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963 résultats pour « Bézenac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de6e676b73dd81b97292

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Marie SALORD, présidente de chambre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de6e676b73dd81b97294

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Marie SALORD, présidente de chambre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de6e676b73dd81b97296

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Marie SALORD, présidente de chambre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de6e676b73dd81b97298

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Marie SALORD, présidente de chambre

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68676be7fdaf41a8356be741

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

représentants légaux domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Véronique DEMICHELIS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Bérénice

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

67f8a5d0ec820a3a2a05e86c

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendus en leur rapport, composée de : Mme Bérénice HUMBOURG, Présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, Présidente,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

633fc380e633183e2ee17bc3

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente de chambre Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

633fc385e633183e2ee17bf1

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente de Chambre, Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68709e397c3ffdb9560b07c1

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65b36ab98c0355000835f614

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6968d64dcdc6046d4762c4a4

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Paris, toque : R149 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 novembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Christine Da Luz, Présidente de chambre Mme Bérénice

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6528dfb3aaebb88318fda766

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6528dfb9aaebb88318fda786

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

660f94e9a40f8b0008cb7293

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

titre la somme de 1351, 72 euros à titre de recouvrement d'une pension alimentaire due au bénéfice de sa fille [K], en vertu d'un jugement en date du 22 décembre 2006 du tribunal de grande instance de Begerac

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CA

1ere Chambre Section 1

6a0e943dcdc6046d4764dc54

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [K] [Y] [B] [Adresse 3] [Localité 3] Madame [J] [C] épouse [A] [Adresse 3] [Localité 3] (Jonction RG : 23/2257 intimés) Représentés par Me Bérénice

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fca5c7f0bb23e37dd4fceca

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

toque : L0237 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Octobre 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Hélène FILLIOL, Présidente de chambre Madame Bérénice

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fde66e7b1757141650429ac

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

Représentée par Me Danielle Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : C2119 Assistée à l'audience de Me Bérénice A..., avocat au barreau de PARIS, toque: C2119 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire

Source officielle
CA

1ère Chambre

60357b53749bc8a0f934c73d

Appel

19 avril 2016

19 avril 2016

[Z] [B] C/ SCP [F] XAVIER - BENARD-FOUJANET BERENICE SCP CABINET [N] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

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CA

15e chambre

60358172a3c721a6b2502ae1

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller

Source officielle
CA

15e chambre

60365e7bcdbdf4beb9d8881d

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller

Source officielle

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