CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

20 347 résultats pour « Jurion »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-8

63bfb2305e2fbe7c90043541

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Audrey JURIENS, membre de la SCP JURIENS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [O] [Z] demeurant [Adresse 6] Madame [G] [B] demeurant [Adresse 6] représentés

Source officielle
CA

3ème chambre

6879d5ec2db7cac9e5eb48d6

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

ENTREPRISE JULIEN MONTENON S.A.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6698b086e6ed70c67f644ad2

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

D'APPEL DE VERSAILLES Chambre commerciale 3-1 N° RG 24/03899 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WTDR Nature de l'acte de saisine : Déclaration de renvoi après cassation Date de l'acte de saisine : 19 Juin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbd8

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

* * * * * De l'union de Guillaume Y... et Hanane X... est issu un enfant, Julien, né le 20 avril 2004.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93ed2

Appel

30 janvier 2018

30 janvier 2018

                 : Me Julien Z..., avocat au barreau de NICE Appelant C/ Mme Karine A... Intimée Me Julien Z... [...]                     

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL01153_20260505

Admin. Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Article 4 : La requête d’appel de Me Julien, ainsi que le surplus des conclusions du syndicat mixte Sud Rhône Environnement, sont rejetés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c76

Appel

28 novembre 2003

28 novembre 2003

LA COUR, Par jugement en date du 9 septembre 2002, le tribunal correctionnel de GRENOBLE statuant : - sur l'action publique 1- a déclaré Julien X... coupable d'avoir à SASSENAGE (38) : - le 13 juin 2002

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89237

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

né le 14 Juin 1956 à NÎMES (30000) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bebd3db21cbdd8622f

Appel

15 avril 2002

15 avril 2002

JUBIEN S.A.R.L. J.B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90118

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

représentée par Me Hanife KARAKUS-GURSAL, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Julien Y... de nationalité Française demeurant...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

669b5303a3418ee2ae72d130

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Julien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b26

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Julien Valentin Taylor X... Mme Marie-Jeanne Y...

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

643f889ead85da04f53a3b77

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Mme [M] [U] verse aux débats le contrat de travail qu'elle a signé et plusieurs bulletins de salaire d'octobre 2017 à juin 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc26

Appel

2 mai 2006

2 mai 2006

MATHAN, Vice- Président Assesseurs : Madame PALTI, Juge Madame STEVENIN, Juge Ministère Public : Monsieur SABATIER, Vice- Procureur Greffier : Madame REVERT REQUÉRANTS : Monsieur Julien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925b4

Appel

29 juin 2015

29 juin 2015

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 29 JUIN 2015 --- = = = oOo = = =--- ARRET N. RG N : 14/00911 AFFAIRE : M. Julien X... C/ Mme Sabrina Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83abd3db21cbdd84a85

Appel

19 juin 1998

19 juin 1998

Parmi les consorts X..., seule Madame Andrée Z..., veuve de Monsieur Julien X..., a interjeté appel le 22 avril 1996.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6901ad9c748a422ad9535379

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Décision attaquée : AU FOND Juridiction : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [M] [K] [B] Représenté par Me Julien

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a192f6fcdc6046d4754eab4

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[P] [A] Représentant : Me Julien DESOMBRE de la SCP MARTINE DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a0ea1ffcdc6046d4766b04e

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[L] [A] Représentant : Me Julien CURZU de la SELARL SFEG AVOCATS, avocat au barreau de TOULON Appelant S.A.S. [1] (anciennement [H] GEORGES) Représentant : Me Karine GRAVIER de la SELAS GRAVIER FRIBURGER

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165728

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

Maître X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Julien-lès-Metz à sa

Source officielle

Page 28 sur 1018

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC143 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

JURION, Célia

SIREN 837538677Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL JURION

SIREN 789805231Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

10/07/2026

Voir →

Créations

JURION, Célia

SIREN 837538677Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

05/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JURION

SIREN 500288485Greffe du Tribunal de Commerce de sedan

06/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PHARMACIE JURION

SIREN 504842543Greffe du Tribunal de Commerce de laval

15/04/2026

Voir →