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559 résultats pour « Llinarés »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9f8

Appel

16 juillet 2012

16 juillet 2012

Cette prise du pouvoir directionnel est encore moins admissible lorsque Mme Lina C..., salariée du même groupe, adresse au président du conseil Régional de la Guadeloupe une lettre en date du 22 octobre

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6260f9266d9e13277d6e3869

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me LAPLACE-TREYTURE Lina, substituant Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd893f1

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

défectuosités constatées ; Considérant que les doléances relatives aux cadres G-Star reposent également sur le constat d'huissier du 06 février 2006 ainsi que sur les circonstances de la chute d'un coureur, Linas

Source officielle
CA

2ème chambre section A

642fb684cece1704f574772e

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Architecture et la société BET CONSTRUCTION ARTISANANLE responsables in solidum à ce titre sur le fondement de l'article 1792 du code civil ; - condamné les compagnies AXA et LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S DE LINDRES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9f1

Appel

16 juillet 2012

16 juillet 2012

Cette prise du pouvoir directionnel est encore moins admissible lorsque Mme Lina B..., salariée du même groupe, adresse au président du conseil régional de la Guadeloupe une lettre en date du 22 octobre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9f2

Appel

16 juillet 2012

16 juillet 2012

Cette prise du pouvoir directionnel est encore moins admissible lorsque Mme Lina D..., salariée du même groupe, adresse au président du conseil régional de la Guadeloupe une lettre en date du 22 octobre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9f3

Appel

16 juillet 2012

16 juillet 2012

Cette prise du pouvoir directionnel est encore moins admissible lorsque Mme Lina C..., salariée du même groupe, adresse au président du conseil régional de la Guadeloupe une lettre en date du 22 octobre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9f5

Appel

16 juillet 2012

16 juillet 2012

Cette prise du pouvoir directionnel est encore moins admissible lorsque Mme Lina B..., salariée du même groupe, adresse au président du conseil régional de la Guadeloupe une lettre en date du 22 octobre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9f6

Appel

16 juillet 2012

16 juillet 2012

Cette prise du pouvoir directionnel est encore moins admissible lorsque Mme Lina C..., salariée du même groupe, adresse au président du conseil régional de la Guadeloupe une lettre en date du 22 octobre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9f7

Appel

16 juillet 2012

16 juillet 2012

Cette prise du pouvoir directionnel est encore moins admissible lorsque Mme Lina D..., salariée du même groupe, adresse au président du conseil Régional de la Guadeloupe une lettre en date du 22 octobre

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63b7ccc16b63637c907b7a40

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Elle s'est également inscrite à pôle emploi, qui l'a orientée vers le dispositif LINA.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

663089870316960008413610

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

Me Banna NDAO, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667 Représentant : Me Emmanuelle METGE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1875 substitué à l'audience par Me Lina

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fb78bcdc6046d47e8d455

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Mme [X] pour les besoins de la réalisation de l'étude structurelle ; CONDAMNER les époux [Y] à faire réaliser, à leur frais, le mur poids ou encastré préconisé par l'expert judiciaire sur 10 mètres linaires

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

5fdbfd5f922a432196a77bea

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

aux affaires familiales de LILLE APPELANTE Madame [H] [Z] [U] [V] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Anne LINARD-TUSZEWSKI

Source officielle
CA

2e Chambre

6162fa95687317f24325afb5

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

judiciaire le sinistre a 2 causes : . un défaut de fonctionnement des moteurs, qui à bas régime n'utilisent que 6 cylindres sur les 12, d'où des vibrations ayant disparu lorsque ces moteurs utilisent 12 cy-lindres

Source officielle
CA

3ème chambre famille

6260f9286d9e13277d6e3870

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Plaidant, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉ : Monsieur [T] [V] [M] [A] [U] né le 10 octobre 1957 à MARSEILLE (13) 2210 Route de Montèze 30380 SAINT CHRISTOL LES ALES Représenté par Me Lina

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

66308987031696000841360a

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667 - N° du dossier 21/154 Représentant : Me Emmanuelle METGE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1875 substitué à l'audience par Me Lina

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

66308987031696000841360e

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

Me Banna NDAO, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667 Représentant : Me Emmanuelle METGE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1875 substitué à l'audience par Me Lina

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bfd8

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 27 Rue ZI Avenir 69740 GENAS représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de Me Rémi LLINAS

Source officielle

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