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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4be
3 juin 2008
3 juin 2008
Constate que l' avertissement prévu par l' article 132- 29 du Code pénal a pu être donné aux prévenus sents lors du prononcé de l' arrêt.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00119_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
réforme ; Sur le bien-fondé du jugement : - la décision contestée a été prise par une autorité incompétente ; - la décision contestée est insuffisamment motivée ; - la maire de Paris s'est sentie
Source officielle2ème chambre
DCA_19TL05036_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
sa réputation notamment parmi les parents fréquentant la crèche et les agents, évalué à 10 000 euros ; - elle a subi un préjudice moral du fait de sa mutation au service technique où elle s'est sentie
Source officielleTARIFICATION
67948307c6ca88188aff6ab8
24 janvier 2025
24 janvier 2025
qu'ainsi, le rapport d'information n° 657 fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale sur le financement de la branche AT/MP de la commission des affaires sociales du Sénat
Source officielleTARIFICATION
67948307c6ca88188aff6abc
24 janvier 2025
24 janvier 2025
qu'ainsi, le rapport d'information n° 657 fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale sur le financement de la branche AT/MP de la commission des affaires sociales du Sénat
Source officielleTARIFICATION
67948308c6ca88188aff6abe
24 janvier 2025
24 janvier 2025
qu'ainsi, le rapport d'information n° 657 fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale sur le financement de la branche AT/MP de la commission des affaires sociales du Sénat
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6347ac5529ffd2adfff4f3ac
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Julien SENEL, Conseiller, chargé du rapport.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
65af6847b6c6260008b5309e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Julien SENEL, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M. Julien SENEL, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
65b20e3dc4cf860008dff536
24 janvier 2024
24 janvier 2024
SENEL, Conseiller, chargé du rapport.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdcb81eec811023bb905371
30 octobre 2018
30 octobre 2018
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Septembre 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Julien SENEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162c831b820aa60963d844c
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Julien SENEL, Vice-Président placé, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01721_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
déductible des résultats de la société, ainsi que le précise tant la doctrine administrative BOI-RSA-GER-10-20 que la réponse ministérielle à la question écrite n° 12909 publiée au Journal officiel du Sénat
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91afb
6 octobre 2014
6 octobre 2014
pas être durable dans le temps ; Attendu par ailleurs qu'il était précisé lors de la réunion de synthèse du 6 février 2014 qu'à la moindre difficulté dans la prise en charge de sa fille, Mme X... se sent
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f236
6 mars 2012
6 mars 2012
Elle se sent persécutée et apparaît dans une grande détresse psychologique. Cependant sa méfiance ne la protège pas d'une vulnérabilité face aux sollicitations financières.
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fb0
26 août 2021
26 août 2021
Il ajoute qu'il ne se sent pas à sa place à l'hôpital, qu'il n'aime pas être obligé à faire des choses, et qu'il n'a pas accepté tout le traitement proposé par les médecins psychiatres, car il n'en a pas
Source officielleRecours Hospitalisation
695bc46075782d5f06dbfbdb
2 janvier 2026
2 janvier 2026
déclarer l'appel recevable - dire ce que de droit quant au bienfondé de la mesure A l'audience, Madame [Z] [J] expose principalement qu'elle ne présente aucun trouble psychiatrique, qu'elle se sent
Source officielleETRANGERS
63ca43339066fd7c90fc2908
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Il a indiqué que si Monsieur [L] [C] fait valoir qu'il a eu des problèmes de santé psychologiques et qu'il se sent mieux, cela ne fait pas obstacle à son placement en rétention , ces conditions devant
Source officielleHO-recours JLD
6524ea180188778318399699
9 octobre 2023
9 octobre 2023
est prévue devant le juge des enfants le 18 octobre prochain, - elle accepte de suivre des soins à l'extérieur, elle n'est pas folle ni impulsive, - son hospitalisation s'est bien déroulée, elle se sent
Source officielleRETENTIONS
65321abf9e4ea48318f5ac73
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Il explique qu'il ne sent plus en sécurité au centre de rétention et voudrait être libéré et qu'il a compris qu'il devait quitter la France.
Source officielle1re chambre civile
64eedcc8bb2c32d969d3537d
10 août 2023
10 août 2023
Mais quand il m'a dit qu'il n'avait rien contre moi, je me suis sentie mieux. je suis suivie en addictologie depuis avril 2020. Le traitement me réussi. J'ai une allocation handicapé.
Source officiellePage 28 sur 138
SPFPL ALEXIS SENET
27/08/2026
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SENETOSE
21/08/2026
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SENETOSE
21/08/2026
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CARTIER, Benoit, René, Pierre, Henri, SENET, Jérémie
Acte Authentique en date du 27/04/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 201 Rue De la Mère Grand 58320 POUGUES-LES-EAUX. Adresse du nouveau propriétaire : 2504 2510 Avenue de Paris 58320 POUGUES-LES-EAUX. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
04/08/2026
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SENETONNE
Cette société n'exerce aucune activité.
04/08/2026
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