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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

64a7b2003bcaf505db6969ac

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Le 27 décembre 2010, Monsieur [D] a glissé et chuté sur le dos. Suite à cette chute, il a bénéficié d'un arrêt de travail du 28 décembre 2010 au 14 octobre 2012.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64a8fefa03029105dbedbf82

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

En l'absence de lumière dans le congélateur, elle précise avoir glissé pendant le déplacement et avoir ressenti une douleur dans le genou après s'être accroupie et relevée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf0bd3db21cbdd8eaee

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

Il explique que le 13 février 2010 après s'être rendu sur le parking de sa résidence afin de retirer la batterie de son véhicule en raison des mauvaises conditions météorologiques il a glissé sur de la

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6711faab7603bf88a1884611

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

la caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde (en suivant, la CPAM de la Gironde) une déclaration d'accident du travail mentionnant " selon ses dires, le salarié circulait à vélo quand il a glissé

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6684eb18a0de54ff609f80fe

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

la déclaration d'appel et leurs conclusions d'appelants au syndicat des copropriétaires représenté par son syndic en la personne de la société City immobilier ; qu'une simple erreur matérielle s'est glissée

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6879d5ea2db7cac9e5eb48ba

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il a glissé et est tombé entre un camion et le quai de déchargement d'une hauteur d'1m50, cet accident occasionnant des blessures au niveau de sa jambe droite. L'état de santé de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67ef6af266129746fdd69c77

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Après la deuxième marche, au niveau du trottoir mon pied droit a glissé. Mon pied gauche est resté en place et j'ai ressenti une forte douleur au niveau du tibia péroné.'

Source officielle
CA

Premier Président

65c1dc32b1dbba0008e25c62

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Mme [O] a alors comparu et expliqué qu'elle avait glissé de son balcon. Elle a déclaré qu'elle n'était pas malade et qu'elle n'avait pas besoin d'être hospitalisée chez les fous.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f31efd47bd0e19a239d481

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

[G] aurait glissé et chuté au sol, alors qu'il s'asseyait sur une chaise dans la salle de pause. Le certificat médical initial du 6 octobre 2023 faisait état d'une contusion lombaire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fdbbdaff718f39ce5bbd6c2

Appel

1 février 2019

1 février 2019

Alors qu'elle lavait le hall elle aurait glissé et serait tombée au sol. Il en résulterait des douleurs au bras droit.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL03803_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 novembre 2020, la société TCB, représentée par Me Gleize, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'Etat la somme de 2 000 euros

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL03805_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 novembre 2020, la société Kennedy 2, représentée par Me Gleize, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'Etat la somme de 2 000

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd85015

Appel

23 octobre 2000

23 octobre 2000

spécialement embauchée à cet effet, que c'est donc pertinemment que les premiers juges ont pu énoncer que la société Raccords et Plastiques NICOLL avait pourvu l'emploi d'Agnès X... en interne par glissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fd4

Appel

3 avril 2002

3 avril 2002

adéquation entre le montant de 1 000 francs invoqué au soutien de la demande de rectification et sa conversion en euros pour un montant de 150 unités de cette monnaie laissant à penser qu'il aurait pu se glisser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c935bd3db21cbdd87947

Appel

8 mars 2005

8 mars 2005

EUROPRESTATIONS à SAINT ETIENNE qui exerçait l'activité de transport de produits pharmaceutiques lorsqu'elle a été victime le 15 Mars 2001 d'un accident : alors qu'elle déchargeait un véhicule, elle a glissé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f0bd3db21cbdd899fd

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

... se situant de part et d'autre du godet ; au moment de la mise en place de l'axe du godet remplaçant le premier, ledit godet qui était à trois ou cinq centimètres du sol, lequel était déformé, a glissé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be71

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

soutient qu'il a glissé et chuté sur une bordure en ciment le 31 mai 2005 vers 10 heures, subissant par là un traumatisme au genou.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cd98

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

véhicule du fait des forces de la nature, catastrophes naturelles ; qu'aux termes de cet article la garantie du sinistre est acquise lorsqu'il est provoqué par la grêle, la tempête, une avalanche, un glissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d00a

Appel

4 mars 2009

4 mars 2009

assigné en responsabilité civile l'OPAC VAR HABITAT devant le Tribunal de Grande Instance de TOULON suite à la chute dont elle a été victime sur le parking de la résidence HLM LA PLANTADE où elle a glissé

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA02433_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

mémoire produit suffisait à compléter la requête sommaire ; - même si la pièce jointe procédait d'une erreur purement mécanique due aux moyens de communication dématérialisés où une feuille s'est glissée

Source officielle

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