[Y] HM SAS [Y] HM exerçant sous l'enseigne '' CAR AVENUE '' Nous, Nathalie CUNIN-WEBER, Présidente de chambre de la Cour d'Appel de NANCY, assistée de Céline PERRIN, Greffier, Vu l'article 902

Représentant : Me Céline LORENZON, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante M. fabrice Y...

: Me Celine C... de la Z... , avocat au barreau de GRASSE Appelant C/ Mme Christine Loetitia A... épouse B... Intimée la Z... [...]

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Céline

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Céline

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Céline

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Céline

E] (Tiers-Mere) demeurant [Adresse 2] - [Localité 1] non comparante *-*-*-*-* DÉBATS L'affaire a été débattue le 03 Août 2023, en audience publique, devant Madame Céline

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Céline

Nous, Céline DESHAYES, Conseiller à la cour d'appel de Colmar, agissant sur délégation de Madame la première présidente, assisté lors des débats en audience publique du 24 Avril 2024 de Mme Laura BONEF

PUBLI EVENTS GROUP [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Céline DONAT de la SELARL CÉLINE DONAT & ASSOCIES, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES substitué par Me TAKROUNI avocat au barreau

[F] [L] né le 25 juillet 2002 à [Localité 1], de nationalité roumaine Ayant pour conseil choisi Me Céline Dadouat, avocat au barreau de Hauts-de-Seine, LIBRE, non comparant, représenté, convoqué

COPROPRIÉTAIRES [Adresse 1] Ordonnance d'incident Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Localité 2] VERRANDO Me Joachim D'AUDIFFRET Me Marceline OUAIRY JALLAIS Me Céline

du premier président, assistée de Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 12 avril 2006 par Maître Céline

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marthe-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Présidente Monsieur Mourad CHENAF, Conseiller Mme Camille-Julia GUILLERMET, Conseillère Greffier : Madame Céline

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 18 DECEMBRE 2015 No 2015/ 707 Rôle No 13/ 17778 SAS ADECCO FRANCE C/ Céline X...

Elle soutient que les moyens invoqués par la SCA Le Cellier des princes ne sont pas fondés.

Décédée [A] [B] épouse [Z] [Q] [B] épouse [D] [Y] [B] épouse [W] [M] [B] [Z] [Q] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL LSCM & ASSOCIES SELAS CABINET DREVET Me Céline

Sise à [...], elle importe des alcools et des boissons alcoolisées aromatisées, dont la bière belge «'Mystic Cerise'», et bénéficie du statut d'entrepositaire agréé l'autorisant à les stocker en suspension

Deux enfants, actuellement majeurs sont issus de cette union : - Damien le 17 avril 1979, - Celine le 27 septembre 1982.