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5 144 résultats pour « menuiserie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69f44159cdc6046d472e632d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

de la façade de l'habitation, ' Les désordres relatifs à la pompe de relevage, ' Carrelage de la cuisine qui a bougé dans la suite de l'installation des menuiseries, *Rechercher et constater les

Source officielle

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Annonces BODACC140 887 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

M.K AGENCEMENT MENUISERIE

SIREN 833930555Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais

30/08/2026

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Procédures collectives

EBENISTERIE MENUISERIE DE PROVENCE

SIREN 530011170Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 10 août 2026, désignant liquidateur Me Settouti Zoubida 55 Rue Pythagore La Duranne 13100 Aix-en-Provence.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.Nature de la procédure d'insolvabilité : Non concer

30/08/2026

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Dépôts des comptes

ROCHAIS MENUISERIE

SIREN 381853696Greffe du Tribunal de Commerce de brive

30/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JURA DEVELOPPEMENT - MENUISERIE TREILLE

SIREN 900146986Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

30/08/2026

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Dépôts des comptes

AW MENUISERIE

SIREN 982462400Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

30/08/2026

Voir →

CA

Avis

CADA:20164503

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les travaux relatifs à la réfection de la façade Nord, à la réfaction et à la réhabilitation des bureaux et à la reprise de la menuiserie

Source officielle
CA

4ème Chambre

671b35ab2edfb0b58c05f010

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

d'auréoles à la liaison maçonnerie-enduit et à celle menuiserie-maçonnerie ; - des traces d'infiltration au niveau du doublage dans les angles hauts, les côtés de la menuiserie basse et en pied des menuiseries

Source officielle
CA

1ère chambre

68f3209679ac4fbe1d877743

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

*menuiseries L'appelante fait état de défauts d'étanchéité à l'eau et à l'air des menuiseries, de défauts de pose, de l'absence de grilles de ventilation dans les pièces sèches et de défauts affectant

Source officielle
CA

1ère Chambre sect.Famille

62bfe0c5413a8b69b32bf2ce

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

euros, * fixant la valeur de l'entreprise de menuiserie-maçonnerie dépendant de l'actif commun à la somme de 20 152 euros.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

627217fd228a02057de67359

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Ils prétendent avoir payé plus cher des menuiseries moins cotées, ils ont ainsi été victime d'un dol sur les menuiseries posées.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6319869a51eeae4f1309d07b

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[K] Menuiserie, le cautionnement solidaire de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

64a7aff23bcaf505db6965c9

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

La S.A Maisons et Cités a justifié par la production de bons de commande des 15 février 2019, de la facture du 29 mars 2019 de la société Moretti construction et de la facture de la société Menuiserie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93009

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

La SARL Valinco Bâtiment, assurée par le Gan, a réalisé le gros oeuvre et le lot menuiserie a été exécuté par la SARL TMBA, assurée auprès de la MAAF.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6035d420e9e96c3af5fcc833

Appel

17 février 2016

17 février 2016

concernant la véranda qui n'est pas posée conformément au DTU menuiserie alu et les infiltrations persistantes du fait notamment des bavettes alu qui doivent être entrepris par un professionnel tels qu'ils

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CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92925

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

D...commence sa présentation en rappelant qu'après avoir fait remplacer les menuiseries existantes par des menuiseries de type rénovation fournies et posées par la société ETM, Mme Nelly Y... a confié

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CA

3e chambre civile

69e1d39acdc6046d4789f013

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Par nouvelle ordonnance prononcée le 24 novembre 2015 la mission d'expertise était étendue à la société chargée de la menuiserie, la [F] Cristalleries [O] [F].

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00123_20260122

Admin. Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le même jour elle a déposé une seconde déclaration préalable portant sur « la rénovation de menuiseries extérieures en bois, la remise en peinture des boiseries extérieures, saillies de toiture, menuiseries

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CAA

Juge des référés

ORCA_25LY02438_20260202

Admin. Appel

2 février 2026

2 février 2026

Les conclusions de la société Menuisier et Compagnons, partie perdante doivent être rejetées.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60346c3e645a535a95f35c13

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Ils ont souhaité la rénover par remplacement des menuiseries notamment, des baies, des volets et de la porte d'entrée par des menuiseries PVC.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE03369_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Ces désordres concernent l'étanchéité du bâtiment (désordres nos 6, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19), les menuiseries extérieures (désordres nos 3, 4, 5, 7, 9, 10, 11, 12, 24 et 28) et un défaut d'engravure

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CAA

Juge des référés

DCA_25MA02148_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

E..., à la société Menuiserie Ebenisterie Nice Nord (Menn), ainsi qu’aux assureurs des intervenants parties à l’expertise.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67189489d8ceca1cd7018fa2

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

juillet 2021, auquel il convient de se reporter pour un plus ample exposé des moyens et des faits ainsi que du dispositif, rendu par le tribunal judiciaire de Coutances entre en demande: - la société Menuiserie

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

65a8d541e12c85000874afe0

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

MENUISERIE - EBENISTERIE - REPARATION - INSTALLATION [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Arnault GROGNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : E1281 Et assistée de Rachel GUICHARD substituant

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CA

1ère Chambre

62721836228a02057de673f6

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

d'ALBERTVILLE en date du 12 Novembre 2021, RG 20/01067 Appelant Syndicat des copropriétaires de l'immeuble LE BRELIN, représenté par son syndic GSI IMMOBILIER, dont le siège social est situé Les Menuires

Source officielle