Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3cc
3 avril 2012
3 avril 2012
X... a eu les jambes et les pieds brûlés. Il a été consolidé le 30 novembre 2006 sans séquelles indemnisables.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
626b8172d1fb03057d9a5123
28 avril 2022
28 avril 2022
[M] et Mme [S] n'ont pas occupé le logement, celui-ci n'étant garni d'aucun meuble - la cuisine est équipée d'une plaque de cuisson-gaz dont les boutons sont brûlés et d'une hotte aspirante fonctionnant
Source officielleChambre 4-3
68e899fa60ca52a2831c02a0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le 9 janvier 2019, vous aviez fait brûler une dizaine de dessus de lit appartenant à l'un de nos clientsen actionnant un programme de séchage inadéquat, alors que vous êtes enchargede faire sécher ces
Source officielle1ère chambre
642fb683cece1704f5747722
6 avril 2023
6 avril 2023
Le fait que les intimés n'aient pas pris la décision d'arrêter le véhicule lorsqu'ils ont entendu le bruit de claquement et une odeur de brulé, comme le note l'expert [Y] ne change rien à l'antériorité
Source officielleChambre 4-2
627f4829551627057d32de08
13 mai 2022
13 mai 2022
[C] expose qu'à partir de février 2017, à son retour d'une semaine de congés sans solde qui lui avait été accordée, il lui a été indiqué que le restaurant avait brûlé.
Source officielle2ème Chambre
62833c255a52a8057d991835
16 mai 2022
16 mai 2022
En outre, la société Karukera Ocean Distribution ne peut se prévaloir du seul fait que le véhicule vendu par la société SGDM ait brûlé quelques mois après sa livraison pour conclure à la violation d'une
Source officielle2ème Chambre
66ff859ca4ff9ec259c095a9
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Sur ces points elle verse la fiche d'état du véhicule (pièce n°3) qui montre qu'à l'arrivé ce dernier présentait : - des sièges brûlés ou tâchés - l'absence d'un bandeau côté gauche, - un enfoncement
Source officielleChambre civile Section 1
6788a3d305b7378c3f0c5342
15 janvier 2025
15 janvier 2025
2019 pour cause de non identification des auteurs de l'incendie, que l'expert mandaté par l'assureur a établi après visite sur les lieux son rapport le 15 janvier 2020 notant que le navire assuré a brûlé
Source officielleChambre 1-6
6780c0151c81fecf5743d919
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Z] [U], assuré auprès de la compagnie AVIVA, Mme [K] [U] a été blessée par l'explosion du radiateur du véhicule, plus précisément par un jet de liquide de refroidissement, qui l'a brûlée au niveau des
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
67134be5208351cec6586565
17 octobre 2024
17 octobre 2024
ressort des pièces produites qu'après avoir perçu des époux [L] la somme de 62 820,35 euros en vue de faire procéder à leurs travaux de rénovation, puis versé la somme de 11 000 euros à la société Franck Brûlé
Source officielle4eme Chambre Section 2
6717407f6a24f8a713323cbd
18 octobre 2024
18 octobre 2024
[X] a menacé de tout brûler s'il n'était pas payé immédiatement, que chacun a repris son véhicule, que M. [X] avec son véhicule a percuté celui de M. [J], que celui-ci est sorti, qu'en reculant M.
Source officielleChambre civile 1-2
677e149826e046654dc50ca7
7 janvier 2025
7 janvier 2025
cuisiniste de prétendues malfaçons, dont il était seul à l'origine, expliquant qu'il avait mis une poêle dans la cheminée pendant trois ou quatre heures avant de la placer sur le plan de travail pour le brûler
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MJWE S.A.S. BARCONNIEREc/MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
660e43070740db0008fa92a5
3 avril 2024
3 avril 2024
Barconnière, sur la base de son marché/devis, en distinguant ce qui relève de la perte sèche de la marge brute, ' Donner son avis sur la valeur des trois consoles, vérins, et autres pièces métalliques brûlés
Source officielle1ère Chambre
6538b4237ffc2c8318ee0181
24 octobre 2023
24 octobre 2023
articles L 217-4 et suivants du code de la consommation L'aspect anormalement gras de la sortie d'échappement et le constat de la fumée anormalement teintée à l'échappement avec une odeur d'huile brûlée
Source officielle4e chambre 2e section
6033e3dd60d1b3951aabb559
13 mars 2017
13 mars 2017
septembre 2012 a constaté la vente à emporter et senti les odeurs de viande grillée sur les deux terrasses des appelants notamment une odeur forte, mélange de viande grillée, calcinée et de graisse brûlée
Source officielle3e chambre
6031de77e4d3dab23909a17b
14 juin 2018
14 juin 2018
C... a été très grièvement brûlé. M. et Mme C... ont assigné, par actes des 4 et 9 juillet 2013, la société Réunion Aérienne et le RSI d'Ile de France en réparation des préjudices subis.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
5fde741232e3b54c929fc976
28 juin 2018
28 juin 2018
Il n'a pu remettre l'original du contrôle technique qui a brûlé dans le véhicule. Il n'a pu obtenir de copie de ce document auprès de l'UTAC OTC qui a précisé ne pas l'avoir en sa possession.
Source officielle1ère Chambre C
5fdc09d35d55562dbd444697
8 janvier 2019
8 janvier 2019
retenu par l'expert, sans argumentation particulière sur un préjudice temporaire qui ne peut être envisagé que dans le cas de traumatisme esthétique particulièrement grave, par exemple pour les grands brûlés
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86abc
11 juillet 2003
11 juillet 2003
débats, et notamment d'un constat d'huissier du 14 mars 2001 avec photographies annexées qui mentionne autour de la maison la présence de cocons blanchâtres sur les arbres et des corps de chenilles brûlés
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871ae
9 septembre 2004
9 septembre 2004
OUATTARA dans les termes ci-après " tous nos souvenirs de famille ont été pillés ou brûlés. Mais pas ma voiture personnelle, une B.M.W. grise.
Source officiellePage 28 sur 47