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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
6319867551eeae4f1309d014
7 septembre 2022
7 septembre 2022
le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Maria
Source officielleChambre 1-8
6319868251eeae4f1309d034
7 septembre 2022
7 septembre 2022
le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Maria
Source officielleChambre 1-8
6364ba3be405357f749ea540
19 octobre 2022
19 octobre 2022
ARRÊT Contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe le 19 Octobre 2022, signé par Monsieur Philippe COULANGE, Président et Madame Maria FREDON, greffière auquel la minute de la décision
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
69d5e8e1cdc6046d477b9df9
7 avril 2026
7 avril 2026
de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocats plaidants : Me Vivien MAKAGA PEA et Me Marie-Dominique LUCCIONI-FAIOLA, avocats au barreau de PARIS
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6708c03f445a086e2bcedf17
10 octobre 2024
10 octobre 2024
de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE SEINE ET MARNE, prise en la personne de ses représentants légaux
Source officielleChambre 1-8
66177d9fe5d80f0008c2e684
10 avril 2024
10 avril 2024
le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Maria
Source officielle4ème B chambre sociale
5fdb0d5151b5e1a1b7bec9b0
17 avril 2019
17 avril 2019
Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Richard BOUGON, Conseiller Madame Florence FERRANET, conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93561
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Totale numéro 2014/ 2418 du 18/ 09/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE : Mme Rosa Maria X... épouse Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
é une action en responsabilitéc/AIRBUS HELICOPTERS sur le fondement de l'article L
603759aa9cf6f83754e89c67
7 avril 2015
7 avril 2015
AU CONTREDIT : S.A.S AIRBUS HELICOPTERS anciennement dénommée EUROCOPTER prise en la personne de ses représentants légaux Aéroport International [1] [Localité 1] représentée par Me Luca DE MARIA
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162cc36fea1086acdbe41e9
1 juillet 2011
1 juillet 2011
Agent du FBI ayant longtemps travaillé dans des missions d'infiltration contre la mafia, de haute taille, l'allure jeune et la mine sérieuse, il dépend du département 127 .
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163cffe74df0e9c0194f820
7 octobre 2009
7 octobre 2009
depuis le 24 mars 2009.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68f1d26fe5a8ebce71548414
15 octobre 2025
15 octobre 2025
de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée par Me Marc THUILLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : A776 INTIMÉS M.
Source officielle2ème chambre section A
69e1d111cdc6046d4789b5fb
16 avril 2026
16 avril 2026
[Z] à payer à la SAS [J] la somme de 3 439,89 euros au titre du solde du marché de travaux, cette disposition étant définitive.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fda97efa1e5dc2830fb80f4
14 juin 2019
14 juin 2019
de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque L 0018 Assistée de Me Benjamin MAY plaidant pour ARAMIS SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque K 0186
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6688de54676b73dd81b97090
2 juillet 2024
2 juillet 2024
: [Adresse 2] (MAROC) Ayant pour avocat postulant : Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant : Me Marie-Laure
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61627b5692e3db741f8570b8
30 mai 2013
30 mai 2013
074057 APPELANT : Monsieur [B] [J] [P] né le [Date naissance 5] 1955 à Tunis (Tunisie) de nationalité française demeurant [Adresse 4] [Localité 1] représenté par : la SELARL PELLERIN - DE MARIA
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
678b43bdc6ad78dd9cf0d538
17 janvier 2025
17 janvier 2025
La société Yahtec a formé appel de ce jugement par déclaration du 4 mars 2022 enregistrée le 21 mars 2022.
Source officielle2e chambre sociale
63bfb3105e2fbe7c900437e6
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Jean-Pierre MASIA, Président, et par Mme Marie-Lydia VIGINIER, greffier. * * * EXPOSE DU LITIGE : M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02560_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Délibéré après l'audience publique du 20 février 2024 à laquelle siégeaient : - Mme Nathalie Massias, présidente, - M. Marc Baronnet, président-assesseur, - M.
Source officielleChambre 1-3
633fc293e633183e2ee176da
6 octobre 2022
6 octobre 2022
d'agencement portant sur l'hôtel de [Localité 7] était résilié d'un commun accord et certains postes des marchés de la société Brains & Partners étaient retirés des marchés pour favoriser la finalisation
Source officiellePage 28 sur 70