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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_22NT01656_20221216
16 décembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme C souffre d'une cardiopathie ischémique ancienne, d'une hypothyroïdie, d'une ostéoporose et d'un syndrome anxio-dépressif réactionnel, que son état de santé
DCA_22NT00371_20230310
10 mars 2023
A a alors été pris en charge par le centre hospitalier de , où une fracture ouverte de l'avant-pied au niveau du 1er métatarsien avec ischémie du 1er orteil et fractures fermées des 3ème et 4ème métatarsiens
1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01843_20241114
14 novembre 2024
B et Mme A épouse B, qui ont accepté la levée du secret médical, souffrent l'un, d'une cardiopathie ischémique compliquée par sténose de carotide interne, qui a justifié deux interventions chirurgicales
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03135_20230425
25 avril 2023
A souffre d'une hypertension artérielle et a connu un épisode d'ischémie aiguë des orteils du pied droit, en avril 2022.
4ème chambre
DCA_21PA04266_20220607
7 juin 2022
troubles psychiatriques étant susceptibles de la conduire au suicide ou à des pratiques addictives, son hypertension étant susceptible d'entrainer des accidents vasculaires cérébraux, une cardiopathie ischémique
3ème chambre
DCA_21PA04516_20221021
21 octobre 2022
dépendant de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), pour le remplacement d'une valve aortique, a vu son état s'aggraver en réanimation jusqu'à son décès, le 24 décembre 2015 des suites d'une ischémie
DCA_25NT00154_20260206
6 février 2026
soit 5 000 euros par mois, compte tenu de son âge 50 ans, de son statut de bénéficiaire de l’allocation d’adulte handicapé et de ses problèmes de santé (bronchopneumopathie sévère, cardiopathie ischémique
Juge des référés
ORCA_24TL02424_20241113
13 novembre 2024
En outre, si elle produit le rapport de l'Organisation suisse d'aide aux réfugiés du 6 mars 2019 relatif au traitement de la cardiomyopathie ischémique en Serbie ainsi qu'un rapport à la Commission européenne
Cour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dc02
25 novembre 2009
* * * EXPOSE DU LITIGE Le 24 janvier 2006, Melle Emeline X..., étudiante à l'ISEM (Institut des Sciences de l'Entreprise et du Management) en Master 1 « Gestion stratégique des Ressources Humaines
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01114_20240614
14 juin 2024
Ayant constaté, à l'issue de son intervention, une diminution de la vascularisation du membre inférieur droit opéré, le chirurgien, après confirmation de ce syndrome ischémique par un écho-doppler, a sollicité
4ème B chambre sociale
5fdd5e98023d72072b0ee78c
19 septembre 2018
Compliqué secondairement de : -une algodystrophie ; -une ténodèse et une rétraction neuro-ischémique de la musculature intrinsèque de la main droite intéressant les interosseux, l'opposant et le court
6253cd17bd3db21cbdd923cd
10 février 2015
primaire ou de la caisse régionale d'assurance maladie ; Attendu en l'espèce que le certificat médical initial mentionne une " survenue brutale le 23 mars 1999 d'un accident vasculaire cérébral ischémique
JRDP
63538802513cb5adff9436c5
19 octobre 2022
[I] soutient que son état de santé s'est dégradé depuis son incarcération qui l'a notamment empêché de passer une échographie de stress prévue dans le cadre du suivi de sa cardiopathie ischémique sévère
Pôle 2 - Chambre 1
603732770724640d76aff851
19 mai 2015
Or, s'il résulte des expertises et contre-expertises qui ont été ordonnées au cours de l'instruction pénale que le décès de [F] [W] est dû à une cause naturelle, à savoir une ischémie cardiaque brutale
2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02675_20220414
14 avril 2022
Il a présenté le 1er août 2011 un choc septique sévère qui a provoqué, ainsi que l'a révélé l'échographie du 8 août 2011, une ischémie cérébrale secondaire à un hypodébit cérébral.
1ère chambre
DCA_23TL00583_20240912
12 septembre 2024
B produit divers certificats médicaux qui attestent de ce qu'il souffre d'une insuffisance rénale chronique dyalisée et d'une cardiopathie ischémique sévère, nécessitant un suivi en néphrologie, en cardiologie
6253cd75bd3db21cbdd936a6
10 novembre 2016
opératoires ont été marquées par une reprise chirurgicale pour hémorragie intra péricardique avec compression, par la nécessité d'une assistance cardio-respiratoire qui n'a pu être poursuivie du fait de l'ischémie
6253cc70bd3db21cbdd901c0
29 janvier 2013
douzième année, l'expert indique : " la silicose grave ayant généré une invalidité de 83 %, " s'inscrivait dans un contexte de maladie polyartérielle associant une cardiopathie hypertensive et ischémique
DCA_24PA02613_20251203
3 décembre 2025
La réalisation d’une imagerie par résonnance magnétique a alors mis en évidence une ischémie médullaire à partir de la vertèbre T 12 jusqu’au cône terminal.
2ème chambre
DCA_24TL00227_20251209
9 décembre 2025
médecin généraliste traitant de l’intéressée, que cette dernière a été affectée, depuis 2009, de plusieurs pathologies, notamment d’un diabète de type 2 déséquilibré compliqué d’une cardiopathie ischémique
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ISCEM
26/04/2011
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