux moyen de ce secteur d'activité dans votre agence est de l'ordre de 25%.
Source officielle2ème chambre section A
62e37913f18708e2e904b01c
28 juillet 2022
28 juillet 2022
-Un carreau de menuiserie fêlé en un endroit. -L'évier présentant des éclats d'émail.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
616323193dbed56e5e2c2f82
9 novembre 2010
9 novembre 2010
DUBAILLE CONCEPT'BOIS et la SARL LEUL MENUISERIES à payer à Monsieur [T] et Mademoiselle [U] la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; a débouté les sociétés J.
Source officielle1ère ch. civile
642e75f48b510604f5bc1f96
5 avril 2023
5 avril 2023
FILS RCS de Rouen 352 445 639 [Adresse 5] [Localité 11] représentée et assistée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen Sarl MENUISERIE
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa3f
28 août 2012
28 août 2012
. ******* EXPOSE DU LITIGE Après avoir été salarié dans la société de menuiserie F..., M. Yves X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ece
13 janvier 2015
13 janvier 2015
des logements car non pourvue de grille d'entrée d'air nécessaire au renouvellement de l'air ", pour les menuiseries des trois chambres.
Source officielle1ère Chambre
644a1297656d26d0f8b57f3c
26 avril 2023
26 avril 2023
02705 - N° Portalis DBVV-V-B7G-IKW3 Affaire : SARL LOUISA C/ SASU CO'DESIGN HOME SAS ETABLISSEMENT BIASON venant aux droits de la société ARIAL INDUSTRIE SMABTP SARL ZABAL MENUISERIES
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a944
7 décembre 2006
7 décembre 2006
d'Instance de RIOM qui, après avoir écarté un moyen de forclusion, a condamné la SAS VERIFERME à indemniser Mlle Michelle X... de la moitié des conséquences dommageables de désordres affectant des menuiseries
Source officielleCour d'Appel
SARL NORBA ILE DE FRANCE NORDc/SARL COTE IMMO
6253cda8bd3db21cbdd94083
26 juin 2018
26 juin 2018
* * * * * Par acte du 29 janvier 2013, la SARL COTE IMMO a confié à la société NORBA Menuiserie l'exécution du lot no 3 « menuiseries extérieures » de 34 logements collectifs « Résidence Mona Lisa
Source officielle1ere Chambre Section 1
62ce63c49a20ce9fcf126a46
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Pour établir la présence d'un marquage censé représenter la hauteur du dessus de la chape, il est produit une attestation rédigée de manière dactylographiée par le menuisier.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6789fa440c7dc206c9eb7e23
16 janvier 2025
16 janvier 2025
BM MENUISERIE S.A.S. JDA CONSTRUCTIONS S.A. GENERALI IARD S.A.S.U. SPP.TEC SAS TEMSOL SAS COREN SA SMA S.A. MUTUELLE DE [Localité 28] ASSURANCES S.A.
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd3da31367c908eb87b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Le gros oeuvre a été effectué par la Sarl Hollier Carette, le lot menuiserie par M. [O] [Z]. Un escalier litigieux a été fabriqué par la Sa Escaliers Flin et fourni par la Sas Lefèbvre matériaux.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
69f2ef11cdc6046d470d6e6c
29 avril 2026
29 avril 2026
GROSSE le aux avocats N° 65-2026 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) du 29 Avril 2026 ------ APPELANTE : SARL MENUISERIE
Source officielleChambre 4 A
652f78c9b053208318995996
17 octobre 2023
17 octobre 2023
MENUISERIE SOPOMEST société à responsabilité limitée, immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n°309 172 518, dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal
Source officielleChambre 1 A
6698b06fe6ed70c67f6449a3
17 juillet 2024
17 juillet 2024
MJ EST anciennement dénommée MJM FROEHLICH & ASSOCIES, ès qualité de mandataire liquidateur de la SARL MENUISERIE B.E., Représentée par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS, avocat au barreau de COLMAR
Source officielle1re chambre civile
66921891f3a19d0db6b711f3
11 juillet 2024
11 juillet 2024
MENUISERIE NICOLARDOT SMABTP Copies délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - 1RE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE D'INCIDENT DU 11 JUILLET 2024
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88620
18 mai 2006
18 mai 2006
Par ailleurs, l'impossibilité d'habiter dès août ne résulte pas du problème de la vrillette mais des travaux projetés de gros oeuvre, de menuiseries intérieures, doublages, isolations, cloisonnement, escalier
Source officielleChambre 1-8
6791e0051c87724b5e69d9ff
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Suivant conclusions notifiées le 20 juillet 2023, ils font valoir : - qu'ils ont dû attendre trois ans pour obtenir le remplacement des menuiseries extérieures atteintes de vétusté et que des travaux
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
63d22a809b3c8605deec1f63
25 janvier 2023
25 janvier 2023
devis du 2 mars 2005 ; - la société GAILLARD,chargée du lot couverture suivant devis du 24 février 2005 ; - la société [S] et FILS, aujourd'hui liquidée, chargée des travaux de 'métallerie et menuiserie
Source officielle1re chambre civile
62888211edb9a9057d0d284f
19 mai 2022
19 mai 2022
[P] [L] demande une expertise de désordres dont il se plaint au sujet des menuiseries d'une maison qu'il a achetée en 2014 à [Adresse 6].
Source officiellePage 27 sur 258