CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
68d38014ea0d19a4905f1c4d
23 septembre 2025
Un second appel a été formé par la SA MMA IARD le 12 février 2021, contre toutes les autres parties, critiquant expressément tous les chefs de jugement.
Chambre civile 1-1
6a1fb62ecdc6046d47e89567
2 juin 2026
Elles font valoir que le second appel subsiste et qu'il n'y a aucune raison valable invoquée de nature à justifier cette demande de jonction.
2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d44193e17a63792055a5
4 juillet 2022
Ce relevé d'appel fait apparaitre deux appels le lundi 12 mars 2018 (44 secondes et 4 minutes et 48 secondes) et un troisième appel de 6 minutes 40 le 19 mars 2081, soit au total, 12 minutes 12 d'attente
3ème Chambre Commerciale
62c52998a2c4236379079b6e
5 juillet 2022
L'appel du jugement du 10 juillet 2020 a été enregistré sous le numéro RG 21/2105. L'appel du jugement du 15 janvier 2021 a été enregistré sous le numéro RG 21/2098.
62c52998a2c4236379079b70
1ère Chambre
6346592cc024d1adffef7507
11 octobre 2022
MOTIFS ET DÉCISION La société Goelia Gestion, qui a interjeté appel de l'ordonnance, n'était pas partie en première instance, de sorte qu'elle doit être mise hors de cause, l'appel ayant été fait à
Chambre 4-8
634a4f2cacdcd6adff75a92b
14 octobre 2022
Cet appel a été enrôlé sous la référence R 20/01791.
3ème chambre A
5fd9d742a6203411db63d754
14 novembre 2019
Le 15 octobre 2019, il a interjeté un second appel enregistré au rôle de la cour sous le n° RG 19/07075.
626a2f3a71469e057d789a7c
26 avril 2022
Cependant il est constant que les époux [B] ont régularisé une seconde déclaration d'appel en date du 17 août 2020, par laquelle ils concluent notamment à l'infirmation du jugement entrepris en ce qu'il
Cour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94ca2
29 avril 2021
interjeté le 7 juillet 2017 et celle au titre du second appel du 4 août 2017 sont toutes deux à l'encontre de la même décision, il est de l'intérêt d'une bonne justice de les faire juger ensemble; Que
CHAMBRE SOCIALE A
6866137727f49a37ec714e14
2 juillet 2025
Selon déclaration électronique de son avocat remise au greffe de la cour le 1er juin 2022, l'association avait interjeté un second appel de ce jugement, en ce qu'il l'a : condamnée à payer à Mme [N] épouse
CHAMBRE 2 SECTION 2
68df5d764a4e15bf2fe4fa76
2 octobre 2025
une seconde déclaration d'appel contre ce jugement, en intimant « M.
Chambre Civile
65b0bcde8d0ccf000877e5ed
23 janvier 2024
provision réfection : 10 202,66 euros ; - 1er février 2017 : 2ème appel provision réfection : 10 202,66 euros ; - 15 juillet 2018 : 3ème appel provision réfection : 2 884,54 euros ; Sont versés
65b0bcd68d0ccf000877e5e9
Les appels de fonds dont le paiement est sollicité respectent les modalités prévues, le fait que le second appel de fonds ait été fait le 1er février au lieu du 10 étant sans incidence puisque ces dates
65b0bcda8d0ccf000877e5eb
provision : 18 614,96 euros ; - 1er février 2017 : 2ème appel provision : 18 614,96 euros ; - 15 juillet 2018 : 3ème appel provision : 5 262,90 euros ; Sont versés aux débats : - le procès-verbal
65b0bce28d0ccf000877e5ef
provision : 3899,58 euros ; - 1er février 2017 : 2ème appel provision : 3899,58 euros ; - 15 juillet 2018 : 3ème appel provision : 1102,50 euros.
Pôle 4 - Chambre 13
6a0d4795cdc6046d47457531
19 mai 2026
[D] le 16 février 2015 confirme qu'il ne souhaitait pas signifier le jugement et en interjeter appel, - le second appel a été régularisé par Mme [V] le 4 juin 2015, soit quelques jours après l'ordonnance
Chambre Sociale
63a2afd54486ef05df302413
25 avril 2022
[F] a interjeté un appel de cette décision qui lui a été notifiée le 3 juillet 2019.
Chambre 2 A
680c6bcc8eda960fba78b257
25 avril 2025
[S] [E] ; - un second appel à candidature les 23 et 25 août 2023 respectivement sur son site internet et dans le Paysan du Haut-Rhin, commune de [Localité 10], portant sur 100 % des parts sociales de
Pôle 5 - Chambre 5
69e1cb8bcdc6046d47894421
16 avril 2026
Cette seconde déclaration d'appel est recevable. 21.
Page 27 sur 4838