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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
64a7b2003bcaf505db6969ac
6 juillet 2023
Le 27 décembre 2010, Monsieur [D] a glissé et chuté sur le dos. Suite à cette chute, il a bénéficié d'un arrêt de travail du 28 décembre 2010 au 14 octobre 2012.
2EME PROTECTION SOCIALE
64a8fefa03029105dbedbf82
3 juillet 2023
En l'absence de lumière dans le congélateur, elle précise avoir glissé pendant le déplacement et avoir ressenti une douleur dans le genou après s'être accroupie et relevée.
Cour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eaee
17 janvier 2012
Il explique que le 13 février 2010 après s'être rendu sur le parking de sa résidence afin de retirer la batterie de son véhicule en raison des mauvaises conditions météorologiques il a glissé sur de la
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6711faab7603bf88a1884611
17 octobre 2024
la caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde (en suivant, la CPAM de la Gironde) une déclaration d'accident du travail mentionnant " selon ses dires, le salarié circulait à vélo quand il a glissé
1ere Chambre sect.Civile
6684eb18a0de54ff609f80fe
2 juillet 2024
la déclaration d'appel et leurs conclusions d'appelants au syndicat des copropriétaires représenté par son syndic en la personne de la société City immobilier ; qu'une simple erreur matérielle s'est glissée
4ème Chambre Section 3
6879d5ea2db7cac9e5eb48ba
10 juillet 2025
Il a glissé et est tombé entre un camion et le quai de déchargement d'une hauteur d'1m50, cet accident occasionnant des blessures au niveau de sa jambe droite. L'état de santé de M.
Chambre Sociale
67ef6af266129746fdd69c77
3 avril 2025
Après la deuxième marche, au niveau du trottoir mon pied droit a glissé. Mon pied gauche est resté en place et j'ai ressenti une forte douleur au niveau du tibia péroné.'
Premier Président
65c1dc32b1dbba0008e25c62
6 octobre 2023
Mme [O] a alors comparu et expliqué qu'elle avait glissé de son balcon. Elle a déclaré qu'elle n'était pas malade et qu'elle n'avait pas besoin d'être hospitalisée chez les fous.
68f31efd47bd0e19a239d481
17 octobre 2025
[G] aurait glissé et chuté au sol, alors qu'il s'asseyait sur une chaise dans la salle de pause. Le certificat médical initial du 6 octobre 2023 faisait état d'une contusion lombaire.
Pôle 6 - Chambre 13
5fdbbdaff718f39ce5bbd6c2
1 février 2019
Alors qu'elle lavait le hall elle aurait glissé et serait tombée au sol. Il en résulterait des douleurs au bras droit.
1ère chambre
DCA_20TL03803_20230209
9 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 novembre 2020, la société TCB, représentée par Me Gleize, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'Etat la somme de 2 000 euros
DCA_20TL03805_20230209
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 novembre 2020, la société Kennedy 2, représentée par Me Gleize, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'Etat la somme de 2 000
6253c859bd3db21cbdd85015
23 octobre 2000
spécialement embauchée à cet effet, que c'est donc pertinemment que les premiers juges ont pu énoncer que la société Raccords et Plastiques NICOLL avait pourvu l'emploi d'Agnès X... en interne par glissement
6253c8b1bd3db21cbdd85fd4
3 avril 2002
adéquation entre le montant de 1 000 francs invoqué au soutien de la demande de rectification et sa conversion en euros pour un montant de 150 unités de cette monnaie laissant à penser qu'il aurait pu se glisser
6253c935bd3db21cbdd87947
8 mars 2005
EUROPRESTATIONS à SAINT ETIENNE qui exerçait l'activité de transport de produits pharmaceutiques lorsqu'elle a été victime le 15 Mars 2001 d'un accident : alors qu'elle déchargeait un véhicule, elle a glissé
6253c9f0bd3db21cbdd899fd
15 novembre 2007
... se situant de part et d'autre du godet ; au moment de la mise en place de l'axe du godet remplaçant le premier, ledit godet qui était à trois ou cinq centimètres du sol, lequel était déformé, a glissé
6253cabdbd3db21cbdd8be71
30 mai 2008
soutient qu'il a glissé et chuté sur une bordure en ciment le 31 mai 2005 vers 10 heures, subissant par là un traumatisme au genou.
6253cb1abd3db21cbdd8cd98
18 novembre 2008
véhicule du fait des forces de la nature, catastrophes naturelles ; qu'aux termes de cet article la garantie du sinistre est acquise lorsqu'il est provoqué par la grêle, la tempête, une avalanche, un glissement
6253cb2bbd3db21cbdd8d00a
4 mars 2009
assigné en responsabilité civile l'OPAC VAR HABITAT devant le Tribunal de Grande Instance de TOULON suite à la chute dont elle a été victime sur le parking de la résidence HLM LA PLANTADE où elle a glissé
8ème chambre
DCA_21PA02433_20220630
30 juin 2022
mémoire produit suffisait à compléter la requête sommaire ; - même si la pièce jointe procédait d'une erreur purement mécanique due aux moyens de communication dématérialisés où une feuille s'est glissée
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