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888 résultats pour « Gruais »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

64acf3f503c09105db6c058a

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

DE CLÔTURE du : 20 mars 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 09 Mai 2023, à 14 heures, devant Madame Laure-Aimée GRUA

Source officielle
CA

1ère chambre civile

5fdcdc03b7a19846e2d0a376

Appel

24 septembre 2018

24 septembre 2018

l'Hôtel de Ville 97110 POINTE A PITRE non représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Mars 2018, en audience publique,devant la cour composée de : Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd94312

Appel

26 novembre 2018

26 novembre 2018

Par avis du 17 septembre 2018, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN, présidente de chambre

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

63c8eef6dc5b777c90992fa9

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle
CA

Chambre Civile

652f78f9b053208318995ab7

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

SOUSA, Conseiller, a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de : Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA

Source officielle
CA

Chambre Civile

63d8c0a22182c005de24d20d

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

CLÔTURE du : 08 novembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6710aa5fbe64d7e51024507c

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle
CA

Chambre Civile

661f66062313f20008a5266f

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

SOUSA, Conseiller a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6688de2f676b73dd81b96e50

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle
CA

Chambre Civile

678750b5892c83ef59be5a19

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

SOUSA, Conseiller a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fac

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne DUFAU, président Madame Laure-Aimé GRUA, conseiller Madame Anne-Catherine MONGE, conseiller Greffier

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6811b6df44bf0d1935aef942

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Après avoir suivi une formation de grutier du 1er février au 26 mars 2021, il a été mis à disposition le 5 avril 2021 auprès de la société [6] en qualité de coffreur bancheur jusqu'au 9 avril suivant.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

63c256540bfda47c90075e8e

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

aux postes qu'il occupait jusqu'à présent et son parcours au sein du GRAND PORT MARITIME DE [Localité 3] démontre sa capacité d'adaptation puisqu'il est passé d'un poste d'électricien à un poste de grutier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66ff85e5a4ff9ec259c09a42

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[M] [T] a été engagé par la société Eiffage génie civil le 7 février 2011 en qualité de maçon-coffreur/grutier avec reprise d'ancienneté au 8 novembre 2010.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

659f9a0f3328fa00087a2716

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[Localité 4] LOW COST prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4]/France Représentée par Me Benoît GRUAU, avocat au barreau de PARIS, toque : B0502 COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61624d60ed30a8f561738228

Appel

27 février 2014

27 février 2014

épouse [B] demeurant tous deux [Adresse 2] représentés par Maître Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 assistés de Maître Céline GRUAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a447

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

L'huissier mentionne ensuite que Monsieur SIALA GG..., grutier non-gréviste, fait état de menaces reçues s'il continuait le travail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a448

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

L'huissier mentionne ensuite que Monsieur SIALA II..., grutier non-gréviste, fait état de menaces reçues s'il continuait le travail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a449

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

L'huissier mentionne ensuite que Monsieur SIALA GG..., grutier non-gréviste, fait état de menaces reçues s'il continuait le travail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44a

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

L'huissier mentionne ensuite que Monsieur SIALA GG..., grutier non-gréviste, fait état de menaces reçues s'il continuait le travail.

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