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17 080 résultats pour « Chavallier-Chiron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

643106ea28558704f52e6c1b

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Elle fait valoir que souffrant d'une maladie de Lyme depuis 2003, elle présente une asthénie chronique invalidante, des douleurs articulaires, des céphalées importantes, des désagréments importants de

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f6c4e5ed0253d969201ce6

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

Il semble que ce type d'atteinte peut apparaître dans les maladies inflammatoires chroniques.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

627218ee228a02057de6750a

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Le courrier de la caisse du 20 août 2018, 30 octobre 2018, et 4 janvier 2019 mentionnent une « tendinopathie chronique épaule gauche ».

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6789f564b7cff8efb7357677

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[Z] [S] né le [Date naissance 3] 1986 à [Localité 4], demeurant [Adresse 6] Tous deux représentés par Me Lionel CHEVALIER de la SELARL CHEVALIER AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

671b358b2edfb0b58c05edcb

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Nelly GALLIER la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU ARRÊT du : 23 OCTOBRE 2024 n° : N° RG 24/00405 - N°

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6033d3ca118022859f16de81

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

Bernard CHEVALIER, Président, et Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA05180_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_25PA02232_20260430

Admin. Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f1a012cdc6046d47ee5a5d

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

BOLLONJEON, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentés par la SARL BALLALOUD et ASSOCIES, avocats plaidants au barreau de THONON LES BAINS Intimée CAISSE DE CREDIT MUTUEL DU CHABLAIS

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC01268_20240913

Admin. Appel

13 septembre 2024

13 septembre 2024

Par un jugement n° 2302829 du 14 mars 2024, le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a rejeté sa demande. Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 mai 2024, M.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69f19597cdc6046d47ed684c

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

DENIS VAUCHELIN ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2026 APPELANTE : d'un jugement rendu le 26 novembre 2025 par le tribunal judiciaire de Chalons

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a0ff895cdc6046d478a35ff

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

A l'audience, la cour était assistée de Mme Marie-Estelle CHAPON, cadre greffier en présence de Mme CHEKHAS, Mme [H] [A], Mr [S] [O], Mme [B] [J], Mme [D] [A] et Mme [T] [U], auteurs de justice.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

67ecc5d9955548e0aba48ff6

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Sa maladie demeurait active et cette dernière était de manière chronique en proie à des éléments délirants persécutoires pouvant donner lieu à des comportements et des réactions virulentes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a387

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 28 MARS 2006 APPELANT : Monsieur Chadhli A... B... X... demeurant ...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69ddcef7cdc6046d472a912c

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

En réponse, la société fait valoir que le dossier a été instruit au titre d'une tendinopathie chronique de l'épaule gauche alors que la prise en charge concerne une rupture de la coiffe des rotateurs de

Source officielle
CA

2e chambre civile

5fca80df3fb42e70818f5529

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

injuste, irrecevable et mal fondé, - débouter la SARL EPICES & CHARBONS de l'intégralité de ses demandes qui se heurtent à des contestations sérieuses, - condamner la SARL EPICES & CHARBON à lui payer

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY03655_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

la commune de Thollon-les-Mémises a délivré un permis de construire sept chalets au Fonds de dotation pour la création de la Fondation Evroasia sur un terrain situé domaine du Grand Roc, " le Mont Chalon

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02265_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Le Grand Chalon et non compris dans les dépens.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01713_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

Par un jugement n° 1901203 du 2 avril 2021, le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a condamné la commune de Châlons-en-Champagne à verser à M.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6968c26acdc6046d4760bce4

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

de chambre à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assisté de Mme CHEVALIER

Source officielle

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