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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f25c
13 mars 2012
13 mars 2012
considéré comme une " crise d'hystérie " accompagnée de " torrents d'injures ", a fait appel aux forces de police locales qui sont intervenues entre 9 heures 45 et 11 heures puis ont raccompagné Mme Y..., rangeant
Source officielleChambre sociale
6711fab97603bf88a18846f3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Elle rappelle qu'elle s'est blessée au dos le 16 mai 2019 en rangeant une commande lourde et que l'employeur n'a pas pris les précautions nécessaires. L'employeur conteste ces arguments.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02605_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
B ne sont pas de nature à modifier sa position et en se rangeant aux motifs retenus par les juges de première instance.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00147_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
recensés sont moins importants que dans le village et dus essentiellement à des problèmes d'évacuation des eaux au niveau des réseaux d'eaux pluviales, n'est pas à elle seule de nature à démontrer qu'en rangeant
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01173_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Par suite, en rangeant sa partie sud en zone constructible, et en appliquant de la sorte à une même parcelle deux zonages distincts, sans aucun motif lié à des différences de caractéristiques de cette
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01685_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Contrairement à ce que soutiennent les appelants, qui n'avaient aucun droit acquis au maintien du précédent zonage constructible au plan d'occupation des sols, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'en rangeant
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01187_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Elle est traversée par plusieurs sentiers de randonnée, et notamment le GR 7, et est fréquentée aussi bien pour la promenade que pour la chasse et la pêche.
Source officielleCh. Sociale -Section B
631addc1f575634f1371ec2c
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[M] [Y] a décidé de l'annulation d'une activité randonnée canine'sans permettre à ses collaborateurs d'en comprendre les raisons puisqu'il se limitait à répondre, le 29 mai 2017, à la demande d'explication
Source officielleChambre 1-6
6364ba6ae405357f749ea618
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[A] la pratique du tennis, des randonnées et des matchs de football. Un autre témoin, en la personne de M. [F] [B] évoque la pratique avec M. [A] avant l'accident, du football.
Source officielle1ère Chambre
63c79bbfda31367c908eb7fd
17 janvier 2023
17 janvier 2023
jour * préjudice esthétique permanent : 2,5/7 * préjudice sexuel : diminution de la libido et douleurs positionnelles * préjudice d'agrément : impossibilité de reprendre pêche, moto, vélo, randonnées
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6336873024cc0c3e2e3be88a
12 mai 2022
12 mai 2022
La brochure concernant le séjour au sein du Club Med de [Localité 15] révèle que dans le prix du séjour sont compris l'hébergement et de nombreuses activités (école de randonnées, école de VTT, volley-ball
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898ca
8 janvier 2008
8 janvier 2008
.-87570 RILHAC RANCON Intimée, Présente et assistée de Maître Jean COLOMES, avocat au barreau d'ALBI E...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02643_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Deux sentiers de randonnée locaux se trouvent à proximité du projet.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01280_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Enfin, aucune disposition n'impose de mentionner dans la description de l'état initial du terrain la présence de deux chemins de grande randonnée (GR 300 et 654) passant par la commune de Sancoins, qui
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22250_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
temporaire sera porté à 1 600 euros ; - le déficit fonctionnel permanent sera porté à 52 000 euros ; - le préjudice d'agrément, lié à l'impossibilité de pratiquer la pêche, la spéléologie, les randonnées
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03699_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Les lieux de vie, espaces protégés et chemins de randonnée situés dans le voisinage du parc sont préservés avec des atteintes qualifiées de nulles à faibles.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6318349b0876004f131a5f43
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[V] s'est renfermé sur lui-même et a cessé de pratiquer avec eux ses activités sportives de ski et de randonnée.
Source officielleChambre commerciale
6901af3f748a422ad953c9d3
27 octobre 2025
27 octobre 2025
CALEDONIEN, avocat au barreau de NOUMEA Société QBE EUROPE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, Siège social : [Adresse 8] Représentée par Me Vanessa ZAOUCHE de la SARL ZAOUCHE RANSON
Source officielleChambre civile
63b7cce66b63637c907b7b1e
5 janvier 2023
5 janvier 2023
montant de 1 500 euros par les premiers juges. 6°) Le préjudice d'agrément Le médecin expert a retenu que la pratique du ski n'est pas possible et qu'il existe une gêne à la pratique des randonnées
Source officielle1ère chambre
680b1a592364a383b77474ec
24 avril 2025
24 avril 2025
Celle-ci lui a déclaré pratiquer auparavant des activités de randonnées, de marche et de bricolage, que désormais elle se sentait affaiblie et dans l'obligation de demander de l'aide au quotidien, notamment
Source officiellePage 28 sur 42