CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
642fb54ecece1704f5747320
6 avril 2023
présomption, et que s'agissant de l'existence de risques graves normalement prévisibles il est de jurisprudence constante que le patient doit être averti des risques exceptionnels toutefois, la jurisprudence tempère
Pôle 5 - Chambre 4
65166cc2788aac83189e9e17
6 septembre 2023
tensions nées lors du séminaire du 12 octobre 2020 ni l'annonce le 22 octobre 2020 par la SARL Optique Médicale du [Localité 4] de son intention de rompre le contrat (sa pièce 3) ne sont de nature à tempérer
12e chambre
643a4310d83dbd04f5fb2c0d
13 avril 2023
[W] ayant tenté, en vain, de tempérer son enthousiasme en relativisant les estimations de M.
1ère ch. civile
64f02e68db41fad969879bb4
30 août 2023
mm :' désinsertion du transplant ayant nécessité une reprise pour retension, qui n'a pas tenue (instabilité-dérobement cf Indication de la 3ème intervention du Dr [C] entraînant une plastie avec le tenseur
1ere Chambre Section 1
63d37b2bd1bc2605de4b4ca0
24 janvier 2023
Le docteur [S] a reconnu une imputabilité de l'accident sur son état actuel, même si son degré est largement tempéré par sa personnalité de base et sa situation sociale très précaire qui est venue aggraver
Pôle 5 - Chambre 3
662b43d9fe254500083149fe
25 avril 2024
première phrase' laquelle fait référence à la révision triennale du loyer dans le cadre de laquelle le loyer 'peut être parfaitement revu à la baisse', de sorte que 'cette révision est susceptible de tempérer
1ère Chambre
69d5e5cfcdc6046d477b6078
7 avril 2026
Toutefois, la conception de cette exigence doit être tempérée car quand il s'agit de rapporter la preuve de la propriété, la jurisprudence donne la préférence à la possession la meilleure et la plus caractérisée
3ème Chambre Commerciale
67061e63fde28ee420711408
8 octobre 2024
La température indiquée correspond à celle des laboratoires tempérés équipés d'une climatisation régulée à 23 degrés la sociétés SILADENT distributrice du produit DETAX n'apparaît pas avoir de relation
Pôle 3 - Chambre 1
6688de41676b73dd81b96f66
3 juillet 2024
] née le [Date naissance 8] 1980 à [Localité 20] [Adresse 9] [Localité 21] représentée par Me Florence NAKACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1894 ayant pour avocat plaidant Me Agnès TEISSEDRE
6688de4d676b73dd81b97016
pièce 12 des intimées) ; - si la SA ADA était tenue de lui livrer un état général (qui figure dans le DIP, pages 9 et suivantes) et local (qui n'est effectivement pas renseigné en annexe, carence tempérée
Chambre 1-2
63d3798cd1bc2605de4b4688
26 janvier 2023
Si le principe énoncé par l'article 552 du code civil, qui ne revêt pas un caractère absolu, peut être tempéré par l'intérêt social au regard des troubles ne dépassant par les inconvénients normaux de
1ere Chambre
686f4e35334d55acd19f1dae
8 juillet 2025
La liberté de prescription constitue pour le médecin un principe déontologique fondamental qui est toutefois tempéré par le fait que la prescription doit être en cohérence avec le diagnostic et par l'interdiction
Chambre A - Civile
6718947ad8ceca1cd7018ea4
22 octobre 2024
Les données de l'imagerie (IRM cérébrale avec la technique du tenseur de diffusion réalisée par le Pr [S]) ont confirmé le rôle du traumatisme provoqué par l'accident en objectivant des lésions de la réticulée
1ère CHAMBRE CIVILE
68f86837d7e432441d85bfae
21 octobre 2025
Le Dr [R], par prescription du 25 mars 2019, précise que le renouvellement de son siège moulé doit se faire sur moulage avec socle de stabilisation, deux sangles de fixation à un support, plastron, têtière
Pôle 6 - Chambre 4
68f9b6c80a84a5e5f0016924
22 octobre 2025
En produisant la commande passée, en juillet 2019, auprès d'un fournisseur des équipements nécessaires à l'adaptation du poste de travail de Mme [U] : un fauteuil ergonomique synchro 24-24 avec têtière
CHAMBRE SOCIALE B
603211eb14c24549c23ed3f3
27 avril 2018
jugement déféré a considéré que [I] [E] avait persisté pendant des années à méconnaître les règles en vigueur au sein de la SCP [N] et [X] mais a estimé que la gravité de ces manquements devait être tempérée
13e chambre
60325aacccfbd98ff53c7db9
20 février 2018
, À titre subsidiaire, si par impossible la cour devait confirmer totalement ou partiellement le jugement querellé et entrer en voie de condamnation, - constater que sa responsabilité doit être tempérée
60325aacccfbd98ff53c7dbd
1re chambre 1re section
5fdae0354035f573357081fe
14 mai 2019
que la cour pose le principe de la patrimonialité des droits nés, avant liquidation, du versement des cotisations sociales et la possibilité pour l'organisme collectif gestionnaire de ces droits de «tempérer
6036bb6ca656b65bacbaa441
9 septembre 2015
alors que les faits reprochés par la société PROXI DENTAL à la société PROTILAB auraient été commis au cours du second semestre 2010 et ne sauraient en aucune manière exonérer, expliquer, justifier ou tempérer
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