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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
643106ea28558704f52e6c1b
7 avril 2023
Elle fait valoir que souffrant d'une maladie de Lyme depuis 2003, elle présente une asthénie chronique invalidante, des douleurs articulaires, des céphalées importantes, des désagréments importants de
1ère Chambre
64f6c4e5ed0253d969201ce6
4 septembre 2023
Il semble que ce type d'atteinte peut apparaître dans les maladies inflammatoires chroniques.
Chambre Sociale-1ère sect
627218ee228a02057de6750a
3 mai 2022
Le courrier de la caisse du 20 août 2018, 30 octobre 2018, et 4 janvier 2019 mentionnent une « tendinopathie chronique épaule gauche ».
Chambre commerciale
6789f564b7cff8efb7357677
16 janvier 2025
[Z] [S] né le [Date naissance 3] 1986 à [Localité 4], demeurant [Adresse 6] Tous deux représentés par Me Lionel CHEVALIER de la SELARL CHEVALIER AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION
Chambre des Urgences
671b358b2edfb0b58c05edcb
23 octobre 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Nelly GALLIER la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU ARRÊT du : 23 OCTOBRE 2024 n° : N° RG 24/00405 - N°
Pôle 1 - Chambre 2
6033d3ca118022859f16de81
23 mars 2017
Bernard CHEVALIER, Président, et Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
7ème chambre
DCA_24PA05180_20251016
16 octobre 2025
Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : M.
DCA_25PA02232_20260430
30 avril 2026
Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
69f1a012cdc6046d47ee5a5d
28 avril 2026
BOLLONJEON, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentés par la SARL BALLALOUD et ASSOCIES, avocats plaidants au barreau de THONON LES BAINS Intimée CAISSE DE CREDIT MUTUEL DU CHABLAIS
Juge des référés
ORCA_24NC01268_20240913
13 septembre 2024
Par un jugement n° 2302829 du 14 mars 2024, le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a rejeté sa demande. Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 mai 2024, M.
Chambre-1 civile et com.
69f19597cdc6046d47ed684c
DENIS VAUCHELIN ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2026 APPELANTE : d'un jugement rendu le 26 novembre 2025 par le tribunal judiciaire de Chalons
1ère Chambre civile
6a0ff895cdc6046d478a35ff
21 mai 2026
A l'audience, la cour était assistée de Mme Marie-Estelle CHAPON, cadre greffier en présence de Mme CHEKHAS, Mme [H] [A], Mr [S] [O], Mme [B] [J], Mme [D] [A] et Mme [T] [U], auteurs de justice.
Chambre Etrangers/HSC
67ecc5d9955548e0aba48ff6
1 avril 2025
Sa maladie demeurait active et cette dernière était de manière chronique en proie à des éléments délirants persécutoires pouvant donner lieu à des comportements et des réactions virulentes.
Cour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a387
28 mars 2006
COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 28 MARS 2006 APPELANT : Monsieur Chadhli A... B... X... demeurant ...
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
69ddcef7cdc6046d472a912c
7 avril 2026
En réponse, la société fait valoir que le dossier a été instruit au titre d'une tendinopathie chronique de l'épaule gauche alors que la prise en charge concerne une rupture de la coiffe des rotateurs de
2e chambre civile
5fca80df3fb42e70818f5529
24 septembre 2020
injuste, irrecevable et mal fondé, - débouter la SARL EPICES & CHARBONS de l'intégralité de ses demandes qui se heurtent à des contestations sérieuses, - condamner la SARL EPICES & CHARBON à lui payer
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03655_20231212
12 décembre 2023
la commune de Thollon-les-Mémises a délivré un permis de construire sept chalets au Fonds de dotation pour la création de la Fondation Evroasia sur un terrain situé domaine du Grand Roc, " le Mont Chalon
4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02265_20230706
6 juillet 2023
Le Grand Chalon et non compris dans les dépens.
DCA_21NC01713_20240430
30 avril 2024
Par un jugement n° 1901203 du 2 avril 2021, le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a condamné la commune de Châlons-en-Champagne à verser à M.
Chambre Premier Président
6968c26acdc6046d4760bce4
14 janvier 2026
de chambre à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assisté de Mme CHEVALIER
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