CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c13
31 janvier 2006
Z..., avoués à la Cour assisté de la SCP TOURNIER et ASSOCIÉS, avocats au barreau de NIMES INTIMES : Monsieur Christian Roger André Y... né le 29 Mai 1955 à NIMES (30000) 3, rue des Cèdres 30540 MILHAUD
6253cb43bd3db21cbdd8d329
né le 29 Mai 1955 à NIMES (30000) ... 30540 MILHAUD représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Nathalie GUIRAUDIOS, avocat au barreau de NICE CAISSE PRIMAIRE
6253cc86bd3db21cbdd9060b
24 avril 2013
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ... 45000 ORLEANS représentée et assistée la SCP Jeanne BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) et de Jean Michal
1ère chambre
DCA_25TL00811_20260129
29 janvier 2026
Il a été employé en tant qu’éducateur religieux, faisant fonction d’imam, de 2005 à 2012, par l’association « Union Imano Paix Nîmoise », de 2013 à 2020, par l’association « Amicale des Sages de Milhaud
CHAMBRE SOCIALE B
68032e3b1fa67923f7882a53
18 avril 2025
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 18 AVRIL 2025 APPELANT : [T] [C] né le 14 Avril 1985 à [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Sofia SOULA-MICHAL
6253cb1abd3db21cbdd8cdaa
3 novembre 2008
MILHET Assesseurs: O. COLENO : C. FOURNIEL qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : E.
6253ca58bd3db21cbdd8ac54
19 novembre 2007
MILHET, président O. COLENO, conseiller C. FOURNIEL, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : E.
1ere Chambre Section 1
6179bc3bfe5f12de00cbaed8
26 avril 2010
1ère Chambre civile
651fa4fcc601f083189914ec
3 octobre 2023
MERCEDES BENZ FRANCE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Sandrine MILHAUD, avocat au barreau
Sociale E salle 4
643e352d83146e04f531eb8c
14 avril 2023
RUFFIN MANDATAIRE ET ASSOCIES représentée par Maître Marion MICHAUX-RUFFIN, es-qualité de Liquidateur Judiciaire de la SARL PHARMACIE [9] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Benoît CALLIEU,
CHAMBRE SOCIALE A
5fda92971d135f2292db10d7
19 juin 2019
par Me Catherine DUDAR de la SELARL CATHERINE DUDAR, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [I] [F] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Elsa MAGNIN de la SELARL CABINET ADS - SOULA MICHAL
6253c899bd3db21cbdd85bb9
9 janvier 2002
contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique et solennelle tenue en robes rouges, le 05 Décembre 2001, devant Monsieur LANGLADE, Premier Président, Messieurs E..., MILHET
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00978_20250409
9 avril 2025
Delahaye, président-assesseur ; - les conclusions de Mme Regnier, rapporteure publique ; - les observations de Me Michau pour le CH de Laon et celles de Me Drame pour Mme A.
Chambre des Terres
67a451ca90855429d8f6744c
23 janvier 2025
Par assignation délivrée par la SCP LEHARTEL-UEVA-LOTE, huissier de justice à [Localité 47], agissant par l'intermédiaire de MM.
4ème chambre
DCA_20TL21373_20230119
19 janvier 2023
Il n'est pas contesté que le projet de parc éolien de La Croix de Mérotte, prévoyant l'édification de quatre aérogénérateurs sur le territoire de la commune voisine de Millac, n'avait pas encore fait l'objet
626398d881d302277d8e8b8b
21 avril 2022
Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 11 rue du chevalier de la Barre 80100 ABBEVILLE Représentée par Me DOMET substituant Me Sandrine MILHAUD
Pôle 4 - Chambre 2
69d73dcacdc6046d479ba91f
8 avril 2026
par Me Anne-Claire GARNIER - SELARL L.V.I AVOCATS ASSOCIES - avocat au barreau de PARIS, toque : P0205 INTIMÉ Syndicat Des Copropriétaires [Adresse 1] représenté par son syndic le CABINET MICHAU
6253ccc1bd3db21cbdd912bc
19 mars 2014
MILHET, président de chambre J. BENSUSSAN, président de chambre P. CRABOL, conseiller J. M. BAÏSSUS, conseiller qui en ont délibéré. Greffier : G.
62760c8a593736057d78a9f9
6 mai 2022
CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 06 MAI 2022 APPELANT : [V] [U] né le 14 Juin 1965 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Elsa MAGNIN de la SELARL CABINET ADS - SOULA MICHAL
Chambre commerciale
67061e44fde28ee4207111dd
8 octobre 2024
Lors de la livraison les consorts [C] ont refusé les menuiseries au motif qu'elles ne répondaient pas aux spécifications requises, à savoir que les menuiseries n'étaient pas de la marque « Milbaie ».
Page 28 sur 32