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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
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23 octobre 2025
EZAVIN-THOMAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Radost VELEVA-REINAUD Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 05 Septembre 2025. DEMANDERESSE S.A.R.L.
Cour d'Appel
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14 novembre 2001
Z..., Substitut Général, en ses réquisitions Maître THOMAS-PORRI, avocat de la personne mise en examen, en ses observations sommaires.
SOCIETE GLG HOLDINGc/SOCIETE JPV EXTRACTION
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1 octobre 2007
par la SCP SIX - GUILLAUME - SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Jean-Philippe HONNET avocat au barreau de TROYES INTIMEE : La SOCIETE JPV EXTRACTION Rue des Tanneries 21310 MIREBEAU SUR BEZE
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15 avril 2024
BEL JUJU C/ S.A.S.
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03448_20250320
20 mars 2025
F, Cetralp, BET Ecohal et ESBA à prendre en charge la réalisation d'une UPAC provisoire ; 7°) de condamner les sociétés BET Huguet, AUA Novarina F, Cetralp, BET Ecohal, ESBA, le bricoleur, Mignola carrelages
Chambre 2-4
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10 janvier 2024
Depuis le 28 novembre 2013, la succession est administrée par la SCP EZAVIN THOMAS, désignée par la cour d'appel d'Aix en Provence.
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8 septembre 2011
Des relations de Monsieur Gianni X... et de Madame Lydie C...sont issus deux enfants : - Thomas, né le 23 juin 2002, - Alicia, née le 13 décembre 2004.
2ème chambre section A
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6 avril 2023
ARCHITECTURE SAS BET CONSTRUCTION ARTISANALE S.A.
4ème chambre
DCA_21NT01434_20220916
16 septembre 2022
Sur l'appel principal de la SARL BET Boulard 14 : En ce qui concerne le principe de la condamnation de la SARL BET Boulard 14 : 4.
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5 octobre 2020
KAZ AN NOU BEL prise en la personne de son représentant légal M. K... Q... [...] [...] [...]
Pôle 4 - Chambre 5
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9 octobre 2024
de l'action de la société Bet Huguet ; Déclarer l'action de la société Bet Huguet recevable ; Ordonner le dessaisissement du tribunal judiciaire de Paris de la présente procédure au profit du tribunal
6253c9ccbd3db21cbdd89403
28 septembre 2007
AIR MEDIA (ci-après BEL AIR) et la SACD.
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16 décembre 2014
. **** APPELANTS : Monsieur Marc X..., représentant légal de Charline et Thomas X... ... 44330 VALLET non comparant Madame Valérie X..., représentant légal de Charline et Thomas X... .
21e chambre
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7 juillet 2022
LE MONNYER, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller, Madame Odile CRIQ, Conseiller,
Chambre 4 A
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17 janvier 2023
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
62fdd5f5c40462c563c351f0
29 juillet 2022
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - par défaut - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme THOMAS
Chambre civile 1-5
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17 octobre 2024
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 Septembre 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas
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10 octobre 2024
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Septembre 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas
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16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère Madame Marina IGELMAN,
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4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN,
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