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566 résultats pour « Teysserre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

642fb54ecece1704f5747320

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

présomption, et que s'agissant de l'existence de risques graves normalement prévisibles il est de jurisprudence constante que le patient doit être averti des risques exceptionnels toutefois, la jurisprudence tempère

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65166cc2788aac83189e9e17

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

tensions nées lors du séminaire du 12 octobre 2020 ni l'annonce le 22 octobre 2020 par la SARL Optique Médicale du [Localité 4] de son intention de rompre le contrat (sa pièce 3) ne sont de nature à tempérer

Source officielle
CA

12e chambre

643a4310d83dbd04f5fb2c0d

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[W] ayant tenté, en vain, de tempérer son enthousiasme en relativisant les estimations de M. 

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64f02e68db41fad969879bb4

Appel

30 août 2023

30 août 2023

mm :' désinsertion du transplant ayant nécessité une reprise pour retension, qui n'a pas tenue (instabilité-dérobement cf Indication de la 3ème intervention du Dr [C] entraînant une plastie avec le tenseur

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63d37b2bd1bc2605de4b4ca0

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Le docteur [S] a reconnu une imputabilité de l'accident sur son état actuel, même si son degré est largement tempéré par sa personnalité de base et sa situation sociale très précaire qui est venue aggraver

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

662b43d9fe254500083149fe

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

première phrase' laquelle fait référence à la révision triennale du loyer dans le cadre de laquelle le loyer 'peut être parfaitement revu à la baisse', de sorte que 'cette révision est susceptible de tempérer

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d5e5cfcdc6046d477b6078

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Toutefois, la conception de cette exigence doit être tempérée car quand il s'agit de rapporter la preuve de la propriété, la jurisprudence donne la préférence à la possession la meilleure et la plus caractérisée

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67061e63fde28ee420711408

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

La température indiquée correspond à celle des laboratoires tempérés équipés d'une climatisation régulée à 23 degrés la sociétés SILADENT distributrice du produit DETAX n'apparaît pas avoir de relation

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6688de41676b73dd81b96f66

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

] née le [Date naissance 8] 1980 à [Localité 20] [Adresse 9] [Localité 21] représentée par Me Florence NAKACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1894 ayant pour avocat plaidant Me Agnès TEISSEDRE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6688de4d676b73dd81b97016

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

pièce 12 des intimées) ; - si la SA ADA était tenue de lui livrer un état général (qui figure dans le DIP, pages 9 et suivantes) et local (qui n'est effectivement pas renseigné en annexe, carence tempérée

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63d3798cd1bc2605de4b4688

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Si le principe énoncé par l'article 552 du code civil, qui ne revêt pas un caractère absolu, peut être tempéré par l'intérêt social au regard des troubles ne dépassant par les inconvénients normaux de

Source officielle
CA

1ere Chambre

686f4e35334d55acd19f1dae

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La liberté de prescription constitue pour le médecin un principe déontologique fondamental qui est toutefois tempéré par le fait que la prescription doit être en cohérence avec le diagnostic et par l'interdiction

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6718947ad8ceca1cd7018ea4

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Les données de l'imagerie (IRM cérébrale avec la technique du tenseur de diffusion réalisée par le Pr [S]) ont confirmé le rôle du traumatisme provoqué par l'accident en objectivant des lésions de la réticulée

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

68f86837d7e432441d85bfae

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Le Dr [R], par prescription du 25 mars 2019, précise que le renouvellement de son siège moulé doit se faire sur moulage avec socle de stabilisation, deux sangles de fixation à un support, plastron, têtière

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

68f9b6c80a84a5e5f0016924

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

En produisant la commande passée, en juillet 2019, auprès d'un fournisseur des équipements nécessaires à l'adaptation du poste de travail de Mme [U] : un fauteuil ergonomique synchro 24-24 avec têtière

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

603211eb14c24549c23ed3f3

Appel

27 avril 2018

27 avril 2018

jugement déféré a considéré que [I] [E] avait persisté pendant des années à méconnaître les règles en vigueur au sein de la SCP [N] et [X] mais a estimé que la gravité de ces manquements devait être tempérée

Source officielle
CA

13e chambre

60325aacccfbd98ff53c7db9

Appel

20 février 2018

20 février 2018

, À titre subsidiaire, si par impossible la cour devait confirmer totalement ou partiellement le jugement querellé et entrer en voie de condamnation, - constater que sa responsabilité doit être tempérée

Source officielle
CA

13e chambre

60325aacccfbd98ff53c7dbd

Appel

20 février 2018

20 février 2018

, À titre subsidiaire, si par impossible la cour devait confirmer totalement ou partiellement le jugement querellé et entrer en voie de condamnation, - constater que sa responsabilité doit être tempérée

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fdae0354035f573357081fe

Appel

14 mai 2019

14 mai 2019

que la cour pose le principe de la patrimonialité des droits nés, avant liquidation, du versement des cotisations sociales et la possibilité pour l'organisme collectif gestionnaire de ces droits de «tempérer

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6036bb6ca656b65bacbaa441

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

alors que les faits reprochés par la société PROXI DENTAL à la société PROTILAB auraient été commis au cours du second semestre 2010 et ne sauraient en aucune manière exonérer, expliquer, justifier ou tempérer

Source officielle

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