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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd9251b
9 juin 2015
9 juin 2015
les placements au nom de Mme Z... au 1er octobre 2004, -7623 ¿ représentant les parts de la SARL FRANCE HAYON SERVICE, -1375 ¿ au titre du véhicule " Laguna ", -35000 ¿ au titre du camping-car " Mercédès
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68e894a4d8f6cc6d55dd3f72
9 octobre 2025
9 octobre 2025
2023 , à la saisie dans le parking de la société Hôtel du Trianon de [Localité 12], d'un véhicule automobile de marque Bentley immatriculé [Immatriculation 9] et d'un véhicule automobile de marque Mercedes
Source officielleChambre Commerciale
697afaaacdc6046d470fea8b
28 janvier 2026
28 janvier 2026
EXPOSE DU LITIGE : La société par actions simplifiée BPGA Bourgogne Pierre Gruber Aegerter (ci-après dénommée "BPGA ") est propriétaire d'un véhicule de marque Mercedes immatriculé [Immatriculation
Source officielleChambre 1-3
6438f1c7a942a604f5e93195
13 avril 2023
13 avril 2023
a souscrit auprès de la Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France et des Cadres et Salariés de l'Industrie et du Commerce ( MACIF ) un contrat d'assurance afférent à un véhicule Mercedes
Source officielle1ère Chambre
6285e17b6a1876057df5d540
17 mai 2022
17 mai 2022
Par attestation en date du 22 janvier 2019, [K] [H] précité a indiqué'avoir cédé un mercedes Ben's Utilitaire Benne à Monsieur [M] [V] payer avec un chèque de 16500 euro'.
Source officielleChambre 2-4
65bb43c51712fc000885e73b
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Après assignation en divorce par Madame [Z], le juge de la mise en état a notamment attribué la jouissance du véhicule MERCEDES à l'épouse.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6789f55bb7cff8efb73575e5
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[U] [I] a acquis de la société [Localité 5] Ouest Occasions un véhicule automobile d'occasion de marque Mercedes immatriculé BM 599 RB mis en circulation le 17 août 1998 présenté comme ayant parcouru 235
Source officielle1ère Chambre civile
671b35352edfb0b58c05ea1b
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[V] [B] sur le fondement de l'ordonnance d'injonction de payer en date du 9 septembre 1998 nulle et nulle effet, - et prononcé l'annulation de l'adjudication du véhicule Mercedes Benz Classe LS immatriculé
Source officielleChambre 1-6
65449c7ec71a6a83181c8be4
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Kawasaki sur le CD17 dans le sens [Localité 11] ' [Localité 9] (Bouches-du-Rhône) a été victime d'un accident de la circulation routière alors qu'il effectuait le dépassement d'un véhicule utilitaire Mercedes
Source officielleCour d'Appel
érêtsc/M. Y
6253ca99bd3db21cbdd8b80b
11 mars 2008
11 mars 2008
Y... à qui il reproche de lui avoir vendu le 25 septembre 2001 pour le prix de 11. 433, 68 € un véhicule Mercedes 280 SL8 année 1970 affecté de vices cachés le rendant impropre à sa destination, vices
Source officielleCour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc1f
4 novembre 2008
4 novembre 2008
Au sujet du véhicule MERCEDES, il doit être simplement restitué à la succession pour la moitié du prix de vente et si une expertise était ordonnée il y aura lieu de déterminer si les sommes appartenant
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e92
8 janvier 2014
8 janvier 2014
Y... la jouissance des véhicules Mercedes immatriculé ...et Hyundai Satellite, immatriculé en Tunisie, à charge pour lui de s'acquitter seul des charges afférentes à l'utilisation de ces biens (entretien
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00030_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
d'un véhicule BMW immatriculé BX-773-FM et le compte courant d'associé a été débité de la même somme le 21 juillet 2014 ; - la somme de 10 200 euros correspond au produit de la vente d'un véhicule Mercedes
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00031_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
d'un véhicule BMW immatriculé BX-773-FM et son compte courant d'associé a été débité de la même somme le 21 juillet 2014 ; - la somme de 10 200 euros correspond au produit de la vente d'un véhicule Mercedes
Source officielleRétentions
680c68b9230da8dfaf90c10a
25 avril 2025
25 avril 2025
de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 7] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté par Maître Christelle BOURRET MENDEL
Source officielleRétentions
6549e301bc1a528318e096fc
6 novembre 2023
6 novembre 2023
] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio conférence suite à la demande de Monsieur le Préfet de l'Hérault et assisté par Maître Christelle BOURRET MENDEL
Source officielleChambre sociale
643a428fd83dbd04f5fb29fc
13 avril 2023
13 avril 2023
paritaire de DIJON, section Industrie, décision attaquée en date du 08 Juin 2021, enregistrée sous le n° F20/00125 APPELANTE : [D] [W] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Cédric MENDEL
Source officielleChambre sociale
64d5cfba9c17ddd969ec6283
10 août 2023
10 août 2023
fond, origine Pole social du TJ de MACON, décision attaquée en date du 20 Mai 2021, enregistrée sous le n°20/00044 APPELANT : [O] [D] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Cédric MENDEL
Source officielle1re chambre civile
69302a040437ac0245bf1b5e
2 décembre 2025
2 décembre 2025
LOGEMENT DU FUTUR [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Cédric MENDEL, membre de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 24 INTIMÉS : Madame [N]
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef71
15 septembre 2011
15 septembre 2011
devoir de secours une pension alimentaire mensuelle indexée de 350 €, - désigné Me Z... notaire à Avesnes-le-Comte pour élaborer un projet d'état liquidatif, - attribué la jouissance du véhicule MERCEDES
Source officiellePage 28 sur 70