Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ed5
17 février 2016
17 février 2016
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX SEPT FEVRIER DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Marylène X... ... 20163 TAVERA comparant en personne INTIMES : M. Franck Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c00
7 octobre 2013
7 octobre 2013
... 67000 STRASBOURG Représentant : Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS-AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme Nathalie Z... ... 78480 VERNEUIL SUR SEINE
Source officielleChambre des Etrangers
66b5b1131eb0145eaea82f8a
8 août 2024
8 août 2024
[J] [Z] ; Vu l'avis au ministère public ; Vu les débats en audience publique,en l'absence du préfet de la Seine-Martime et du ministère public ; Vu la comparution de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92de6
27 janvier 2016
27 janvier 2016
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SEPT JANVIER DEUX MILLE SEIZE APPELANT : M. Orlando Jean X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89d9f
9 octobre 2007
9 octobre 2007
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 09 OCTOBRE 2007 APPELANT : Monsieur Jacques X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c35c6df01612d969deffa2
27 juillet 2023
27 juillet 2023
RG 23/03112 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6IG Décision déférée : ordonnance rendue le 24 juillet 2023, à 14h32, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84ead
20 avril 2000
20 avril 2000
Le 21 mars 1989, la société RICHARD GREEN, galerie de peinture londonienne, a acquis en vente publique, par le ministère de la SCP Jacques MARTIN et Olivier DESBENOIT, commissaires-priseurs associés à
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61627ea138d18b7ebf63d217
9 octobre 2013
9 octobre 2013
, toque : 173) et de Me Manuel BOSQUE de la SCP WUILQUE BOSQUE TAOUIL (avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS) INTIMES Maître [Y] [E] [Adresse 3] [Localité 1] SCP [E] agissant poursuites
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869ba
30 avril 2003
30 avril 2003
RIGAULT, avoués assisté de Me Jacques FRANC, avocat APPELANT d'un jugement du Tribunal de Grande Instance d'AGEN en date du 30 Janvier 2001 D'une part, ET : Madame Michèle Y... veuve Z... prise en tant
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b3a
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Jacques X... pour exercer un emploi de vendeuse dans un magasin à l'enseigne « MORGAN ». Au décès de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f73
2 octobre 2007
2 octobre 2007
A. a été créée en 1985 par Jean-Paul X..., peintre en lettres, et Jacques E..., créateur graphique.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb63
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Jacques FOUASSE, conseiller, président, (article R. 312-3 du COJ) M. Philippe PRUNIER, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, rapporteur.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebba
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Jacques FOUASSE, conseiller, président, (article R. 312-3 du COJ) M. Philippe PRUNIER, conseiller, rapporteur, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f906
25 juin 2012
25 juin 2012
Rodrigue fait valoir au soutien de son appel que : - le quinze novembre deux mille sept, à neuf heures quinze, me trouvant au service de monsieur Z..., en qualité d'employeur au sein de son entreprise
Source officielleChambre des Etrangers
66b45fa3c979aae19b191cfe
6 août 2024
6 août 2024
GUYOT, greffier ; Vu les articles L 740-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu la requête du préfet de la Seine-Maritime tendant à voir prolonger pour
Source officielleChambre civile Section 2
6a0ea172cdc6046d4766a594
20 mai 2026
20 mai 2026
Signé par Jean-Jacques GILLAND, président de chambre, et Andy DUBOIS, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60350a719a7ba9373cc04e36
29 juin 2016
29 juin 2016
Jacques BICHARD, président et par Mme Lydie SUEUR, greffier. ***** Sur le fondement de l'article L 141-1 du code de l'organisation judiciaire, invoquant le déni de justice en raison de la durée
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930ba
24 mars 2016
24 mars 2016
Jacques A...et à Mme Arlette A...un terrain situé 8, rue Jean Jaures à Ivry-sur-Seine (94) sur lequel M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936d3
18 novembre 2016
18 novembre 2016
* * * Suivant acte authentique reçu le 21 décembre 1989 par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, notaire, la SARL Clasa a vendu à la SARL Adequen, dont
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e66
5 mars 2021
5 mars 2021
Suivant acte authentique reçu le 28 décembre 1990 au sein de la SCP notariale précitée, l'EURL MV-II, dont l'unique associé était la société Buildinvest, a vendu à l'EURL [Q], dont M.
Source officiellePage 28 sur 239