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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
6688de6e676b73dd81b97292
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Marie SALORD, présidente de chambre
6688de6e676b73dd81b97294
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6688de6e676b73dd81b97298
Chambre 1-5
68676be7fdaf41a8356be741
3 juillet 2025
représentants légaux domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Véronique DEMICHELIS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Bérénice
67f8a5d0ec820a3a2a05e86c
10 avril 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendus en leur rapport, composée de : Mme Bérénice HUMBOURG, Présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, Présidente,
633fc380e633183e2ee17bc3
6 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente de chambre Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente
633fc385e633183e2ee17bf1
Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente de Chambre, Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente
68709e397c3ffdb9560b07c1
10 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur
65b36ab98c0355000835f614
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de
Pôle 6 - Chambre 1- A
6968d64dcdc6046d4762c4a4
14 janvier 2026
Paris, toque : R149 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 novembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Christine Da Luz, Présidente de chambre Mme Bérénice
6528dfb3aaebb88318fda766
12 octobre 2023
6528dfb9aaebb88318fda786
2ème CHAMBRE CIVILE
660f94e9a40f8b0008cb7293
4 avril 2024
titre la somme de 1351, 72 euros à titre de recouvrement d'une pension alimentaire due au bénéfice de sa fille [K], en vertu d'un jugement en date du 22 décembre 2006 du tribunal de grande instance de Begerac
1ere Chambre Section 1
6a0e943dcdc6046d4764dc54
20 mai 2026
barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [K] [Y] [B] [Adresse 3] [Localité 3] Madame [J] [C] épouse [A] [Adresse 3] [Localité 3] (Jonction RG : 23/2257 intimés) Représentés par Me Bérénice
5fca5c7f0bb23e37dd4fceca
12 novembre 2020
toque : L0237 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Octobre 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Hélène FILLIOL, Présidente de chambre Madame Bérénice
Pôle 2 - Chambre 2
5fde66e7b1757141650429ac
21 juin 2018
Représentée par Me Danielle Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : C2119 Assistée à l'audience de Me Bérénice A..., avocat au barreau de PARIS, toque: C2119 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
1ère Chambre
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19 avril 2016
[Z] [B] C/ SCP [F] XAVIER - BENARD-FOUJANET BERENICE SCP CABINET [N] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
15e chambre
60358172a3c721a6b2502ae1
13 avril 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller
60365e7bcdbdf4beb9d8881d
4 novembre 2015
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