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791 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_22NT01656_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que Mme C souffre d'une cardiopathie ischémique ancienne, d'une hypothyroïdie, d'une ostéoporose et d'un syndrome anxio-dépressif réactionnel, que son état de santé

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT00371_20230310

Admin. Appel

10 mars 2023

10 mars 2023

A a alors été pris en charge par le centre hospitalier de , où une fracture ouverte de l'avant-pied au niveau du 1er métatarsien avec ischémie du 1er orteil et fractures fermées des 3ème et 4ème métatarsiens

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA01843_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

B et Mme A épouse B, qui ont accepté la levée du secret médical, souffrent l'un, d'une cardiopathie ischémique compliquée par sténose de carotide interne, qui a justifié deux interventions chirurgicales

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03135_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

A souffre d'une hypertension artérielle et a connu un épisode d'ischémie aiguë des orteils du pied droit, en avril 2022.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA04266_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

troubles psychiatriques étant susceptibles de la conduire au suicide ou à des pratiques addictives, son hypertension étant susceptible d'entrainer des accidents vasculaires cérébraux, une cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA04516_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

dépendant de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), pour le remplacement d'une valve aortique, a vu son état s'aggraver en réanimation jusqu'à son décès, le 24 décembre 2015 des suites d'une ischémie

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT00154_20260206

Admin. Appel

6 février 2026

6 février 2026

soit 5 000 euros par mois, compte tenu de son âge 50 ans, de son statut de bénéficiaire de l’allocation d’adulte handicapé et de ses problèmes de santé (bronchopneumopathie sévère, cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02424_20241113

Admin. Appel

13 novembre 2024

13 novembre 2024

En outre, si elle produit le rapport de l'Organisation suisse d'aide aux réfugiés du 6 mars 2019 relatif au traitement de la cardiomyopathie ischémique en Serbie ainsi qu'un rapport à la Commission européenne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8cbd3db21cbdd8dc02

Appel

25 novembre 2009

25 novembre 2009

* * * EXPOSE DU LITIGE Le 24 janvier 2006, Melle Emeline X..., étudiante à l'ISEM (Institut des Sciences de l'Entreprise et du Management) en Master 1 « Gestion stratégique des Ressources Humaines

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01114_20240614

Admin. Appel

14 juin 2024

14 juin 2024

Ayant constaté, à l'issue de son intervention, une diminution de la vascularisation du membre inférieur droit opéré, le chirurgien, après confirmation de ce syndrome ischémique par un écho-doppler, a sollicité

Source officielle
CA

4ème B chambre sociale

5fdd5e98023d72072b0ee78c

Appel

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Compliqué secondairement de : -une algodystrophie ; -une ténodèse et une rétraction neuro-ischémique de la musculature intrinsèque de la main droite intéressant les interosseux, l'opposant et le court

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923cd

Appel

10 février 2015

10 février 2015

primaire ou de la caisse régionale d'assurance maladie ; Attendu en l'espèce que le certificat médical initial mentionne une " survenue brutale le 23 mars 1999 d'un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CA

JRDP

63538802513cb5adff9436c5

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[I] soutient que son état de santé s'est dégradé depuis son incarcération qui l'a notamment empêché de passer une échographie de stress prévue dans le cadre du suivi de sa cardiopathie ischémique sévère

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

603732770724640d76aff851

Appel

19 mai 2015

19 mai 2015

Or, s'il résulte des expertises et contre-expertises qui ont été ordonnées au cours de l'instruction pénale que le décès de [F] [W] est dû à une cause naturelle, à savoir une ischémie cardiaque brutale

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02675_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Il a présenté le 1er août 2011 un choc septique sévère qui a provoqué, ainsi que l'a révélé l'échographie du 8 août 2011, une ischémie cérébrale secondaire à un hypodébit cérébral.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL00583_20240912

Admin. Appel

12 septembre 2024

12 septembre 2024

B produit divers certificats médicaux qui attestent de ce qu'il souffre d'une insuffisance rénale chronique dyalisée et d'une cardiopathie ischémique sévère, nécessitant un suivi en néphrologie, en cardiologie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936a6

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

opératoires ont été marquées par une reprise chirurgicale pour hémorragie intra péricardique avec compression, par la nécessité d'une assistance cardio-respiratoire qui n'a pu être poursuivie du fait de l'ischémie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901c0

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

douzième année, l'expert indique : " la silicose grave ayant généré une invalidité de 83 %, " s'inscrivait dans un contexte de maladie polyartérielle associant une cardiopathie hypertensive et ischémique

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA02613_20251203

Admin. Appel

3 décembre 2025

3 décembre 2025

La réalisation d’une imagerie par résonnance magnétique a alors mis en évidence une ischémie médullaire à partir de la vertèbre T 12 jusqu’au cône terminal.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00227_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

médecin généraliste traitant de l’intéressée, que cette dernière a été affectée, depuis 2009, de plusieurs pathologies, notamment d’un diabète de type 2 déséquilibré compliqué d’une cardiopathie ischémique

Source officielle

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ISCEM

SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

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