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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre Pole social
65a0eff55bbe450008b2d005
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[P] [X], employé de la société d'intérim SAS [2], a été victime d'un accident en date du 27/07/2020 «La victime, en voulant récupérer un colis sur une palette, a cogné contre une palette sur ses côtes,
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65375f4a974d258318454fac
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Mme [Y] [T] indique dans le cadre de ce questionnaire qu'elle récupère les cartons de 13 kilogrammes en bout de ligne pour les placer sur une palette, un carton pouvant sortir toutes les 2 minutes lorsque
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fda074ce4efe649af4dbc04
11 octobre 2019
11 octobre 2019
Les circonstances de l'accident étaient ainsi décrites : 'En tirant une palette avec le crochet pour la positionner, le crochet s'est détaché de la palette et le salarié s'est cogné le coude gauche contre
Source officielleChambre 3-4
5fdba4501e54c383673583a5
14 février 2019
14 février 2019
dépens ; SUR CE, LA COUR, Attendu que par acte notarié du 18 mai 2009, la Caisse d'épargne et de prévoyance Provence Alpes Corse (la Caisse d'épargne) a consenti à la SCI Palette
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA02548_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 4 mars 2022, la commune de Cannes, représentée par Me Paloux, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 3 000 euros soit mise à la charge des requérants
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85788
27 juin 2001
27 juin 2001
pour motif économique suivant : Arrêt du contrat K-J-S conséquences : arrêt du co-packing arrêt des confections de Box arrêt des approvisionnements du dépôt arrêt des réparations de palettes
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd8578f
27 juin 2001
27 juin 2001
pour motif économique suivant : Arrêt du contrat K-J-S conséquences : arrêt du co-packing arrêt des confections de Box arrêt des approvisionnements du dépôt arrêt des réparations de palettes
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6163515ba2ead9ed860b6fcc
24 novembre 2010
24 novembre 2010
syndicaux qu'il allègue et donc d'une discrimination en relation avec des mandats inexistants, d'autre part, qu'il ne démontre pas avoir été ralenti ou brimé dans sa carrière, le fait de 'tirer des palettes
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61635dd7683f470e3416dbc6
28 septembre 2010
28 septembre 2010
[S] salarié entre 1985 et 2001 et resté présent sur [Localité 5] ensuite), réduit à 15M² pendant les travaux, à une à deux palettes en bordure d'allée ensuite et 5 palettes depuis novembre 2006 (M.
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdbc
25 juin 2008
25 juin 2008
Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfbf
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5e2
17 juin 2008
17 juin 2008
29 novembre 2006- RG no 06 / 04197 PREMIERE CHAMBRE-SECTION CIVILE ARRET DU 17 JUIN 2008 APPELANTS : Monsieur Patrick X... ... 61750 SAINT CHRISTOPHE LE JAJOLET représenté par la SCP PARROT
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b593
12 mars 2008
12 mars 2008
Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01760_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
, de cinq transpalettes tridimensionnelles, trois convoyeurs télescopiques et cinquante autres engins de manutention ainsi que d'une filmeuse, et, pour l'expédition des commandes, d'une navette de palettes
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01407_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
lui permettent de réceptionner chaque jour en moyenne les marchandises de douze camions et que trente camions pleins quittent quotidiennement le site, ce qui représente par jour, la réception de 250 palettes
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02881_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
code-barres de l'ouvrage pour générer les bons de commande, gérer les flux dans la zone de chargement, diriger les colis par le trieur directionnel (à l'aide du code-barres) vers le point de mise en palette
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04242_20220516
16 mai 2022
16 mai 2022
mémoire récapitulatif et des mémoires, enregistrés les 21 janvier, 26 février, 3 mars et 5 avril 2022, Me Funel, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Paradis, représenté par Me Paloux
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67f8af43b5ff6e72c961243e
8 avril 2025
8 avril 2025
le salarié n'a jamais eu à porter de charges supérieures à 55 kg, ni avant ni après l'accident, de sorte qu'il n'avait pas à bénéficier d'une visite médicale spéciale et avait à sa disposition des palettes
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
67ef6afd66129746fdd69cfb
2 avril 2025
2 avril 2025
[H] a été déclaré apte avec des restrictions : « APTE- Peut reprendre le poste, en disposant toujours d'un trans-palette électrique».
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02730_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
la redevance d'archéologie préventive afférente au permis de construire, délivré le 14 mars 2017, autorisant la réalisation d'un hangar de réception/expédition de pommes de terre et de stockage de " palox
Source officiellePage 28 sur 119